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AIM AGE 230 AGEN (commune d' ), arrondisse. d'Indre, sur le cours de la rivière construit pour le service d'une acié- ment de Rhodez (Aveyron). Renonciarie, le sieur GuèRIN DE SERCILLY, pro- tion , par le sieurJ.-P. Bnoussv , à trie
priétaire ;
IYes. ,
1, 511. - Autorisa- partie de la concession des mines de
tion au sieur BRKDFER de Convertir un houille de Sensac, susdite commune 265 à 268. moulin en une aciérie à Longeau; I Yes ., d'Agen, etc. X, 400. AHUN (Creuse). Concession , à la Ac. de Galaure(Drôme). Maintenue société Charbonnière dite du sud, des au sieur J. Qn1NCIER de ladite aciérie; mines de houille d'flhun ; l'es., 11, ICes., III, 448. 51 2.- Ordonnance fixant l'étendue Ac. de Pérouzet (Isère). Autorisa- des concessions sud et nord des mines tion au sieur V. VÀLLOND de conver- de houille d'Ahun ; les., IV, 175.
tir, en fbrge catalane , ladite aciérie; Ires., 111, 277.
AIGUES, LA CANETTE, etc. (Ilérault).
Concession au sieur J.-A.-V. DE 1'. ACIERS ET FERS étrangers. Or- TnEIL DE PARDAILIiAN des houillères donnance du 6 février 1818, relative situées dans lesdites communes ; s., à l'entrée de ces aciers et, fers bruts; VIII, 201. Ires., 1V, 165. AIGUES-vivES (Hérault). Concession ADMINISTRATION de l'École des des mines de houille de cette comMines. Ordonnance du 5 décembre mune, maintenue à la dame veuve 1819, relative à l'organisation et l'ad- et héritiers DE PARDAILSAN ; 2es. II, ministration de cette école; 1-S. , I, 163. - Concession aux sieurs Cos-
DES et VINES, sous le nom de conces527. ADMISSION des élèves externes à sion de C'azelles, des mines de houille 1'Eeole royale des Mines. Règlement brune dudit. lieu ; 2"s. , VII, 165. -
du 3 juin 1817 pour l'admission des élèves externes à l'École royale des Mines; ires., II, 491. ADRETS (Isère). Autorisation au sieur LAFORGE de conserver et tenir en
activité sa taillanderie, sise dans ladite
commune des Adrets; Ires., IX, 273. AFFINERIE, FEU D'AFFINERIE , etc.
Voyez les noms des affineries et ceux des propriétaires. AFFOUAGE dans les bois de la Croix-l'Aveline (Vosges). Rejet de la demande du concessionnaire des mines de la Groix-l'.flveline, etc., en af-
Concession aux sieurs SAISSET et Bou-
DET, sous le nom de concession d'Iiel, des mines (le houille brune d'.digues-
vives; 2es., VII, 166. AIGALIERS, arrondissement. cl'Uzès
(Gard). Ordonnance portant concession des mines de houille d'iligalicrs; 2es., VIII, 285 et z86. AIGUILLES (Usine pour la fabrication d'), commune de Saint-l11ru'lindes-Prés ( Orne ). Autorisation aux sieurs IiossIGNOL fières de convertir
leur moulin à blé en une usine potin'
aiguilles, etc.; Ires., X, 396.
AIMÉ-LAURENCE et Ce. (Société). /buage ou usage dans les bois du nième Ordonnance du 4 mars 1829, pot` nom ; 11 'S., 1, 51S. AGEL (Hérault). Concession aux tant concession à ladite société, sous sieurs Cognes et VINES, sous le nom le nom de concession cle Bouzogle, des de concession de Gazelles, (les mines mines de houille de ce nom (Creuse), 4 de houille brune de ce lieu ; 2es., VII, zes., VII, 485. - Ordonnance du à la' 165, - Concession aux sieurs SAISSET mars 1829, portant concession et BOUDET, sous le nom de concession dite société , sous le nom de concession de houille de d'.lgel , des mines de bouille brune de Macluus, des naines 2es., Vil, Il S6. 110111 (Creuse)
ce dudit lieu; 2"s., VII, 166.
ALB
ALL 231 457, et cabierdes charges
AINI-IOUA (Basses-Pyrénées). Autorisation aux sieurs RivIèlsE de conver- 459. tit' le martinet à cuivre de ladite comALEZINA et associés (sieurs F.). Or-
mune en un rr-:u,tinet pour le vieux donnance du 25 juin 1817 , portant fer; Ires., y], 637. confirmation auxdits sieurs de la tailAIRS (mines de houille des). Con- landerie A. du Pont-de-Bens (Isère); cession au sieur SADOURNY aîné des 1-s. , 11, 255. - Ordonnance du 25 mines de houille de c:e nom, commune juin 1817, portant confirmation auxde Vei cngheon (Haute-Loire); 2es. , dits de la taillanderie B. du Pont-deBens ( Isère ) ; Ies. , II , 255. Vll, 168.
ALLARD et consorts (sieurs P.-M.). AISY-SUR-ROUGEMONT (usines à fer d'), (Yonne). Autorisation aux hé- Ordonnance du 3o août 1826, quiconritiers de la darne DE MoN- cède auxdits les mines de fer de Vaux, TO1sON1 ve. du sieur A.-C. marquis DE arrond. (le Belley (Ain); 2es., 1, 35o. LA Gurcuc, cl' augmenter lesdites usiALLEVARD (Isère). Concession aux
Ires., IX, 422. - Autorisation sieurs P. et F. BéRANGER-FENOTILLET aux sieurs marquis DE LA GUICHE et des ruines de fer carbonaté spathique de nes;
associés, d'établir un haut fourneau cette commune; 2es., Vlll, 158. dans ces usines; 2es., VIII, 215.
Concession au sieur A.-B. Cnin,PEL de
ruines de fer carbonaté, situées dans
AIX (Bouches-du-Rhrine).Autorisa- ladite commune; 2es., IV, 154, lion au sieur J.-B. BLANC de conser- Concession au sieur CEAPER des mines
ver son martinet à cuivre commune de fer de la Montagne-du-Bout, com, arrond. d'tlix, etc. mune de Pinsot , dans ce canton ; 2es., ile5., VI, 313.
de Yerlahren
VIII, 311. - Concession aux sieurs
ALAIS (Gard). Concession à divers MARÉCHAL et CALV AT des mines de fér de des mines de houille de cet arrondiss. Pinsot, caillou d'Allevard ; 2es., VIII, rrs., VIII, 289. - Concession à la 3o3. - Concession aux sieurs L.-B. société BÉRAnD et compe. des mines de PROTOZ, C. CAVicoAT et H.-B. CJIAVAT,
ferdudit arrondiss. ; 2es., VI, 419. -- des inities de fer d'dllevard dans la -Concession aux sieurs J.-B. CuAr,r- commune de ce nom ; 2es., IV, 153. sors et associés des naines de houille ALLI (Ilanle-Loire). Concession au
Biles de Soustrelle, arrond. Balais; sieur J. BERTIEn - D'AUZAT des inities S., VIII, 2q0. - Concession aux d'antimoine de la Licoulne, dans cette sieurs L.-A. TJ'HoMBRES-Fin.ris etassocommune; Ires., 11, 521. riés des mines (le houille du Falat (le ALLIPONT, commune d'bnécourt ltiensset, dans cet arrnndissem. ; 2es., Flll, 289. - Concession aux sieurs (Ardennes). Autorisation au sieur C.lIENST CL associés (les mines (le houille G. - T. VASSINHAC - n'IaiebcocnT de de Malalaverne, dans cet arrondiss. maintenir l'usine à fer de ce noua,;
a's., VIII, 289. - Ordonnance qui ;,,S., X, 186.
Hermine les limites des cinq concessions
ALLIMAND,,BERNARD et compe.
des mines de houille d'.fllais (sieurs). Ordonnancé du 17 aoûti8a5, portant concession auxdits, sous le
(Gard); ires., 1], 2/,8.
ALBENQUE et associés (sieurs J.-B.). nom de concession (le Couzon, de mines Ordonnance du 4 niai 1820, portant. de houille, arrondiss. de Saint-Étienne
concession auxdits sieurs des mines (Loire); Ires., Xl, 4q4. de houille d'ilrr(tshac, de Riounègre, ALLANDRELLE (Moselle). Autoride la Pomarède et, du Bois-.Lauro, sation à la dame veuve TROTYANNE d'éCommune de Bertholène (Aveyron); tablir une usine à, fer dite de Buré-la-