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SUR LES MINES DE PLOMBAGINE , etc.
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de pas vers l'Est, dans la possession d'un autre particulier, ce qui confirme sa continuation.
J'aurai l'honneur au plutôt de vous entretenir de l'analyse de ces plombagines, et je vous parlerai alors plus pareçulièremen.t de teur utilité spéciale. 1-
PLÉGLEMENT POUR la Répartition, la Police et le Traitement des Prisonniers de guerre employés
aux travaux de l'État ou chez les Particuliers. Du In Brumaire an 14. §.
Dispositions générales.
L
ES prisonniers de guerre faits surie continent, peuvent être employés aux travaux de l'Etat ou à ceux de l'agriculture chez les particuliers , lorsqu'ils en témoignent le désir. Ils n'y seront jamais contraints ; mais ils ne pourront choisir entre les travaux de l'Etat et ceux des particuliers , et devront recevoir la destination, qui leur sera donnée , à moins qu'ils ne préfèrent rester au dépôt. Les prisonniers de guerre employés aux travaux de PÉtat ou chez les particuliers , seront tenus de conserver soit leur uniforme, soit les effets qu'ils auront reçu au dépôt ; et dans le cas où ils les renouvelleraient, ils sont astreints à employer, pour ceux qu'ils se procureraient, des étoffes des mêmes couleurs et qualités , et à conserver la ART.
forme des vêtemens.
Tout prisonnier qui demandera d'être employé à des travaux hors des dépôts , prêtera serment de ne pas s'éloigner de la destination qui lui aura été donnée, et de ne pas de la Commune qui lui aura été assignée pour sa résoretinrc. §.
I I.
Prisonniers employés aux travaux de l'Etat. Les Ministres seuls proposeront à celui de la guerre l'emploi des prisonniers aux travaux publics qui sont dans leurs attributions. Ils lui indiqueront en même-teins, 10. le nombre qu'ils désirent en employer 2.. les mesures de