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EXPLOITATION
DES CARRIIIES.
le département de la Seine, et dans -celui de Seine-et-Oise, leqüel demeure annexé au-présent décret, est approuvé.
Règlement spécial concernant l'exploitation
Les dispositions dudit règlement pourront être rendues applicables dans toutes tes localiiés où le nombre et l'importance des carrières à plâtre en rendront l'exécution nécessaire ; et
ce, en vertu d'une décision spéciale-de notre Ministre de l'Intérieur, sur la demande des préfets" et le rapport du Directeur-général des Mines. Les fonctions attribuées dans le règlement
à l'inspecteur-général des carrières de Paris, pour le département de la Seine , seront remplies , dans le département de Seine-et-Oise par l'ingénieur des Mines qui est en.- mission dans ce département-, à l'exception- néanmoins
des carrières situées dans les communes de
Saint-Cloud, Sèvres et Meudon, lesquelles sont' placées sous la surveillance de l'inspecteur-général des carrières du département de la Seine. Notre Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera inséré, au Bulletin des lois, ainsi que le règlement..
Signé NAPOLÉON. Par l'Empereur .
Le Ministre Secrétaire d'Etat f signé, LE COMTE DA1111;
des Carrières de pierre à pidire dans les départemens de la Seine et de Seine-et-Oise. TIT
E I".
Définition et classement (le la matière exploitable, et des modes d'exploitation.
Art. I. Les carrières de pierre à plâtre se distin.,,uent et se classent en carrières de haute, de moyenne ou de basse masse. -
Ce classement est déterminé par le plus ou le
moins d'épaisseur de la niasse, quelles que
soient sa longueur et sa largeur, et abstraction faite de l'épaisseur des terres qui la recouvrent. Les épaisseurs qui constituent les deux premières espèces de masse, sont Pour les hautes Pour les moyennes
-
15-18 mètres.
.5 7 idem. Les basses masses sont celles qui, sur douze
mètres environ d'épaisseur, offrent alternati-
vement des bancs de pierre à plâtre et des couches de marne ou d'argile. H. L'exploitation de chaque espèce de masse peut être faite de trois manières , savoir 10. A découvert, en déblayant la superficie ; 2. Par cavage à bouche, en pratiquant, soit au pied, soit dans le flanc d'une montagne, des ouvertures au moyen desquelles on pénètre dans Son sein par des galeries plus ou moins larges ;
3'. Par puits , en creusant, à la superficie d'un terrain , des ouvertures qui descendent perpendiculairement au sein de la masse dans