Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
207
MINES DE PERS DE PLOMB, etc.
DU DÉPARTEMENT DE LA ROER.
c'est-à-dire, 13 francs 9 centimes , ou 16 francs 36 centimes, pour défrayer les experts. Si le minéral est déposé en rognons sans indications de couches ni de filon, la concession se détermine d'après un parallélogramme rectangle, dont les dimensions toujours peu considérables sont relatives à la figure supposée du minéral à extraire.
ces montagnes, ne s'y soient transportés, soit our cuber le tas, soit pour estimer le feu. Quant aux droits sur les calamines, ce sont les fabricans de cuivre jaune de Stollberg qui les retiennent par leurs mains , en en payant la valeur aux mineurs. Ils en versent ensuite le
206
DROITS AU PROFIT DU DOMAINE.
montant tous les trois ou six mois entreles mains du receveur des Domaines, qui pourrait, s'il se doutait de la moindre erreur, vérifier les quantités qu'ils ont reçues sur leurs registres.
Indépendamment de ce que chaque concessionnaire paie pour l'obtention de sa concession et la détermination de ses limites, il est encore ,assujéti à différens droits sur la vente, fixés ainsi qu'il suit : 4 albus ( i ) ou 16 centimes par quintal de calamine grillée, poids de Cologne.
ADMINISTRATION DES MINES PAYÉE PAR LE TRÉSOR PUBLIC.
6 albus ou 24 centimes * par quintal de
Ils reçoivent, indépendamment de ce faible traitement, 2 stuber ou lo centimes f, qui leur sont payés par les exploitans pour chaque estimation de feu. Le Directeur-général des mines, quia encore
plomb brut trié. Lé minerai de fer se cube sur
place. On en fait des tas rectangulaires, dont les dimensions doivent avoir ( 6 pieds ) 17 décimètres 64 millimètres de longueur, autant de largeur et la moitié de hauteur. On paye de droit pour cette quantité 20 stuber ou i franc 9 centimes *. On paye pour le minerai de fer qui est trop menu pour être arrangé en tas, la 15e. par-
tie de la vente. Les extracteurs ne peuvent vendre ni le fer ni le plomb , sans que les inspecteurs-jurés de (i ) Un albrts équivaut à 4 centimes de l'édit.
, d'après le cours
Il y a pour les montagnes de Grceserzich et de Busbach trois jurés, ils sont appointés chacun de six écus par an, ou 19 francs 63 centimes 7 "i"7
la direction des houillères d'Eschweiller, , avait également autrefois la surveillance de toutes les mines, de quelque nature qu'elles fussent, dans tout le ci-devant pays de Juliers.
OBSERVATION. Avant la révolution, les fabriques de Stollberg employaient 5o ou 6o mille quintaux de calamine, dont 4o à 5o mille quintaux du pays