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CHEMINS UE FER.
CONN ENTIONS.
ÉTUDE FINANCIÈRE.
TAI, 4. É VALuATION
INDICATION DES LIGNES.
des
OBJET DES DÉPENSES.
LONGUEURS
dépenses de JIT élablisse, Puer à la charge do la Compagnie
Ancien réseau déterminé par la convention de 1863. . . .
Crames.
Évaluation de 1863
1, augmentation accordée par la conienlion de 1568.
2.587
Ensemble.
Lignes transférées du nouveau réseau de [863 à l'ancien réseau de 1868
2c augmen tauon accordée par tu convention de 11568. EnSemble
Ensemble Nouvelles lignes concédées. Ensemble
Concessions éventuelles. Annemasse à Annecy augmentation. Ensemble Annemasse à la Suisse. . . Totaux pour l'ancien réseau.
9.151 157
1 015.000.001)
1
Évaluation de 1863. 1.564
Évaluation de 1868.
16e.00p.000 (rano. 17, 050.555 1,175,0018 677.000.000
149.5,0 000
420.000 00
2.001.500.09'
Ensemble.
2.520.108,58
Ensemble.
2.023.007M
Ensemble.
2.024.00048
Évaluation de 1868.
23
3.000.08
Évaluation de 1863.
9
826.000.00
.haisemble.
18.500.000
4.308
4,36
1.000.05
4.345
IkTouveau réseau. Nouveau réseau de 1863.
.
3.207 kil. (1)
.
1.564
Reste.
i.843
.
diminué de.
.
{Évaluation de 1863.. 1.643
éventuelle de Thiers à Vichy et à Ambert.
.
.
. .
augmentation accordée
par la convention. de 1068. Ensemble.
Convention
80
Évaluation de 1868.
. .
.
578.000.000 43.200.01,0 621.205.0o0
8.505 000
Totaux pour le nouveau ré-
seau. Ce qui donne pour l'ensemble des deux réseaux (2). .
1.723
6.068
Ensemble
630.000.000
630.000.90 2.584.000450
(1) L'exposé du projet de loi donne aussi publics, donne polir longueur de ce nouveau esea u 3.1100 + 217k = 3.357 kdotnelres; rois nous sommes basés sur ses inclinations tex- Si ile 3.357 lu' mitres on retranche puer
pour cette longueur 3.225 kilomètres, mais nous
tuelles suivantes Il résulte de la disposition longueur du chemin Victur-Enunanuel o4 ii. ni dont nous venons de parler que la longueur lométres, il reste 3.2i3 kilomètres, peu enfl& ci des lignes du nouveau réseau, qui était de rente de 3 207 kilomètres. ci 3.207 IrilorMtres, est ramenée à 1.643
L'exposé du projet de loi indique comme motif à 5. l'appui des nouvelles conventions que « les dépenses déjà u réalisées et les diverses évaluations présentées pour les « dépenses restant à faire excèdent d'une manière notable les prévisions qui ont servi de base aux conventions
précédentes », et cite pour justifier les trois augmen-
Ancien réseau. kilomètres. 1
491
(2) Des renseignements sur les longueurs il,
Ires. c+ La Statistique centrale au 31 décem- n'initiées sont donnés par la nole.almnexell bre 1867, publiée par le ministére des travaux latin de lai)/ eente élude.
tations que nous avons portées en italique « les notes justificatives et les états présentés par la Compagnie u; ajoute : « Cette situation n'est pas particulière à la Compa« gnie qui nous occupe, les autres Compagnies ont été amenées à signaler des résultats semblables. » C'est une preuve de la bienveillance avec laquelle l'État traite les Compagnies, et dont il leur a donné en 1873 une nouvelle marque en leur procurant, comme il l'avait déjà fait en 1858, l'ouverture d'un Crédit ((le 90.000.000 fr.) à la Banque de France, non sans inconvénients peut-être pour sa propre situation financière (1). En vertu d'un traité passé le 9 août 1865 entre la 6. Ci° Paris-Lyon-Méditerranée et la C'e du chemin de fer de Bességes à Al ais, la C Paris-Lyon-Méditerranée exploite provisoirement ce chemin comme fermière de l'autre Compagnie (art. 5) et doit le racheter définitivement avant le 1" avril 1878 (art. 2). Suivant la convention de 1868 (art. 6), ce chemin, à dater de l'achèvement de la ligne d'Alois au Pouzin, présumé pour 1875, sera complètement annexé à l'ancien réseau Paris-Lyon-Méditerranée, où figure déjà sa longueur sur les statistiques officielles. En outre la Compagnie Paris-Lyon-Méditerranée est chargée du chemin du Rhône au mont Cenis ou Victor(t) voir le compte rendu par le gouverneur de la Banque de France à l'assemblée générale des actionnaires du 50janvier 1873. En 1858, sur l'intervention du gouvm nemont, la Dingue de France s'était char:rée de placer 25o millions en obligations dos Ci" de chemins de fer : elle en a placé, .55 millions, et pour le reste a ouvert aux compagnies un crédit de 75 millions.