Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
74
MINES DE SAXE.:
quintaux de plomb fonderiestle dix -à douze mille de cui: à Freyberg taarge , et quatre cinq cent quintaux des mines de vre. En outre, on a à Schn.eeberg, (.0n. peut cobalt et des manufactures de smalt. consulter sur l'état des,inines de Freyberg , au, milieu du siècle, les Voyages métallurgiques de Jars et Duhamel. Passons à la direction des mines. Les mines sont en Saxe- urt droit régalien, Lesmines: propriété de l'état. Étant.un. objet e"sa"e"'" c'est-à-dire un droit ré- d'utilité générale , elles ne pourraient être-regalien propriété d'un particulier c e't-à-dire, gardées comme la une prOelles se trouvent ; mine sous le champ duquelexploitation priéié de à l'arbitraire -pourrait laisser leur l'état. suivant les diverses Nécessité du citoyen; le terrain, divisé individuelles , est trop propriétés, territoriales. nr.,,,as contrer . fruit qu'il pût le poursuivre avec les sub,tan-, morcelé pour ensemble exige une suite , un ces mineraoutre , elle les comme pourraient propriétés des connoissances , des moyens qui inhérentes souvent lui manquer. Le bien public-, l'intérêt au sol. le de l'état, étant de mettre à profit et de tirer la napossible des r richesses que meilleur parti ont ture a comme déposées dans son territoire, propriété fait regarder. les mines comme une de l'état ou du souverain qui le représente. Maître :des mines l'électeur de Saxe a cru L'électeur libre à ses sudevoir en rendre l'exploitation de sa", qu'il a cru la plus moyennant jets ; le fait de la, manière cernins il s'en droits, don- propre à en augmenter le produit; mais direction' ne à ses su-. jets la liber. est toujours réservé la législation., la te d"P'°i- et certains droits. ter les mide faire, Tout particulier qui juge à propos nes ; nias il fouille .pour y une s'en e" sa- dans un certain endroit,munit gentent d'une pernais4 ervé la lé- chercher .du minerai, se .
,
MINES DE SAXE.
7'3
sion à cet effet ; elle lui est délivrée par le directeur ( Berp,vizeister) des mines du district, Le propriétaire du terrain ne peut s'opposer à. la fouille qu'alitant qu'on. voudrait la faire clans un champ présentement ensemencé. Si la fouille est infructueuse, il faut remettre le tout comme on l'a trouvé ; mais si elle est heureuse, celui qui l'a faite va dernander' au conseil des mines la concession du filon qu'il a trouvé, et il se fait assigner sur sa direction du filon, à partir
gislation et ladirection.
Demande en conces.. sion.
du point où il a fait la fouille, le nombre de
mesures qu'il juge à propos ; la mesure a quarante toises de long, pour chacune d'elles il paye une redevance annuelle qui équivaut à2 francs 33 centimes. Cet argent sert à payer les appointeterriens des officiers des mines, niais comme il
ne suffit pas, l'électeur payé le reste. Quant à la largeur du terrain concédé, elle est toujours de sept toises, plus la largeur du filon; c'està-dire, trois toises et demie de part et d'autre de chaque salbande. Quinze jours après avoir obtenu la con- Quinz,, cession d'un filon, il faut ien avoir commencé l'exploitation; au bout de ce .teins le direc- la concesteur du district se rend sur les lieux, il voit ti,',Ii`ul'oatintet. les choses par lui-même, et donne la confirma- conunencer tion de la concession; Dès ce moment, celui qui l'a obtenue se trouve investi de tous les droits de propriété ; mais dans l'exploitation , ploitansexil est obligé de 'se conformer aux règles pres- sd'enstutiey",.eu?,3 crites par le conseil des mines et de payer cer- règles qui tains droits. Chaque mine a cent vingt-huit actions, quatre prescrites par le conappelées libres, appartiennent, deux à la ville in";!?