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MONTIGNY (Côte-d'Or). AutorisaMONTREUIL- SUR -THONINANCE tion au sieur vicomte DE SAVO1sY de (Haute-Marne). Autorisation au sieur construire un patouillet, dans ledit E. PLIQuE et N. COLAs (le conserver lieu; Ires., IX,270. et de maintenir en activité les dix laMONTJOIE et compe. (sieurs .f.-L.- voirs établis, eu cette commune; 1Ces,, A.-T. DE). Ordonnance du 7 août 1822, VIII , 644. portant concession auxdits des mines MONTROZIER (Aveyron). Concesd'antimoine et (le plomb sut/icré de sion au sieur J.-P. Bnoussv et. compe. Dèze (Lozère) ; Ires., VII, 638. des mines de houille de Gages, co+nMONT-LE-BON (Doubs). Autorisa- mune de MYlontrozier, etc.; 1,>,s., VI,
MOREL et associés (sieurs C.-L.). audit d'établir six lavoirs ri bras, comOrdonnance du 21 mars 1816, portant mune (le t'lianloti ncyy(Haute-Saône);
tion au sieur C.-A.-V. Drsnocues clé 316. traiter alternativement le fer et le MONT-SALSON ( concession (le) cuivre à son martinet situé clans ladite (Loire ). Concession, à la compagnie commune; r1es., VII, 647. clés mines deferde Saint-Etienne, sous MONTOISON (héritiers de la dame ce nom, des gîtes de minerais de fer J.-M.-C. DE) , veuve du sieur A. -C. dit fer carbonaté lithoïde du territoire
(Ardennes); 2es., 1V, 150.
marquis DE LA GUICHE. Ordonnance houiller de Saint-Étienne (Loire); 2es., du 7 janvier 1824, portant autorisa- IV, 342.-11Mines de houille accordées,
tion auxdits d'augmenter les usines il fier d',Iisr-sur-Isougemont (Yonne) ; Ires., 1X, 422. MONTOT (Haute-Saône). Autorisation à la clame veuve DonN1r.n de tenir en activité son patouillet, dans cette commune; 2es., VIII, 141. MONTOULIEU (Hérault). Concession au sieur LAVSLETTE, Sous le nom (le concession de Dlontoulieu, des mines de houille lignite dudit lieu ; ?,es., Vil, 158.
sous ce nom, aux sieurs J.-C. GnexGETTE et associés; I'S., XI, 318. MONT-VICQ (Allier). Concession, aux sieurs (E. et F.) DEVAUXetassociés sous le nom de concession Bezenet, des
nones de houille de ce none, susdile commune ; 2es., VII, 159. MORBIER (Haute-Saône ). Autorisation au sieur SuGmen, d'établir deux lavoirs a bras, dans ledit lieu, commune (le la Chapelle-Saint-Quillain; 21S., VI, 4.67.
MONTRAMBERT (concession de),
MOREL (sieur M.-G.). Ordonnance Étiemne (Loire). ?Mines (le houille ac- du 14 août 1816, portant autorisation cordées, sous ce nom, aux sieurs A.- audit sieur de construire une verrerie J.-P. PALLUAT et Consorts; 1' S., Y, à bouteilles , au Bois-Guillaume (SeineInf'érieure) ; I1es., 1, 516. - Ordon385. nance du 16 juillet 1815, portant auMONTREDON (Bouches-du-Rhône). torisa tion audit sieurde construire une
arrondissement houiller de Saint-
Autorisation au sieur PONS-GSIMBLOT verrerie rI vitres et à bouteilles au Bois(le transférer sa verrerie à vitres de Guillaume, près de Rouen (Seine-lnlë-
Illarseille, dans ledit lieu; I1es., VIII, rieure) ; 11Ls.,1V, i66.-Ordonnance 205.
MONTRELAIS ( Loire-Inférieure ). Ordonnance du 7 mars 1817, concernant la société anonyme pour l'exploitation des mines de houille de ce lieu; 1Yes., Il, 127. MON'I'REUIL (Pas-de-Calais). Parlages des murais rt tourbe situés dans tes communes de Monntrcuil et antres I11S., 111, 276.
du 2ojanvicr 1820, portant autorisation audit sieur de transporter, n Dieppedalle, la verrerie existante au Bois- Guillaume ( Seine-Inférieure ); 1 1es. , V, 279.
MOREL et associés (sieurs E.). Or-
donnance du 25 juin 1817, portant confirmation auxdits de la taillanderie de Lacomhe-de-Lancey (Isère); Ires., 11, 255.
concession auxdits des mines de li,nile, 21s., 111, 185. et de sulfites d'alumine et de fer du MOU1I.LON (concession du), arronI, dissement houiller de Saint-Étienne IiÏonl-Baslberg ( Bas-Rhin 506. (Loire). Concession de urines de houille MOREL et associés (sieurs .T.-N.A. ). accordée, sous ce nom, aux sieurs Gu>! Ordonnance du S août 1817, portant TAT et associés, tces., Xl, 4113.
autorisation auxdits d'établir une ver-
MOULARD ( sieur ). Ordonnance
rerie à vitres, commune de Fuunay du 19 juillet 1826, portant concession audit des mines de fer de Bosmoreatt,
MOREL, (dame A.-D. -A. - R.) , Ï hauron et Saint-Dizier, commune de épouse du sieur DE SAINT-BELIN. Or- Bourganeuf ( Creuse ); 2es., 1 , 344
donnance du 28 août 1827, portant -Ordonnance de même date, accorautorisation, à ladite dame, de con- dant audit sieur, les mines de houille server et de tenir en activité un pa- des mèmes localités; 2 es., 1, 34 2. touillet, commune de Yillotte (Côte-
MOULIN A BLÉ de Floymont (Ard'Or); 2es., IV, 164. dennes). Autorisation aux sieurs SaILMORMOIRON, (Vaucluse). Autori- r.AnD de convertir ledit moulin, en un sation au sieur J. MICHEL de conserver laminoir à zinc et à laiton , commune et tenir en activité sa fabrique de sul- de lo.rnont (Ardennes); Ires., VIII faledefer, sise dans ladite commune; 400. VIII, 207. MOULIN A FOULON. Autorisation MORNAT (Creuse). Concession au au Sieur POT de transformer, en un sieur FiLLroux de mines de plomb ar- marlinel à.fer, un moulin ri ftttlon geniPire de ce lieu ; Ires., IX, 591. situé à Nevers (Nièvre) ; 2es., VIII, MORTEAU (Haute-Marne). Autori- 254. sation aux sieurs MICHEL frères de MOULIN A TABAC. Transformatenir et conserver en activité leur usine t.ionde ce moulin, cri u ne'usineà ouvrer à ,fer, sise dans ladite commune; l`es., lesmétau.x,ati lieu dit Pmzcllan-171 l+le', 1X, 750. prés de Strasbourg (Bas-Rhin) ; 11s., MORTIEit pore et. fils (sieurs P.-A. 111, 612. et J.-F.-M.). Ordonnance du 6 sepMOULIN-BAS de 1llaisey (Meuse). tembre 1825, portant concession aux- Autorisation , au sieur FeANçois, clé dits, sous le nom de concession Cou- transférer, audit moulin, sa fbt-e sise Toux, de mines de houille, arrondisse- sur le ruisseau de Massoupé; tes. , nient de Saint-Étienne (Loire); iCes., V111, 153. XI, 504. MOULIN DE GLANDIER (lieu dit. MOSSIER et compe. (sieurs). Or- LE) (Corrèze). Autorisation au sieur donnance du 17 avril 1827, portant J.-B. PouCU-LArsr,GE de construire concession auxdils d'une partie (le la unefor;e, audit lieu; Ires., VIII, 642. mine (le schiste carbo-bitumineux de 1
MOULIN DE HATT141ATT( Bas111, 335. Menai (Puy-de-Dôme); Rhin). Autorisai ion au sieur FEYLES MOUCHEL fils (sieur). Ordonnance (le convertir ledit moulin, en une fridu 15 juillet 1824, portantantorisation Vlll, 141. audit de construire une tréfilerie, com- brigue'd'acier; mune de Tillières (Eure); i11s., 1X , MOULIN DE LA BASLIÉRE (lien
dit LE) (Haute-Saône). Autorisation MOUCHET ( sieur ). Ordonnance au sieur A. Péan d'établir trois lavoirs du 29 mars 1827, portant autorisation à bras, audit lieu; ^--°s., VIII, 302. 751.
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