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FAB FAB 276 lorisation aux sieurs HuoT et PETIT- sation aux sieurs DEnosNE et compe' GUYOT d'établir six lavoirs à bras, dans
ladite commune; zes., II, 176. ESSONNE (rivière d') (Seine-etOise). Ordonnance relative aux usines et tourbières ale la rivière d'Essonire; Ires., II, 51o. ESTIENNE, FOURNAS et compe. (sieurs) Ordonnance du il,. décembre 1824, qui accorde auxdits sieurs, sous le 'nom de concession de la Grand'Croix, des mines de houille, arrondissement de Saint-Eticnne (Loire); s r,s.,
X,393.
d'établir deux lavoirs à bras dans cette
commune; 2es., 11, i63.-
aux sieurs DEnosNE et comp,, d'établir deux lavoirs à bras dans la. dite commune; zes., 1, 549.-Aulorisation au sieur Ducuors d'établir deux lavoirs à bras dans ladite commune; zes., 1, 55z. - Autorisation au sieur Autorisa-lion
1IENsION DE MAGNONGOURT d'établirsix
lavoirs à bras au lieu dit l'Étang-duSeigneur, dite commune (Haute-Saô. ne); sas., VUI, 142. ÉTROCHEY (Côte-d'Or). Autorisa-
tion au sieur Pousse de conserver et
ÉTABLISSEMENS DaNcERSUx, rN- tenir en activité les deux patouillas
sis en ladite commune ; es . , IX, relative à la classification de ces éta- 423. - Autorisation au sieur A.-B. SÂ.LURRES OU INCOMMODES. Ordonnance*
blissemens; Ires., X, 541. Pousse de conserver et tenir en actiÉTANG DE BAUDY (l'). Autorisa- vité deux patoriillels dans ladite comtion au sieur J.-13. ROBERT de mainte- mune; 1"s., XI, 407nir en activité les usines à fer de ce EU-VERFONTAINE (1-laute-Saine,
nom, commune de St.-Yrieix (Haute- Autorisai ion aux sieurs PIILIPPON frèVienne) ; 2es., 1, 34G. res d'établir deux lavoirs à bras clan ÉTANG-DERNIER(l'). Autorisation lavoir à cheval pour le fer dans ledit au sieur J: I3. ROREnT de tenir en ac- lieu ; 2es., VI, 141. tivité les usines à ferle ce nom, comEXPLOITATION DES cARRlinES De munede Saint-Yrieix (Haute-Vienne); GYPSE DU DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET2es., I, 347. LOIRE ; Règlement sur cette exploi' ÉTANG-DU-SEIGNEUR (l'), comm. talion; 2es., V I 471EXPLOITATION DES cknRIiRES DU d'Etrelles (Haute-Saône). Autorisation au sieur IIENnioN DE MAGNONcoURT DbPART. DE LoIR-ET-CIIEI, Règlement
d'établir six lavoirs à bras audit lieu pour l'exploitation de ces carrières; 2es., VIII, 142. I1Cs., VIII, 197. EXPLOITATION DES MINERAIS DE ETHOUARS (Dordogne). Autorisalion au sieur VALLADE-SOUrIT de con- FER des terrains houillers de St.-Etiennc
server et. tenir en activité une usine et Rive-de-Gier (Loire). Ordonnance «fer dans ladite commune; 2es., IV, du 21 novembre 1821, concernantle 516. mode de ladite exploitation; Ires ETRELLE ( Haute-Sacîne ). Autori- VII, 159.
F
FAB FAU 277 (Bas-Rhin); tes. , VIII, 141.-Aulori- dans la jouissance (le sa fabrique de sation au sieur P.-M.-E. CIIAMs'soN DE su tâte de ferle Goincourt (Oise); 11es., NANSOUTY d'établir une fabrique d'a- 1,518.
cieràPercy.sous-Thil (Côte-d'Or); 2es.,
FABRIQUE DE TOLE. Permission
351. - Autorisation aux sieurs au sieur F. DEWENDEL d'éGnuss ou et :lAssrNci, d'augmenter provisoire tablir celte ficbrique , au lieu dit le la fâlr-ique d'acier de Toulouse (Haute- Moulin - Neuf, arrondissement Garonne), 2es., IV, 528. -Etablisse- Thionville (Moselle); nees., VI, 315. de 1,
ment de deux, fabriques d'acier, commune de Paix (Ariége); 1les., III, 617. - Autorisation aux sieurs ScrnnnnonN et compe. de convertir, en une fabrique d'acier, le moulin de Sarralbe (Moselle) ; -'es., 1, 34s. FABRIQUE DE FAUX. Autorisa-
FAIVRE (sieur). Ordonnance du 25
max 1828, portant autorisation audit
de conserver et tenir en activité le lavoir à cheval de Soyc (Haute-Saône);
2es., VI, 334. -Ordonnance du 25 mai 1828, portant autorisation audit d'établir deux lavoirs rr bras com-
tion au sieur JACQUINOT de conserver mune (le Citeï (Haute-Saône); --es.,
et tenir enactivité la,frebrique de faux VI, 3"4. - Ordonnance du 2,8 mai ale Claudon (Vosges); tes. , il, 633.- 1829, portant autorisation audit de Autorisation aux sieurs GARRIGou et construire un lavoir à cheval, comMASSENET d'augmenter la fabrique de mune de Yelcsnie, arrondissement de faux de 7bulouse (Haute-Garonne) Gray^(1laule-Saône); 2'S., VIII, r33. 2es., IV, 528. FALATIEU (sieur). Ordonnance du FABRIQUE DE MAGMAS.Autori- 28 juin 1826, portant autorisation sation au sieur MoLIN d'établir une audit d'établir un pafouillet, en la cnmfabrique de nsagnsas pour les cendres mune de Yellemoz ( Haute-Saône); noires, commune de Chavignon (Aisne);
2°s., I, 192. - Ordonnance du 19
Ies-, V,6o7. - Autorisation au sieur niai r 824 , portant permission audit HENRY d'établir une fabrique de magnats pour les terres noires et vitrioliques, commune de I3ertancourt - Epourdon (Aisne); ICes., VI, 165. FABRIQUE DE MINIUM. Autorisation aux sieurs F. SELLIER frères et A. MEYER de changer, en une fabrique de minium, la verrerie de Creutzcr'ald--la-
d'établir un patouillet à roue, commune
de Pontcer (Haute-Saône); rres., IX, 748. FALATIEU aîné et associés (sieurs).
Ordonnance du 5 août 1829, portant concession auxdits, sous le nom deconcession ale JNorroy, des mines de houille
de Aorroy (Vosges) ; 2es., VIII, 147. Houve, arrondissement de Thionville FALLON (haut, fourneau de). Au(Moselle); i1es., VI, 628. torisation au sieur LEGRAND de conFABRIQUE DE SULFATE D'ALU- struire trois lavoirs à bras affectés exMINE. Autorisation au sieur L. PRU- clusivement audit fourneau, commune DuoAi31E de tenir en activité la fabrique d'droz (Haute-Saône); I1es., XI, 493.
su fate d'alumine de Prornleror FARGEIX (sieur J.-A.). Ordon(Oise) ; I1es., IV, 344. nance du 5 juin 1828, portant conFABRIQUE DE SULFATE DE FER. cession audit des mines d'antimoine de
Autorisation au sieur L. PRUDHOMME existant au territoire de Chaumadoux
FABRE et associés (sieurs A.-A.-S.). une usine pour la fabrication des faux,
Concession auxdits sieurs des mines près de 7bulouse (Ilaute-Garonne); de houille de Cliainpeloson (Gard); Iies., 11, 369. I1es., II, 376. FABRIQUE D'ACIER. Autorisatiolr
une
FABRICATION DES FAUX. Auto- au sieur FEYLER de convertir, en I:isation au sieur GLRRIGou d'établir fabrique d'acier, le moulin de Jfattenalt
ale tenir en activité la f rbrique de sul- (Puy-de-Dôme); 2es., VI, 464. fate
de fer de Promleroy (Oise) ;
Ires., IV, 344.-Autorisation au sieur
FAU et associé (sieurs). Ordon-
MICIIEL de conserver et tenir en acti- nance du ao janvier i83o, portant
vité la fabrique de sulfate de fer de concession auxdits des mines de fer .ltfornioir'on (Vaucluse); I1Cs., VIII de Cournion, commune de Saint-Polis 207.-Maintenue au sieur A. LETDEnx 1 (Hérault); 2es., VIII, 272.