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REG RL'1) REI) 338 payeur enl.de la rerleranceen nalmedee Ires., VI, 173. - Ordonnance du 21 juin 1S26 , portant, autorisation audit par les concessionnaires des mines de (le rétablir les usines à fer dites (le [touille de la Roche - Molière et de Bosseneau, commune (le la Pr'euville- Firnriry (Loire) ; r°s. , V, 595.
Il
au-Tourneur (Ardennes); 2es., 1, 189. (REDEVANCE FIXE. Décharge de RAVEL- DE -MALVAL et associés cette redevance en faveur des sieurs et (sieurs P.-M. DE). Ordonnance du 12 demoiselle BRACOnzE DE SAINT-S1uv EUR avril 1825, qui accorde auxdits sieurs, concessionnaires des mines de plomb sous le nom (IL concession (le la Por- de Mermeis (Lozère) ; 1eS.,11, 112. chère, des nones de houille , arrondisREDEVANCE PROPORTIONsement de Saint-L'lienne (Loire) Ces.,
X, 552.
RAVEL-DE-MONTAGNY et associés
(sieurs). Ordonnance du 17 novembre 1524, qui accorde anuxdits sieurs, sous le nom de concession (le la Chema, des inities de houille , arrondissement de S(fint-[tienne (Loire) ; 1"'s. , X , 391. RAVIERES, commune d'rlncy°-le
NELLE. Ordonnance du 26 octobre 1825, portant exemption, pendant dix années, (le la redevance proport. pour les usines de Bourg, Urcel et Chaillevet (Aisne) ; rr's. , Xlll, 39 2. - Ordon-
nance du 17 août 1825, portant fixation de la redev. prop. pour les mines de houille du Sardon (Loire';-, r'Ts., , 498. - Ordonnance du 28 avril Franc (Yonne). Autorisation à M. le XI 1824, portant fixation de la redev. marquis DE Louvons, de construire un (le la mine de houille de Liltry patouillet, audit lieu; 2°S., VIII, 142 licol). (Calvados), 11es., IX, (ion. - Ordon-
RAYNIIOND-Ti1VALS (sieur). Ordon nance du 22 octobre 1823, portant nance du 19 janvier 1820, portant exemption de la redev. prop. pour les les nou-
autorisation audit sieur, pour mines de la Croix et cie Sit;.-111ar ie-uuxveaux artifices introduits clans ses 31ines(Vosges); I1es., IX, 273.-Orusines de Gin-.,fa et Mont-Fort (Aude) ; doit nancc relative à la redev. prote Ires. , V, 279.
des mines de houille d'dniches(Nord); RAZE (Haute-Saône). Autorisation 1-s. , X, 548. - Acceptation de la au sieur 13REssAND, d'établir quatre soumission faite parle sieur CuLssreNET lavoirs à bras, dans ladite commune; pour la redev. prop. des mines de houille 2es., I , 551. - Autorisation au sieur de Carmaux (Tarn) ; a°s., 111, 347.RRESSAND de tenir en activité un lavoir Ordonnance du 13 avril 1828, portant
rc cheval, au lieu dit Le Prry, dans remise de la redev. prop. aux cONCESzes., VIII, 1110. ladite commune ; IiE1iAUVï;IS (Vosges). Ordonnance concernant l'usine rc fer dudit lieu , commune de St.-Éloplte; le sieur Il.-D. CaEVA1.lEr,, propriétaire; Ces., X11, .t9r. RECLUS (concession (lu), arrondissement houiller de SI,.-Étienne (Loire). .Mines rte houille accordées , sous ce nom, aux sieurs NEYRON frères et con-
sorts; (les., XI , 314.
S10N1YAIRES des mines de plomb et d'ar-
gent de Villefort et Vialas (Lozère);
2's., VI, 139. - Ordonnance du r 3 avril 1828 , portant fixation de
redev. prop. des urines ale hotcillecI'elniches ('Nord) ; 2es., V, 555.-,Ordou-
nance (lu i3 avril 1828, portant exemption de la redev. proie
pour les
mines de houille cie Bennuc et de Sazzsnc
(Aveyron) ; 2°s., V , 555. - Remise de la redev. prop., pendant, trois an-
REDANGE (Moselle). Autorisation nées, aux corvcrssroN stries des mines à la dame DLCIEYLARD de faire con- de (touille de 3'rescol et de Placer, 2's., IV, struire, dans sa platinerie (le Iitissange, commune de Put-les (Gard)
dite comninne, une Penderie pour le fer; 2es., 11, 173. REDEVANCE EN NATURE. Ordonnance qui détermine le mode de
515. . Remise de la redev. proport., pendant cinq années, au sieur Rice-
1OUR, propriétaire des mines defer et (le cuivre de .Trriwrrrl^(Basses-Y3'rén);
REIN
3 3t1
2es., IV, 353.-Fixation cle la redev. une usine rr fer, cotiiniune (1'Osnc., proport. des mines cle houille de Lillrr le-Val (liaute-b?arne) ; a's., 111,
1 SS.
( Calvados ), pour les années rS28 à REGNIER-VOYE, commune de 1832 inclusivement; 2es., VII, 1,57- Rantbervillers (Vosges). Maintenue en -Remise, pendant quinzeaunées, au activité decette usine, IesieurSASTEE sieur 0E MoRC, comte DE PosT-GlnanD, propriétaire; Tris., V, 268. de sa redev. prop. pour les mines de REMIGNY (Aisne). Autorisation au plomb argentifère de Combres, Rouie et Barbecot (Puy-de-Dôme) ; 2 es. , VIII, sieur DUPLAQUET de construire une
r1o. - Remise à la compagnie Des- usine pour la frlnication de l'alun, hours-Farel, de la redev. prop. pen- de la couperose CL desnrasnia.,, ci) cette
dant dix années, des mines de houille commune; 9-es., VII, 159. RENAGE (Isère). Autorisation au (le Cavailhac, arrondissemenidu ri-an (Gard); 2es., VIII, 3o r.-Remiseen- sieur F. Tour,n-ies d'établir une taillanliére, pour dix années , aux sieurs derie, prés des forges cie ce lieu; 1"s., TIIIEmET, GCNGLOFF et Rurrea de la XiII, 176. redev. prop pour les mines de houille RENARD-MAISSTN (sieur). OrdonSehnneclsen (Moselle); V1IT, 298. nance du 13 décembre 1829, portant -Acceptation de l'offre de la compe. autorisation audit de construire une des m1NESd'flnin, pourlaredev. prop. usine à fer, en remplacemenL d'un desnrines de houille d'Anzin, Raismes, moulin , commune de Pourra-SaintSt.-Saulve, Fresnes et rieur- Condé Remy(Ardenurs); 2es., VIII, 252. (Nord); 2es., 11I, 33j. REVAUX et associés (sieurs). OrREDUCTION de la concession des donnance du 3 février rS3o, Implant mines de houille de Pierre-Cbhlel et de autorisation auxdits d'ajouter cinq Saint-Thé ffre.} (Tsère). Ordonnance fours à Péverhère, à 1'usine d. fer de du il,. septembre 1827, autorisant Raismes (Nord) ; 2es., VIII, 2711.-Orladite réduction ; 2es., 1V, 168. donnance du 4. lévrier 1824, portant REGLEMENiS pour I'écoLE ROYALE autorisation auxditsd'établirnne usine DES MINES et 1 ÉCOLE DES '+IInecns de à fer, à Raisnzes (Nord) ; r 1s., I Y, 425.
Saint-Étienne (Loire) ; 11 's.
RENAUX et associés ( sieurs P. ). Concession accordée auxdits sieurs REGLEMENT pour l'exploitation des mines de houille dites d'Olynapie 487,
491 e t / , 914 à 5oi.
des carrières de Loir-e 1; Cher. Ordon- (Gard); r`'es., X1I, 5(i7. - Ordon-
nance dit 20 novembre 1522 ; l1s., VIII, 197 il 204. Pi EGLEb1ENT pont ex i) 1) des ardoisières de Maine-et-Loire. Ordonuancedu 25juin 1822, concernant ce règlement; jr "S., Y] 11, 908. REGLEMENT sur les m achines à v;gteu' à,haute pression : ordonnance
y relative; 1res., IX, s55 et 273.
nance du 12 mai r83o, portant concession auxdits des inities de houille du Valet-de Pieu net, arrondissencntd'11-
lais (Gard); 2's., VIII, 289. RENAU_X-PIOLET et
associés
(sieurs).OrdonDa nec dil 15 septembre t s19 , portant autorisation auxdits r 1 r.eret11511I Inc;enni'Iimgeel [mentes, 1
r
arrondissement d'.Ieesttes ( Nord)
rIV, 652 ;
CL cahier (.les charges,
FIEGNAUD et. Ce. ( sieur L. ). Or- 66.3. donnance du 6 février ,522, portant RENEVIER (forge de) (Isère). Conconcession auxdits (les mines de houille ûrniat.ion au sieur J. liLANCUrc de la lignite de Saint-Vmcfa-,racosie (Gard) ; jouissance de celle forge; 1e's., 1I, 1s., VII , 349 255. RENIOIJX et Ce. (sieurs F.-J.). OrREGNAULI'-TliOMMAS ( sieur L.). Ordonnance du 29 mars 1827 , por- donnance du 7 aout 1822, portant
tant autorisatioa audit de cousIruiic concession auxdits dcc mines d'ami..