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TABLE CHRONOLOGIQUE
DES LOIS, ORDONNANCES, ET AUTRES ACTES ADMINISTRATIFS, RELATIFS AUX MINES, MINIÈRES, CARRIÈRES ET USINES, CONTENUES
DANS LES Ira. ET s
SÉRIES
DÉS
INNALES DES MINES. Nar2. On ne répète pas le Numéro de la Série, ni celui du volume, lorsque les articles &en changent pas. ORDONNANCE Du Roi (
IO janvier
-( 2 août) portant création d'une
1816) portant concession au Sr. L: J. école de mineurs à Saint-Etienne(Loire), PAGézE-LAVERNEDE, des mines d'anti- 515. moine situées en la commune de Mal- (14 août) portant que le sieur hose (Ardéche) ; Iras., 1, 499, et ca- M.-G. MOREL est autorisé à construire hier des charges, 5o z. une verrerie à deux fours pour verre à - ( 14 février ) portant que le vitre et verre à bouteille, à Bois-GuilSr. GRASSET (Jacques) est autorisé à laume (Seine-Inférieure), 516. transformer en fourneaux catalans ses -(21 août) qui rejette la requête forges, situées en la commune de du sieur F.-L. GUERIN DE SERCILLY, Piosot (Isère), 5o5. tendante à annuler l'arrêté du préfet
-(21 mars) portant concession du département de l'Indre, qui or-
aux sieurs L. PÉTRI, G.-J. SCHÀLLER donne la destruction d'un barrage con-
et associés, des mines de lignite, sul- struit sur le cours de la rivière d'Infate de fer et sulfate d'alumine, du dre, pour le service d'une aciérie,
illont-Bastberg, commune de Boux- 517ciller,
arrondissement de Saverne , et cahier des
( Bas - Rhin ) i 5o6 charges, 51 o.
- (21 août) portant, 10. que la requête du sieur LECLERC DE BLAMONT,
coneessidnnaire des mines de la Croix,
-( 21 mars 1816) portant per- l'1lveline , etc, (Vosges), tendante à
mission aux mêmes d'élever une usine faire annuler l'effet du décret du 4 mars pour la fabrication des su fates de fer 18o8, qui a rejeté la demande dudit et d'alumine au pied de la montagne sieur, à fin d'affouage ou usage dans les bois et forêts du même nom j est rejedu Mont-Bastbcrg (Bas-Rhin), 512.