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ExPLOIT.ION
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TITRE VI. Dispositions communes à toutes les Exploita-
tions par puiis. 44. Nulle exploitation par cavage à bouche 'ou par puits ne pourra être entreprise qu'en -vertu d'une autorisation du préfet , qui ..sera. donnée sur le rapport de l'inspecteur-général des carrières. L'entrepreneur joindra a la demande qu'il formera pour obtenir cette autorisation , un plan présentant l'abornement exact de la propriété sous laquelle est située la Carrière à exploiter. L'arrêté du préfet fixera les distances auxquelles l'exploitation pourra être conduite sur toutes les directions , à partir du pied du puits -
d'exploleation ou de l'entrée de la carrière_ pour celles qui son t'exploitées par cavage à bouche ; de manière que l'exploitation nepuisse jamais s'étendre sous les propriétés voisines, sans le consentement des propriétaires. Une expédition de l'arrêté du préfet sera remise à chacun des proprietaires limitrophes
avec une copie du plan , faite aux frais de l'entrepreneur qui a demandé l'autorisation d'ex moi ter.
Les exploitans seront tenus d'avoir tou-
jours deux puits par carrière ( exploitée par
puits ) , l'un pour l'extraction des matières, et l'antre pour le service des échelles. Le puits des échelles aura au plus un mètre de diamètre ; il .sera muraille avec soin jusqu'à la masse de pierre, et recouvert à la surface du sol par une tourelle on cahute en
DES CAR.11I.EFLES.
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maçonnerie, d'environ deux mètres et demi de hauteur, avec porte en chêne, fermant à clef. Les échelles seront à deux montans- en bois de chêne sain et nerveux ; les échelons seront disposés de la manière qui sera indiquée par l'inspecteur-général; les échelles seront
fixées de quatre en quatre mètres , avec des
happes ou tenons de fer scellés dans le muraillement du puits et dans la masse de pierre. Il sera fait une visite générale des échelles servant à descendre dans les carrières. Les ins-
pecteurs feront percer les puits destinés à la descente, et établir les nouvelles échelles partout où besoin sera. Dans les carrières où les inspecteurs croiraient devoir laisser subsister encore quelque teins le mode établi, ils feront substituer aux ranches ou échelons de bois , des échelons
de fer nerveux, de trois centimètres de diamètre , et de quatre décimètres de. longueur, carrés au milieu de la longueur, dans la par-
tie qui s'em boitera dans le ranchet : ces échelles devront être attachées comme il est prescrit en
.
l'art. 47. 5o. Les piliers tournés sont interdits dans toutes les exploitations par puits.
Si. Les inspecteurs dénonceront au préfet
toutes. contraventions aux articles précédens. Ces contraventions seront punies de la manière indiquée au titre II du règlement généralj. en date du. 22 mars 1813..