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20 jatnvier 1830.
2 É février. - (23 décembre IS29) port antce:3:- (ao janvier) portant concession cession à la co\IPAGNIE DES MINES Di: aux sieurs J.-B. PACSS , CossR e( associés, des mines (le cuivre de Casa. des minerais de fer de ! ille7relz f et I >lr- j veilles (Pyrénées-Orientales), 271. DOUILLE DE .ROCHE - LAaioLIErS, etc. ,
ivieux (Loire ); 2°S. , VIII, 257 , cahier des charges, 261 à 266.
!.
c
- (2o janvier) portant concessilll aux sieurs TAU et TEnnÀL oies mines di
- ( 30 décembre) ponant autos
fer de Cournion, commune de Saisi. sillon all Sieur PETRE31AUD DEYALAY (C Pores (11éraulL), 272tenir en activité le palouillel et yual re -_ (2ojanvier) portant concession
lavoirs à bras, commune de Valg' Haute-Saône ) , 26G.
au sieur MUNIES DE LA CONVERSEPJ'c, sous le nom deC011CCssi'J1I (le Chanlbaü,
- ( 3o décembre ) portant aulori- des mines (le houille (le (Iverna)',Lu« calion aux sieurs llussoN et conlp". de tenir, etc., arrondissement d'NLlhm tenir en activité la tréfilerie et acces- (Satine-et-Loire), 9-72soires, commune de Plombières (Vos- (7 7 ,janvier) portant autorisation ges), 267. au Sieur FESTUGiiRES (le tenir es ;Cll' - ( 3o décembre ) portant autori- vilé l'usine (i fur d'Uns, commune sation au sieur baron DE LA RoCIlErou- de la Boissière ( Dordogne ), 273. CAULTde tenir en activité un martinet,
-(.,7 janvier) portant autorisllioa commune de llontfort (Aude ), 267. au sieur MUEL de construire un hagard, - ( il, janvier 183o) portant déli- deux patouillets et dix lavoirs ri brai, mitation (le 1a Concession (les mines de commune (le llairdre ( Meuse), 273, houille de C'acailhae ( Gard) , les sieurs - (3 février) portani, concession, DESIIOUns-FASEL et COlnpe. , COOCES- sous le none de concession des four. sionnalres, 268. Beaux, aux sieurs DE LA Noiriilsil
- (14 janvier) poilaut concession asssoclés (I iiFIC mine de ilialigsllèss
aux lieurs DESIIOURS-FAIIEL et COtllp°.,
sous le nom de concession (le fer de Cavailhac ci du Figcat (Gard) , des
commune de 11'ca[ron (Dordogne), a7(. - (3 février ) portant. aulorisation ans sieurs RENAU D et, DUMONT d'à j011112
mines (le fer (le toutes sortes comprises cinq fours à reverbère à I' usine si fer dans ces communes, 2(1S. de Raisin.es (\or(1) , z74. - (14 janvier) perlant concession -(17 février)I;ortanLaittorisalion auxdlls sieurs DEsI70uns - FAREL et
comp°. clos mines (le fur de lIontDagout ( Gard )
,
269.
- (t4 janvier) portant concession
à la danse veuve DONNI?vE de teniran
activité t'usine à fIer de Payent, ar rondisselnenL de Nontron (Dordogne), 775.
aux Sieurs FREPEJEAN des raines de -(t7 février) portantautorisatioa cuivre (le Limas et de Joncels, arrondissement de Lodève (1-lérau 11, ) , 269. aux sieurs marquis DE LÀ CriesiE ii
-( 14 janvier) portant autorisa ion DE [, IL:1 S'CEN.1Y-L,1N TA" (1 et:d)II' Un hlllilau sieur SAINT d'établir un lavoir à fourneaie litas leurs usi;ies d'disj-sow' bras au lieu dit des Champs-de-la- Rouperwnt(Yonne) 275Coupotte, commune de Seveiex (iiaute-
(J 7 février) portant autorisalioa
Saône), 270. ail sieur s?o7TIR111MO de Il ii eu acliri(i - (2o janvier) portail t autorisation l'usine a. fir oie Chcillanrl ( llayemla), ail
ciirCIIA31PION DE NÂNSODTI de con- 770.
struire un Iraut fôurneau et u n patouille)
- (24 février)porlant aulorisalioa commune de Prccy-sous-7hil, arron- a11 SICIIr HOCLET (le COn sti'll ll'e lin 7111111 dissement (le Sellier (Côte - d'Or) , foulllea ri comnl nile 11e 270. t Marne), s7G.
25 mars.
la niai. 225 avril) portant concession la dame veuve l'NOTYANNE d'étahl irune au sieur Vocal des mines de fer de Usine à .fer au lieu (lit Bssre-la-Forge, Las-Indiset Roques-Nàyres, montagne commune d'dlloudrelle(Mosell e), 276. de Batère, commune (le Corsavy (Py- (4 mars ) portant autorisation rénéesOrientales), 284. -(4 mars) portant, autorisation à
au sieur LAREILLET de construire une
- (5 r
- (7 avril) portant autorisation
usineà jér, commune deBrocas (Lan- au sieur LAULANI&de teuiren aclivitéet des), 276, d'augmenter l'usine à fèrdu Moulinet, - (4 mars) portant autorisation au commune de Saint-FI'ont (Lot et-Gasieur DUAloNT de construire une usine ronne), 284.
è fer commune de Ferrière-la-Grande - ( 18 avril ) portant autorisation (Nord), 276. aux sieurs LEAIASSON et GUILLEMIN -(4 mars) portant autorisation d'établir un Ilaut-foruneau commune au sieur A. D'ARcniAc d'établir le haut- de Curel (I-Iaute-lliarne), 285. furneau (le .lleix-Beaudaux, arron- ( 18 avril ) portant concession dissement de Beaune ( Côte - d'Or ), de mines de houille lignite d'lligaliers, 177Sel'Vlers et Molttaren, arrondissement - ( 4 mars ) portant autorisation d'Uzès ( Gard), 285 ; savoir: au sieur RIBEYROL de tenir en activité 1°. Sous le nom de concession d',Iil'usine à fer de Bonrecueil, commune paliers, aux sieurs GAREL, BOBERNIER Ile Saint-Sulpice.de-Mareuil!Dor(iogn e), 177-
- ( I i mars ) portant autorisation
et DDPONT, des mines (le Ieouille-lignite,
communes d'll igaliers et de Serviers, a85 .
2°. Sous le nom (le concession de au Sieur G. SATABIN 'de construire un h, ut-fourneau et un lavoir à bras Ser'vères, au Sieul'VERDIER-DE-SERVIERS, commune d'dpremont (Ardennes), des mines de houille lignite, communes d'.ligaliers,ServièresetMooz'aren, a85. 277. 3o. Sous le nom de concession de - (21 mars) portant autorisation aux sieurs .1. Con , P. LA RIGAUDELLE, llont:t,'en , aux sieurs l4lE1LHAN , PoNF. et A. DE WIAIPFEN de construire une TIER , MOX-FERRAND-DE-LA-BAUDIE et usine pour le traitement de l'arsenic el Bouc aMIRCT, (lesmiil es de houille lignite, du cuivre pris, àSainte-(irie-(iux-lllities Communes (l'digalicrs, Servièr'es et Montaren, 28G. (Haut-Rhin ), 278- ( 5 mai) portant délimitation de 2 1 mars) portant concession aUX 5leurs TUlèBAULT, LUGAN DE LA la concession des mines (le houille de ROSSERIE, BERNADAC et Comp°., des Roncharnp et de Chanzpagney (Hautemines de./er (le 7brren , commune de Sai)tle), les sieurs DANDLAIV, DOLFUSbllee et eomp°. , Concessionnaires Sahorre ( Pyrénées-Orientales), 280.
- ( 21 mars) portant concession
287.
-( 5 mai ) portant autorisation au aux sieurs DERONES , CHAUDOT et DE sieur RADLOT (le construire un bocard RAINCOU RT, des mines de fer de Rougeet un patouillet commune de Saint-
montot, Battenans, etc. (Doubs), 280. Urbain (Haute-1larne), 288.
- ( 25 mars) portant concession
à M. le Duc DE GAZES
(les mines de fèr
- ( 5 mai ) portant autorisation
carbonaté des houillères dites de 7repa- aux sieur et demoiselle BORCET de tenir lon, arrondissement. (le Villefranche en activité l'usine à ferle Cluis (Indre), a88.
(Aveyron), 2Si à 283. - (12 mai) portant concession de - (25 mats) relative aux machines miner de/fouille arrondissement datais et chaudières à tapeur, 283. (Gard), 28g; savoir:
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