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i4 mai 1826. 28 juin. de la Chrzpellc-St.-luillain(Hec.-Saernel; sieur Aunur5TOT fils aîné de tenir 204
2e's., 1, rés.
16 août. et
conserver en activité l'usine à ferdite
- ( 15 mars) portant autorisai OU (le Bonneau , commune de Bu.zancnis au sieur DE MALET (le convertir un (Indre), 188.
moulin en une affinerie, en la comm. - (24 mai) portant autorisation au de St.-Melurd al'Exrdeuil (Dordogne), sieur VIOLAINE de Construire une veri82. rerie pour fabriquer des bouteilles - ( 22 mars ) portant autorisation des cloches pour les jardins dans et la aux sieurs PLIQIE et MARTINOTd'établir
6 septembre.
205
foulon dit les Chamoiseurs, i, Joinville - (23août ) portant autorisation (Haute-Marne) , 191 . au sieur J.-B. ROBEnT de conserver et
- ( 28 juin) portant autorisation tenir en activité ses usines à jer dites de I'Elarrg (le Baud, commune de
au sieur FALATIEU d'établir ci de tenir
en activité un patouille) à roue et trois Saint-Yrieix ( Haute-Vienne) , 34G. lavoirs à bras en la commune de Yel- (z3aolit) portant autorisation lcnroz ( Haute-Saône ) , 192. au sieur Lie MONTASnr d'établir quatre
- (28 juin) portant autorisation lavoirs à bras dans la commune du
(le Cujes, au lieu dit T"auxrot, un bocard et un patouilla, territoire comm. près la .111ontagne- Veuve (Aisne), itt.
au sieur PniEun d'établir quatre lavoirs Trembloy ( Haute-Saône ), 347.
- (24 niai) portant autorisaiionau - ( 31 mars) portant autorisation aux héritiers d'E. Gui`,Tnû (le con- sieur A. PASAL d'établir une verrerie fabriquer des bouteilles et du server et tenir ça activité les usines pour à .fer dites de Clavières, sur les terri- verre à vitre dans sa propriété, située
comm. de Beaujeux (Hc0.-Saône ), 192. au sieur J.-B. ROBERT de conserver et
Lié Joinville(Haut e-l'larit e), 183.
commune (le St.-Jusi-sur-Loire(Loire),
toires d'drdenies-St.-jllao.lin et d'dr- 189. elenles-Si.-Yirzccat (Indre), 183. - ( 14 juin ) fixant 1,1 somme i - (1 r avril ) portant concession laquelle s'élèvera par abonnement la au sieur .l.-P.-V. LECOr\TE-DIDIANOIR
redevance due par les concessiorznairca
et compo. des mines de plomb argenti- (,les mines de houille (le .orzchamp et fère (le Surifain ville et de Pierreville Champagney (Vosges) , 189. ( Manche) ; 184. -(21 ,juin) portant autorisation au -(19 avril ), portant concession au sieur B. IL lux de rétablir les usines à sieur L. GLEIZES de la mine ale houille fer de Bossenau, commune de la lVes. de Durban ( Aude , 185. ville au- Tourneur' (Ardennes) 189,
-(26 avril) portant autorisation à
la dame
,
- ( 21 juin) portant autorisation
DE CLAIRON n'HAUs- an sieur DE SEItaN d'ajouter à ses usines SONVILLEDE Son ans et le sieur GAL'TIiIES deDranzbois (Cô Le-d'Or) deux martinets,
de tenir e-t de conserver en activité etc., 190. le lavoir à cheval qu'ils ont établi sur -(21 j uin)portant autorisation an le cours (le la fontaine de la Duy'e, sieur B. ])Aeunv etcompe. de conserver 185. et tenir en activité les vingt lavoirs r autorisation bras établis sur la rivière deVingeanne
comm. d' Crzay- (1.lan te-Saune )
-
,
(26 avril) portant au sieur A. n'Aecnric d'établir lin (Haute-Marne) , 190. banal: fournerau ia fèrcommune d'drgal
rrjùte-d'Or) , 185.
- ( 21 juin portant modification en ce qui conserve le régime (les
- (26 avril) portant autorisation eaux, de l'ordonnance du 24 février
au sieur G.FILL1OUS et comp' .d'établir 1825, qui autorise l'établissementde
à hillerange , commune de Lussaai l'usine à fer de Caussanus sur l'dvcr(Creuse) ur, fourneau à jôrzdre le rorz, Commune de Brunigreel (Tarominera) d'areinmzne , 183, et-Garonne), 191. -(14 niai) portant. autorisation au 21 juin ) portant autorisa-
-(
marquis DLROITET d'établir une usine tion au sieur MIEL-DOUILAT de supà ,fer sur le cours d'eau des fontaines primer deux fèux d'affnerle et un d'Orges (Itaute-Marne) , 186. marteau, et de les remplacer par huit
- (14 mai) port ant concession au lieurs à reverbère dans sa forge d' lsieur f. DUTRAIT des mines de fer des bainville ( Meuse ), 191. Friolelles, comm. de Terrière ( Isère ), - ( 28 juin ) portant autorisation
,e7. aux sieurs HENRI et GoDErEr,T d'établir - (14 ,irai) portant aulorisatiou au un l'os-caa'd et un patouillet ai rots rln
à brus au lieu dit le Pré-Moniarlot ,
- ( 23août) portant autorisation
- ( 5 juillet ) portant autorisa- tenir en activité ses usines â fer de
tion au sieur TEussIER d'établir une Saint-Yrieix (Haute-Vienne), 347. verrerie à verre blanc à Tourris, prés - ( 3o août ) portant autorisaLavalelte ( Var ) , 34.1.
tion aux sieurs ARDAILLON père et fils
- (5 juillet) portant autorisation et BEssY de construire deux patouillets ausieur Scnannaonrv et compe. de con- en la commune de Delain (Hautevertir le moulin de Sarraalbe (Moselle) Saône), 347. en une fabrique d'acier naturel, 34 r. - ( 3o août ) portant autorisa- (5 juillet ) portant autorisa- lion au sieur MARTIN d'établir huit lion au sieur MAIRE de construire et lavoirs à bras dans la commune d'dtenir en activité deux lavoirs à bras, prenzoni (Haute-Saône) , 34S.
en la commune de Yalay ( HauteSairne) , 34 e .
- ( 3o août ) portant que les
mines de fer de Yillebois formeront
- ( Sjuillet ) portant concession cinq arrondissernens de concession, 348. aux sieurs S. BLun1 et fils, des mines de
1°. La concession de Yillebois est
.Gérnouval ( Doubs et Haute- faite aux sieursE. MARIOTTEetcompe., 2°s., lI, 167. 348.
bouille (le
-( 19 juillet ) portant conces-
21. La concession de Soudon aux
19 juillet) portant conces-
Co2IP.AGN1E ANoruxaux ales forges et,fon-
sion au sieuar MOULAsn des mines de sieurs J.-F.-M. Coupionon DE LA SEr,bouilles de Bosmoreau, Thauron et VETTE et comp., 31,9. St.-Dizier (Creuse ); 2°s., 1, 34 2"à 344.
31. La concession de Souclin à la
on an sieur MOULAno des mines (le dcries de la Loire et ale l'Isère, 349. fer de Bosmoreau , Thaurorz et SaaintIF,,. La concession de Saint-Sorlin à Dizier ( Creuse) , 344.
la CoausAGi11E des usines de fer de Saint-
-(
2 août) portant autorisation Eticnne, 35o. au sieur Aur. nT aîné d'établir nue eerrerieet bouteilles ele verre noirau lieu
5". La concession de Vaux aux
dit la 111aison-Neuve, en la commune sieurs J.-M.-G.-S. LEVISTE, comte de MornTnnl,N et compe., 35o. de liozerieulles ( Moselle) , 345.
- ( 9 août ) poilant autorisation
- ( 6 septembre
)
portant au-
torisation au sieur lieufenant-général et tenir en activité une usine ci jèr Lama d'établir un fera al'(rlbzerie dans au lien (lit Lafargc (Dordogne), 345. une usine située à Quirrgey(Doubs) - ( I G août ) portant autorisation 351. au sieur M. DE MALLET de conserver
nus sieurs AnaAlLLoe
pure et fils et
- ( G septembre ) portant auto-
llrssx d'établir huit lavoirs à bras à risatioal au sieur P.-M.-E. CnAarrlon Cresanea,y (haute-`iu
me) , 346.
uE NiasoUry d'établir une fin brique