Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
264
DÉC
DEl
DEG
DE CASTRIES (sieur E. E. P. H. DE LA Cnocx nE) , concessionnaire des il, 379, et cahier des charges, 382. mines de houille de la Grandcomhe et DAUTUN et compagnie(sieurs J. B.). Trouillard à -?lais (Gard) ; n'es. , II, Ordonnance du 7 aoilt 1822, portant 248, concession iuxdiis des mines d'anliDECAZES (14I. le duc ne). Ordon.
des mines de houille de ce nom ; I1es,,
moine et de plomb sulfuré de Dèze nonce du 26 décembre 1827, portant (Lozère); 11es. , VII , 638.- Ordon- au Lorisalion audit d'établir quatre
nance du 3 ,juillet 1822, portant con- hauts-fourneaux à fer à La Forézie, cession auxdits des naines de houille (le, commune de Jîrnzy (Aveyron) ; 2es Sé,iechas et de Portes, arrondissement IV, 355. - Ordonnance du 21 jand'A'lais (Gard); 1Tes., VII, 631. vier 1829, portant autdiisaLion audit
M. le duc DE BLACAS-D AULPS d'ajouter un haulf-ourneau à la forge de Crécy,
DEL
'
165 Ordonnance concernant la compagnie
des mines de fer de Saint-Étienne
prés decettecommUne; z°s.,VIII, 143. (Loire) lesdits sieurs propriétaires
-Ordonnance relative à la Société Ires., VI, 313. anonyme, formée pour l'exploitation
DEGROND-CORNILLAC (sieur).
des mines de houille de Décise(Niévre); Ordonnance (lu ro mars i82/4, por1«s., 1, 526. tant autorisation audit d'établir une DE CLAIRON D'HAUSSONVILLE fànderie :1 llFussy-sur-Seine (Aube);
DE SERAN (dame A. - M. - V.) et Ires., IX, 435.
donnance du io janvier 1811, por- commune d'lJubin (Aveyron); 2rs
sieur GAUTuIER. Ordonnance du 26 DE JAQUOT D'AUDELARRE (sieurs avril 1825, portant autorisation aux- E.-1'. et L.-I'.). Ordonnance du 5 août dils de conserver en activité le lavoir 1829, portant autorisation auxdits de à cheval sis en la commune d'Onay construire un haut fourneau à la forge (Haute-Saône ); 2es., 1, 185.
aes., IV, 5,o. -Ordonnance du ri
DECOS et associés (sieurs). Ordon- aes., VIII, 146. nance du 13 juillet 1825, qui accorde DELAAGE et associés (sieurs). Orsusdits sieurs, sous le nom de conces- donnance du 17 novembre 1824, qui sion de la Chazotte, des mines de houil-
D'AUZA'I' BERTHIER (sieur). Or- d'établir une usine à .fer à La Grange,
tant concession audit sieur des mines Vil, 163. -Ordonnance du 13 février d'antimoine (I',Izizai-le-Luqiiel, canton 1828, portant concession audit, sous VI, le nom (le concession de Ka,^nrar, des d'ordres (Puy-de-Dôme) mines de fer dudit lieu, (Ave),ron); 329. DAVID et compagnie (sieurs J. A. et P.). Ordonnance du 7 août 18221 portant concession auxdits des mines d'antimoine de Dèze (Lozère); Ires.,
janvier 1 828, portant conecssionaudit d'une mine de fer dans les communes de Veuzac et de Villefi(tache (Ave)'
vil. 638.
du 23 janvier 1828, portant conces-
roi]) ;
2S., IV, Srs. - Ordonnance
DAYET et associés (sieurs). Ordon- sion audit, sous le nom de concession
nance du 4 novembre 1824 , qui ac- de Solzac et de Dlondalazac, des corde auxdits sieurs, sous le nom de mines de fer (le Salles-Comtaux (Aveyconcession Bérard, des mines de houille, arrondissement de Saint - ]'tienne (Loire); 1"s., 379. DEBLADIEet compagnie(sieurs L.).
Ordonnance du 1i avril 1826, qui accorde auxdits la concession (les mines de plombargentifère (le SurtainI ville et Pierreville (Manche) 184.
DE BONNARD (Ni.). Ordonnance du 21 mai 1817, qui le nomme ingénieur en chef de première classe; I1es.,
Il, 502. DE BRASSAC et associés (dame). Ordonnance du 13 septembre i 82o , portant concession auxdits sieurs et dame des mines de houille de Grigues et de la Taupe (Haute-Loire); I1es.
V, 602.
ron) ; tes, IV, 5,3. - Ordonnance du 6 décembre 1817, portant concession audit des mines de fer, existant dans les communes de Monthazenr, Lugan et Boussenac (Aveyron) 1V, 1-6 .-Ordonnance du 16 ,janvier 1828, portant concession audit des mines de fer du terrain houiller d'211'Lin (Aveyron); z°s., IV, 5o9.-Ordonnauce du 25 Mars 1830 , portant concession audit des mines de fercarboraté des houillères, dites de Trépaleu, arrondissement de Villefranchc (Aveyron); 2es., VIII, 281.-Ordonnance (lu 9,janvier s SaS, portant eoncession audit des mines de houille de Serons et Palayret , arrondissement de Yillefranche (Aveyron); 2es., IV, 515, DE CI-IARRIN (sieur). Ordonnance du 13 décembre 1829, portant autorisation audit de transformer une/onde-
DEBIIUC et compagnie (sieurs F.). Pie en une usine rzfer au lieu dit les ChaOrdonnance du 15 avril 1829, portant pelles, commune de Saint-Paul (Loire) concession auxdits de la naine de houilVIII, 253. le de Quimper ( Finistère); 2es., VII, DÉCISE (Nièvre). Autorisation 421.
ia
de Trévera y et Saint-Joire (Meuse);
auxdits sieurs , sous le nom le, arrondissement de Saint-Étienne accorde de concession de Yillars, des mines de (Loire;; I1es., XI, 159. houille , arrondissement de SaintDEGRÉS (sieur vice-amiral dueDE). Étienne (Loire); fers., X, 390. Ordonnance du 21 juillet 1819, qui DE LA CATONNIÈRE et associés autorise ledit sieur à tenir en activité (sieurs). Ordonnance du 26 octobre les usines à lui appartenant, commune 1825, accordant auxd ils sieurs la conde Rimaucourt (Haute-Marne); ires., cession dite de Trémolin, arrondisseIV, 660.
DE CRESSAC et associés (sieurs E,B.). Ordonnance du reC. février 1831, art. LeC., portant concession auxdils, sous lenom de concession de la Boufflerie,des mines de Souille,arrondissement de Fontenay(Vendée); 2es., VIII, a54.
men t houiller de Saint-Étienne (Loire); I°CS., XII, 392.
DE LA FONTANELLE DE VAUDORÉ et associés (sieurs A.-D.). Ordonnance (lu 1°r février 1831, art. 1--, partant concession auxdils, sous le nom de concession de la Boufflerie, DECRÉCYDE BRÈHAN et associés des mines de houille, arrondissement (darne ). Ordonnance du 21 jan- de Fontenay (Vendée) ; aes. , VIII
vier 182g, porta ni concession, auxdits, 254. des mines de plomb. argent et zinc de DE LA GUICHE et associé (sieurs
Ponipéant, commune de Brutz (Ille- marquis). Ordonnance du 17 février et-Vilaine); 2°s., VII, I64. 183o, porlanl autorisali0uauxdits d'éDECURNIEU et associés (sieurs). tablir un haut.fûurneau dans les usines Ordonnance du 74 novembre 1824, d'Aisy-sous-Bon gemont (Yonne); 2es., qui accorde auxdits sieurs, sous le nom VIII, 275. de concession de Yillars, des mines de DELAIN (Haute-Saône). AutorisahondIe , arrondissement (le Saint- tiOn aux sieurs ARDAILLON, BEssY et Etienne (Loire); I1es., X, 390. compagnie d'établir deux patouillas DEFORGET et compagnie (sieurs). audit lieu, 2es., VII, 156. -AutoriOrdonnance 20 du décembre 1526, salion aux sieurs ARDAILLON père et Portant concession auxdils (le la fils et Essor d'établir deux patouillas mine de houille de Singles (Puy-de- en celte commune; 2es., I, 347. Dôme); aes., 11, 635. DE LAIZER (sieur). 'Ordonnance DE GALLOIS et associés (sieurs). du agjuillet 1829,portantconceseioâ 34