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ID'OB DID 210 Schremange, commune de Suzange audit sieur de la taillanderie de Do(Moselle), I°s., VI, 316. - Ordon- mène (Isére); 11es., II, 255. nance du 15 novembre 1820: Permis DIDIER et coup°. (sieurs). Ordonsions provisoires audit sieur pour état- nancedu 17 avril 1827, portantconblir une fabrique de tôle et une fendè- cession auxdits d'une partie de la rie, au lieu dit le Dloulin-JYeuf, arron- mine de schiste carbo-bitumineux de
dissem. de Thionville (Moselle); 11es., Menai (Puy-de-Dôme);
VI, 3,5.
111, 338.
- Ordonnance du 4 novembre 1824, DEXMIER-D'ARCIHAC ( sieur A.). qui accorde auxdits sieurs, sous le
Ordonnance. du s3 juin 1830, por- nom de concession Bérard, des mines tant autorisation audit d'établir un (le houille arrondissement. de Saint-
palouillet, cousmu n e de l a Grande-Résie Etienne (Loire); 1r°s. , X, 379.
(Haute-Saône); 2°s., VIII, 299. DIEDENDORFF (Bas-Rhin). AutoDEZE (Lozère). 10. Concession aux risation au sieur C.-M. HovFMANN d'ésieurs S. PAUL, F. PUECIIECUT et asso- tablir une verreriedansleditlieu; es., ciés des mines d'antimoine du Collet de IV, 169. Dèze; 2°. aux sieurs tI.-C.-G.-T. DE DIEPPEDALLE (Seine-Inférieure). liMEJRIERES et associés (les mines d'an-
Autorisation au sieur MOREL de trans-
timoine et de plomb sulfuré de Saint porter, en ce lieu, la verrerie existante Michel-de-Dèze; 1°s., VII, 638. à Bois-Guillaume (Seine-inférieure); D'HAUSSONVILLE, veuve DE Sa- ICes., V, 279-
DINTEVILLE et, LANTY (I3aulenexs (dame A.-M.-V. ) et associé. Ordonnance du 6 septembre 182G, Marne). Autorisation à M. le vicomte qui autorise lesdits (le conserver en DE SAINTE-MAURE de maintenir en actiactivité le patouillet à roue établi vité deux forges siluées dans ces corn-
commune de 111alans (Haute-Saône) munes; 2es., Viii, 3020, mes., 1, 35z. DISPOSITIONS réglementaires reD'HENNEZEL et associés ( sieurs latives aux chaudières à vapeur te haute chevalier). Ordonnance du 5 août pression; zes., Vlll, 122 et 154. 1829, portant concession auxdits , DITTNER et associés (baron ne). sous le nom de concession de Norroy, Autorisation auxdits d'exploiter le des mines de houille de Norroy^ (Vos- puits salé (le S(ilizhrunn(111oset l e); 11"s -es); 2es., VIlI-, 147. XI1, 568. - Ordonnance du 14 août D'1IOMBRES-FIPiv'IAS et associés 1822, portant rejet d'une requèie par (sieurs L.-A.).Ordonnance (lu 28 déc. lesdits, tendant à l'autorisation d'ex1825, portant concession auxdits sieurs ploiter le puits salé de Sullzliruumn des mines de houille d' Olmpie (Gard); (Moselle) ; I1's., Vil, 643.
ales., XII, 567.- Ordonnance du 12 DIVEIRNOIS (dame veuve). Ordonmai 1S3o, art. 2, portant concession nance du z6 déc. 1827,portantautori-
auxdits des mines de houille de Valat- salion à I adite de conserveret tenir en de-Rieusset, arrondissement d'.dlais activité l'usineà ferdile deBrouilland, (Gard) ; 2es., VIII, 2811. commune de Savignac - de - JYontron D'HUYS (ruisseau (les) (Haute-Mar- (Dordogne); 2es., 1V, 355. ne). Autorisation au sieur J.-M. HARié D'OBIGNIER(dame A.-M.).veuvedu
de conserver et tenir en activité les
haut-fourneau, patouillet et moulin sis sur ledit ruisseau, commune de Monihérie; 1Tes., IX, 436. DIDAY (sieur V.-R.). Ordonnance du 25 juin 1817, porta nt confirma tion
sieur HARrin, el, sieur .1.-B.-C. 1-IAnrl,4.
Ordonnance du 22 novembre 182G, portant autorisation auxdits ('établir six lavoirs à bras, commune de Ver, fon-
taine (Haute-Saône), 7es., 11, 174. D'OBRÉE et associés (dame veuve).
lOv
2 c DOR portant concession auxdits, sous le Ordonnance du art. 2 , portant concession auxdits, nom de concession du Mouillon, de sous le nom de concession de Fay= mines de houille, arrondissement de inoreau, , (les mines de houille de la Saint-Elienne (Loire); Ir°s., XI, 493.
1rr, février 18311
Bouflerie, arrondissement (le FonteDONIZEL fils et associés (sieurs ). nay (Vendée); zes., VIII, 455. Ordonnance du 1o mars 1824, porDOLFUS MIEG et compe. (sieurs). tant concession auxdits des mines de Ordonnance du 5 mai 1830, portant graphite ou plombagine de Monestier délimitation de la concession des mines (I-lautes-Alpes), u1es-, IX, 432. de houille (le Ronchamps et de Chanz110\ZEL et consorts (sieurs F.). pagney (Haute-Saône) : lesdits sieurs Ordonnance du 13 juillet 1825, qui
voncessionnaires; zes,, VIII, 287.
accorde auxdits sieurs, sous le nom
DOLLIN-DUFRESNIEL (sieur). Or- de concession du Reclus, des mines de donnance du 16 avril 1828, portant houille, arrondissement de Saint-Étien-
autorisation audit de construire un ne(Loire); 1,es., XI, 314. à fer à Maucours, cernDORAY (sieur). Ordonnance du mune de Nouarl (Ardennes); 2es., VI, Ier, mai 1822, portant concession auhaut- ,fourneau
140.
dit des mines de fer d' Urville et Gouvis
DOMAINE DE L'ÉTAT. Ordon- (Calvados); ires., VII, 516. nance du 21 août 182,5, portant conDOREZ (sieur P.), l'un des concescession au DOMAINE DE i ETAr des mines sionnaires des mines de fer d'dllevaret de sel gemme exilant dans les dépar- (Isère); 1res., 11, 1 16. temens rie la Meurthe, du Bas-Rhiu, D'ORLÉANS (S. A. R. la princesse de la Haute-Saône, etc.; Ies., XI, 498.
E.-A-L. )
MADAME. Voyez MADAME
(S. A. R. la princesse E.-A.-L. d'Or-
DOMENE (canton de), arrondisse- léans).
ment de Grenoble (Isère). Autorisation
DORLODOT (sieur E.). Ordonau sieur J.-C. PAGcEnN de tenir en activité l'usine à fer dite de Crois , nance du 3o septembre 1818, portant susdit canton; Ires., 1V, 175.-Con- autorisation audit sieur d'èiitblir une firmalion au sieur V.-R. DiDAv de la verrerie à vitres et à bouteilles comtaillanderie de Domène ; 1 ces., II , 255. mune d',4nzin (Nord); 1res 111, 620. -Ordonnance du aG mars 1823, porDOMMARIEN (Ile de) (Haute-
Mar-ne). Autorisation aux sieurs B.DACuaN
tant autorisation audit d'augmenter sa verrerie d',Inzin (Nord);
I1es. , et compe. de conserver et tenir en ac- VIII, 400. tivité les vingt lavoirs à bras situés auDORLODOT et: DRION (sieurs). dit lieu; 2es., 1, 1 go. Ordonnancedu 18 juin 1823, portant DONNÉVE (dame veuve). Ordon- autorisation auxdits d'établir une ver-
nance du 17 février 183o, portant rerie pour le verre à vitres et à bouauto,isalion à ladite de tenir en acli- teilles commune d',dniehes ( Nord); Vile, l'usine a fier de Pryzac, arrondis- Ires., VIII1 907. sement de Nontron (Dordogne); zes., VIll, 275.
DONZAL et compe. (sieurs). Ordormance du 21 novembre 1821 , portant autorisation auxdits de construire trois hauts fourneaux à fer à
DORNIER (danse veuve). Ordonnance du 1e1'. mars 1826, portantautorisalion à ladite de convertir, en un patouillet à roue, le moulin de SainteCécile, commune de Valay ( Ilaute-
Saône ) ; l'es., XIII, 540. - ordonRive-de-Gier (Loire); I°s., VII, 159. nance du 4 juillet 1829, portant DONZEL , GIJÉTAT et, comp°. autorisation à ladite dame de tenir en (sieurs).Ordonnance du 17 août 1825, activité son patouilles , commune de