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MIN,ES -DE
SAXE.
Mr-NE-SDE SAXE.'
choses, fait -arrêter celui-ci examine l'état desdes machines, et ehles plans par le directeur qui voie son avis motivé au conseil supérieur raisons de 's'y approuve, s'il n'a pas quelques
de la mine n.e Cas où ou opposer. Mais si l'état de la caisse écespdreis. permettait pas cette dépense devenue n
ses sur la caisse serve.
saire , alors . le schichtmeister présenterait un ré- mémoire au conseil, *démontrerait les avantages qui doivent résulter de la construction de la ma-
chine, dont il donnerait en même tems le plan
et le devis, et demanderait des avances prises Le conseil de la caisse de réserve du district.enverrait le du juré , entendrait le rapport
obereinfahrer sur les lieux, s'il le jugeait con-.. venable : sur son rapport on ferait une pétition Le président au président du conseil supérieur. ordonnerait à un dès membres de faire son rapport sur cet article : on délibérerait, indiquerait on s'ale degré d'urgence de la machine, et pouvoir. dresserait au collége des finances pour disposer de la somme nécessaire. arChaque année, le conseit supérieur, en Tous lei des fi'présente au collée ans , le con- rêtant les comptes, prendre de la sesl supenances l'état des fbnds qu'il doit rieur fait il marque le plus ou moins. connaître caisse de réserve au collége d'urgence des divers objets en faveur desquels des finances dél'état et la il veut disposer de ces fonds, et le collége destination . des fonds - ciae. néglicreaient qu'il doit Si le schichtmeister et le steigeraugmenter le voyaient pas ce qui peut la caisse de 011 ne seraient de la mine, ils en réserve, rapport et les revenus avertis parles jurés ou autres officiers dan. s leurs visites. dîme ou le. Le souverain recevait autrefois la dixième
prendre dec_ .
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dixième de tous les minerais exploités, actuellement il n'en perçoit plus que le vingtième; et en outre les mines qui donnent du profit ( ausheute) lui en livrent un vingtième ; il tire encore quelques autres petits droits, connus sous différens noms. De plus, les actionnaires don- Sommes nent par marc d'argent une certaine somme qui lvees ras est versée dans la caisse de réserve des mines flaires dans la caisse (gnodengrosehn ecasse). Cette caisse desti- résere née à. faire, sans intérêt, des prêts etest Avanetaies aux mines qui peuvent en avoir besoin :avances elle est ei2uretile soutien des exploitations de la Saxe. y a de gldseel' plus dans chaque district une autre caisse (scharment de fenkasse caisse des fouilles ) , pour les primes "cualscsaeiscisee; à accorder à ceux qui découvrent de nouveaux fouilles. filons. Les villes de mines (Berp,staete) , les action- Priviléges naires et les mineurs jouissent de divers aa.cucxolv'ilses léges. Dans les villes , les conseils des minespriviont de mines, part à certaines parties de la police. Quelques iTalascettla'un; officiers de mines siégent dans les sénats. Ces mineurs villes jouissent de quelques diminutions dans les accises. Les 'actions ne peuvent être saisies en justice que pour des dettes relatives aux mines. Les divers matériaux nécessaires dans l'exploitation , tels que les fers, les aciers, etc. ne payent aucun droit. Les mineurs ont des tribuTribue et ie np-a r
naux particuliers, ils sont exempts de toute
na,i!x parti'
conscription, de tout service militaire, de toute lc.ens'riepuor'sir. corvée ; ils, portent un uniforme particulier. Si l'on joint a ces priviléges les effets l'habitude ( dès leur enfance ils sont dans de les mines depuis six siècles, de génération en génération, leurs familles n'ont pas connu d'autre état, foum. des Mines , Fendenz. an X.