Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
ROG ROB 342 ROBEBNIER et associés (sieurs). de concession (le Villes, des Hunes lie Ordonnance du 18 avril i 83o , por- houille , arrondissement de Suinttant concession auxdits , sous le nom Etienne (Loire); Ires., X, 390. de concession d' ligalienr , des mines
ROBLOT et C°. (sieurs I1.). Ordonde houille lignite digaliers et de Servières, arroudisse in. d'Uzès(Gard); nance du G septembre 1825, portant concession auxdits des mines d'an2°S., VIII, 285. thr(tcite de la Bazouge-de-Chenlérl
ROBERT (sieur J.-B. ).Ordonnance ( Mayenne ); tees. , XI, 5oG. du 23 août 1826, portant autorisation audit de tenir en activité les usines à ROCHATTE (sieur). Ordonnance fer dites de I'Etang-Dernier, conunune du 12 mars 1829, portant autorisa-
de Saint-irieix(Hanlc-Vienne); 2°s., tion audit d'établir une usine a /ir,
, 347. - Ordonnance du 23 août commune de Ycrfigry (Vosges); 2°s., 1826, portant autorisation audit de Vii, 488.
1
maintenir en activité les usines rc fer ROCHELAMBERT et C°. (sieurs dites de l'Etrnzg - de - Iiaudy , (Iu'il possède commune de Saint - Yvieix comte ne La). Ordonnance du G septembre 1525, portant concession aux(Haute-Vienne); 2°s., 1, 34G. dits des mines (l'antltracile de la Ba. ROBERT et Ce. (sieurs A.-F.). Or- zougc-de-Clteméré (Mayenne); i°'s., donnance du 3 juillet 1822, portant XI, 506. concession auxdits (les mines (le ROCIIE-LA-MOLIERE (Loire). houille de Senéchas et de Poiles , arConcession à 1:1 cour. des mines de rondissement d' liar.'s (Gard); ire houille de ce nom , de minerais de fer Vil, 631. de F'illcbetcf el. Tougivleux, môme déROBERT DE GRANDVILLE (sieur partement; 2°s., VIII, 257. Ordonnance du 1 i octobre
ROC IEPOUCÉ etC (sieurs P. ne i83o, portant concession audit (les mines de houille de la Tibarière , coin- LA). Ordonnance du 7 août 1822, per. mune (le Chanlonnry (Vendée) ; 2°S., t (n 1. concession auxdits des aunes d'antimoine et de plomb sulfure de VIII, 305. Sain[-lrllchcl de-Dèce (Lozère); ROBERT-ESPAGNE (Meuse ). Au- VII, 638. torisation au sieur Boussei, d'établir ROCHER et Ce. (sieurs]'.). Ordonun martinet et accessoires, dans celle mince du 6 septembre 1825, portant commune. ; ITes. lit, ,55. concession auxdits des mines d'rtnROBIAC (mines de fer de) (Gard). thracile de la Bnzouge - de- Chcrnérz Concession aux sieurs DEVESU-iiOEiAc (Mayenne) ; 1°s., XI, 506.
et associés des mines de fer de ce nom, art-ondisseuaen t d'lllats; 2es., VI, 481.
IiOCIIET (sieur J.-F.). Ordonnance
du 26 août 1818, portant autorisation audit sieur d'ajouter un lanti-
ROBIN (sieur J.-P.). Ordonnance noir, etc., à l'usine àfer de Bèze (Côtedu 12 novembre 1817 , portant auto- d'Or); 1°s., 111, 617. risation audit sieur d'établir une usine ROGET (sieur .i.). Ordonnance du pour la fabrication des sulfates de fer ' et d'alumine, cocu mune d'dndelain 25 Juin 1817 , portant confirmation (Aisne) ; ICes., 11 , 51 1.
audit. sieur de la grande fcrgedu
de-lIens(lsrc);
255.
PorL-
BOBINOT et associés (sieurs). OrIIOGNIAT et Ce. (sieurs J.-B.). 01` donnance du 17 novembre' 1824, qui accorde auxdits sieurs, sous le 1 1om dounanec du 1 2 décembre 1 S' 1, por-
RON
RON
343 RONZY, arrondissement de Saint-
tant concession auxdits des mines (le houille de Givors et de Saint-Martin Elien,,e (Loire). Mines de houille accorde Cornas (Rhône) ; x°Cs., ViI, 34o. ROLLAND et associés (sieurs PALLE-'l.
dée, au sieur PAILLON, sous le nom de concession (le Hou y; Ires., X, 383.
ROQUES-NEGRES, commune de Ordonnance du 17 novembre 1524, qui accorde auxdits sieurs, sous le Corsavy (Pyrénées-Orientales). Counom de concession du quartier Gail- cession au sieur Vocuô des mines de lard, des mitzes (le houille, arrondisse- fer de ce lieu ; 2°s., Vlii, 284. ment de Saint-Étienne (Loire) ROSSIGNOL frères ( sieurs). OrX, 391. donnance tin 15 décembre 1824, (lui ROLLAND père et fils et associés autorise lesdits sieurs à convertir eu
une (laine, pour fabrication d'aiguilles, {sieurs). Ordonnance du 1 e1'. septembre ' 1827, portant concession auxdilsd une ' leurmoulin il blé, commune de Saintmine ele plornb sulitré sise à Hceupey- 7lurlin-ries-Prés (Orne); l'es., X, roux (Aveyron) ; 2°s., 1V, 165.
39G.
ROSTAING (sieur). Ordonnance du Concession aux sieurs RACLET et LA- 29 décembre 18211, portant conces-
ROMANECHE (Saône-et-Loire).
cuaeaiE (les mines de manganèse, si- sion audit sieur des mines (le plomb tuées dans ladite commune; 2rCs, sulfuré de Guillaume-Peyrouse (IlauVIII, 931.-Ordonnance concernant tes-Alpes ); ICs., X, 397. les concessions (les mines de mrtn7rcRiOSTAING et associés (sieurs). Ornise de cette commune ; 2°s., ti711 , donnance ciu ii novembre 1827, 247. portant concession auxdits d'une ROMANS (sieur G,). Ordonnance mine de houille, commune diluez du 13 septembre 1S2o, portantauto- (Isèi-e); 2eS., IV, 173. risation audit sieur d'établir une usine ROUEN (Seine - Inférieure ). Con-
à parer le fer, au lieu dit Le Tougas-de- struction d'une verrerie à vitres et à Lucanics , commune de 7ûrascon (A- bouteilles, r. Bois-Guilaunle, près de Go2. 11égC); Rouen; 1,es., 1V, 1GG. IIOME-SOUS-BÉZE (Cille-d Or ). ROUFF1EIi (sieur LMI.-J.) , l'un des Autorisation au sieur Aunlrr-BuuEAu concessionnaires des inities (le ftr
d'établir un haut -,Jôttzvteau, un pa- d'fllleeard (Isère); l'es., 11, 116. louillel et quatre lavoirs à bras , dans BOUFLETTE frères (sieurs). Orl'usine de ce nom ; 2es., VIII, 153. donnance du 3o avril 1828, portant RONCIIAMP et CIIAMPAC.NEY autorisation auxdi(sd'établir une usine (Vosges). Fixation de la somme à la- ra /ër, en la commune de Nouzon (Arquelle s'élèvera , par abonnement , la dennes); mes., VI, 155. redevance due par les concessionnaires
ROUGE-sfO;hT (Loir-et-Cher). Au-
1, ;5q.-Délimitation de
ci, un second four, à sa verrerie du-
des mines de houille de ces loeali- torisation au sieur De LATOUCHE d'a2es., I.é.s;
la concession de mines de houille de ,ion! dit lieu; 2es., IV, 173. Ces IOCalll('.S ; les sieurs DANDLAW, ROUGE_,IONTOT ( Doubs ). ConDoLiUS-MlEG eLG,., concessionnaires; cession aux sieurs DESosues et. asso2°s., Viii, 287. ciés des mines de fer de ce lieu; 2es., BONCHAIJD (sienr). Ordonnance VIII, 28o. du 12 décembre 1827, portant autoRONNA (sieurE.). Ordonnance du risation audit de tenir e.t(le conserver en activité l'usine à fer de Labarde , 14 octobre 1818, portantune nouvelle commune de Sainte-lilarie-de-Truie concession audit sieur tics mines de houille ou d'anthracite, commune de (Dordogne) ; 2°s., IV, 337,