Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
182
12 novembre 1817.
- (17 septembre ) portant qu'il
25 février 1818, commune d'ilndelin( (Aisne) une usine
est permis au sieur DE CASTELLANE d'é- pour la fabrication des sulfates de fer tablir une verrerie à bouteille, à deux et d'alumine, 511.
fours , en la commune de Gréasque - (Ig novembre) portant conces. (Bouches-du-Rhône) ; Ires. II3371. sion à la société charbonnière, dite du
- ( 17 septembre) portant conces- Sud (le sieur FURGAUD et associés), des
sion à perpétuité aux sieurs G. COSTE et mines de houille d'flhun, Chanteau, la L.-J.-A. DE CASTELLANE , Surnommé Couchezotte et Fournoux (Creuze),
10 juin. autorisée à maintenir en activité l'u-
possède à Lyon (Rhône); i res.,1II, 288. de transformer en un haut fourneau, la
commune de - (i i mars) portant que le sieur forge dite bas-fourneau, arrondissement d'.dvesnes C-J. HoCARD est autorisé à établir Fournies, 6og , et cahier des charges , sur sa propriété, commune de Gon- (Nord), 610. gourt (Haute-Marne), une affinerie et
iréfllerie destinées à fabriquer
une
Rhône), 372, et projet de cahier des - (19. novembre) portant conces. charges, 374. sion au sieur BERTIER-D'AuZAT des mi( 17 septembre) portant conces- nes d'antimoine de La Licoulne et de sion aux sieurs J.-A. BARROT et asso- La Bèssade, communes d'4lli et de ciés, des mines de houille dites de Mercur(Haute-Loire), 521 , et cahier
C. RICHARD à construire un patouillet
Champeloson ,
(Gard), 376.
commune de Portes des charges, 5 2 2.
- (21 janvier 1818) portant cou-
- ( 17 septembre) concernant
cession au sieurC.-M. CEC de GARDANNE
partages des marais commu- des mines de houille, situées dans la naux renfermant de la tourbe, arron- commune de Saint-Martin-de-Renacas dissemens de Saint-Omer et de Mon- (Basses-Alpes); 111, 277, et cahier des treuil(Pas-de-Calais); Ires., III2276. charges, 299. -(31 janvier) portant que le sieur - ( 24 septembre) portant concesles
sion au sieur F. comte DUnruis, du D. LAREILLET est autorisé à construire
droit exclusif d'exploiter les mines de à Pissos (Landes) un fôurneau pour la houille, communes de Dauphinz et Saint- fusion du minerai de fer, en remplaMaXme(Basses-Alpes ); Ires. 11, 379, cement du foyer à la catalane qu'il possède à choux, même départeet cahier des charges, 382.
ment, 280. septembre ) qui nomme - (6 février) contenant des dispoet POIRIER-SAINT-BRIGE ingénieurs ordinaires des mines, 384. sitions relatives à l'entrée des, fers et aciers bruts étrangers, destinés polir
-( 24
Mie. BURDIN
- ( 1 Cr. octobre) portant que le des établissemens français de la coite sieur VICTOR VALLOND est autorisé à d'Afrique ou de l'Inde, et pour les convertir en forge à la catalane l'une colonies d'.zlmérique; Ires. IV, 165. des deux aciéries qu'il possède au lieu dit Perouzel, arrondissement de Saint-
Marcellin (Isère); ires. III,
277-
- ( ne février) qui autorise la cession des mines de houille, situées dans
la commune de Gréasque (Bouches- (I C1. octobre) relative aux usines du-Rhône) aux sieurs comte DE Css-
et tourbières des rivières d'Essone et TELLANE et dame DECABnE,parlesieur de Juine ( Seine-et-Oise) ; I Tes. , 11, FERY-LA-COMBE; Ires. 111, 282, et ca510. hier des charges, 284.
- (6 novembre) portant que le
- (25 février) concernant la re-
sieur comte de MER0DE-WESTERL00, nonciation des sieurs RoussEAu , JOU-
propriétaire de l'usine à fer dite Forge- VELLIER, NoUBY, et des héritiers MERNeuve, commune de Glageon (Nord), LET etBERTRAND, etc., à la concession est maintenu et confirmé clans la jouis- de la mine d'antimoine de La Ramce
sance de cette usine, 511. (Vendée), 286. - ( 1 2 novembre ) qui autorise le - (25 février) portant que la dame sieur J.-F. RoniN à établir dans la S. BBUN , veuve du sieur Gros, est
183
sineàfi, de seconde fusion, qu'elle I ladameLERoy,veuvedusieurHursTY,
Jules, des mines de houille, situées 512, et cahier des charges, 515, et
commune de Gardanne ( Bouches-du- 51g à 521.
a6 aoùt.
- (Io juin) portant autorisation à
- ( 8 juillet) portant réduction de
des petits clous dits pointes de Paris, la concession accordée au sieur comte DumuY des mines de houille de Dau188. phin et Saint-Mayme ( Basses-Alpes)
-( 15 avril) qui autorise le sieur 612. - ( 8 juillet ) permettant au sieur pour le lavage des minerais de fer, commune de Bretenay(Haute-Marne), RIOLS FONCLARE d'établir, près le pont
de Béziers ( Hérault) , une verrerie à
445,
verre blanc, dite Chambaurin ; 11es. IV,
( 6 mai) portant concession des 166.
mines de houille de Rial, commune de - (15 juillet) portant autorisation Firmi (Aveyron), au sieur FuALDèS, au sieur SARCELLE de transformer un 445, et cahier des charges, 446.
moulin à tabac, situé au lieu dit Por( 13 mai) qui autorise le sieur zellan-Mt hle , banlieue de Strasbourg P. MIOLAN à conserver et à maintenir (Bas-Rhin ) , en une usine destinée à en activité la taillanderie établie sur le diverses fabrications ; "es. 111, 612.
torrent de Galaure, commune de Grand-Serre (Drôme), 448.
- ( 15 juillet) portant autorisation
aux sieurs M.-F. et J. DEeoozis frères et -( 13 mai) qui autorise le sieur associés, de reconstruire une forge à la 1. QUINCIER à conserver et à tenir en catalane, en la commune d' Ustou , aractivité l'aciérie établie sur le torrent rondissement de Saint-Gérens (Arriè-
de Galaure, commune de Grand- ge), 615. Serre(Drôme), 448.
- (16 juillet ) rejetant
la re-
- (13 mai) portant que les sieur quête des sieurs GIRANiCOURT et conet dame LIOTARD sont reçus opposans sorts, demandant le rapport de l'orau décret du ter. juillet 18og , lequel est déclaré comme non avenu, relativement aux mines de houille situées dans la commune de Mimet (Bouchesdu-Rhône), 607.
donnance du 14 août r81G, qui autorise le sieur MOREL à construire à Boisguillausne, près Rouen ( Seine-Infé,ieure), deux fours àfabriquè , l'un
du verre à vitre et l'autre du verre à
bouteille; ires. IV, 166. - (2g juillet) portant que les, fours I',BERTRAND est autorisé à établir, dans la commune de Traversy (Aisne), une à plâtre et à chaux cessent d'être commanufacture de magmats, d'alun et de pris dans la première classe des manufactures et ateliers qui répandent une Couperose, 607odeur insalubre et incommode ; 166.
- (2o mai) portant que le sieur J.-
- (Io juin) relative à la renoncia-
tion faite parles sieurs et demoiselles
- ( 26 août) portant que le sieur
J.-F. ROCHET est autorisé à ajouter à cession des mines de plomb existantes son usine à , fer, située à Bèze (Côtedans les communes de Saint-Saaiveur d'Or ), un laminoir et deux fours à et de Bonheur ( Gard) , et celles de chauffer; I i es. 111, 617 . Meyrneis - ( 26 août) portant autorisation ( ville ) et. de Gautuzières (Lozère), 6o7. en faveur des sieurs P.-D. PÉLISSIER , BRAGCUZE DE SAINT-SAUVEUR, de la con-