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zlIEVETS D'INVENTION. Brevet" no. 45, en date du 26 février 1792
délivré pour 5 ans au Cit. Bruni, pour alliage métallique propre à faire des jetons, les , etc. Arrêté du Directoire exécutif, contenant proclamation d'un brevet d'invention accordé aux Cit. Amavet père et fils; du 7 germinal, an 7 de la Ré_publiquefrançaise. cc Le 7 germinal de l'an 7, il a été délivré un D) brevet d'invention pour 15 années, à compter
» dudit jour, aux Cit. Jean Amavet père, et
Auguste-Alexandre Arnavet fils, demeurant D) à Paris, Palais-Égalité., 139. 6, escalier dit D, de la Bouche , à l'effet de construire et faire D, construire dans toute l'étendue de la répu-
blique, des machines et un appareil pour fran-
chir avec les plus lourds fardeaux, les terrains impraticables, tels que montagnes, ma-
» rais, sables, etc. ; à la charge par eux de
suivre les moyens indiqués dans le mémoire D, explicatif, et dans les dessins qu'ils ont dépo» sés aux termes des lois précitées
D'I-NVENTION. 355 ( y. s.), tout brevet d'invention, perfectionneInent ou importation doit être proclamé à ce que nul n'en ignore ; Arrête que l'article suivant sera inséré au pro., chain aluméro du Bulletin des lois. cc Le 9 prairial de l'an 7 , il a été délivré .an '
Cit. Marie-Joseph-Gaston Rosnay,, nieur-militaire, demeurant à Paris, rue Montagne-Geneviève , un brevet d'invention pour D, 5 années, à compter dudit jour, à l'effet de construire et faire construire dans toute l'étendue de la république, des ponts enfer par assemblage, d'après le système des parallèles,
), et des cintres fixes et amovibles ; à la charge D, par lui de suivre les procédés qu'il a indiques dans le mémoire explicatif qu'il a fotitni-,Sur l'objet de sa découverte, et de se confiner aux dessins et modèles qu'il a déposéSa.ux
» termes de la loi..
Arrêté du Directoire exécutif, additionnel cl celui du 7 germinal an 7, contenant:prôlit?nation d'un brevet d'invention eicehrilé aux (h. Amavet père et:)ls du 8 messidor , anc7 de la République française.
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Arrêté du Directoire exécutif , contenant pro-
da/nation d'un brevet d'invention accordé au Cit Rosnay, , du 9 prairial, au 7 de la République française.
Le Directoire exécutif, considérant -qu'aux termes des lois des 7 janvier et a5 mai f1791,
Arrêté du Directoire exécutif; qui accorde un brevet d'invention aux Cit. Girard père et fils; dz 24 messidor, an 7 de tg République
française.
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cc Le 24 messidor de Van 7, il a été.çléliv,ré un DD brevet d'invention pouf 15 années, à compter
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