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SAINT-LOUP-LÉS-GRAY (IlauteSaône ). Autorisation au sieur F.-A.-E. DE KLINGLiN de construire un palouillet à roue, dans cette commune;
Xlli, 538.
Sion , aux sieurs B. BOULET et associés,
sous le none de société de Mirecourl, des mines de houille de cette commune;
z°s., V11I, 131.
SAINT-MESMIN (Dordogne). AutoSAINT-MAIME (Basses-Alpes). Con- risation au sieur COMBESCOT de con-
cession au sieur F., comte Duiiuy, des server et tenir en activité l'usineàfer mines (le houille (le Saizzt-11Lainte; l`es., de ladite commune; 2es., 1V, 159. 11, 379 ; et cahier des charges, 382. SAINT-MICHEL, arrondissement SAINT-MARTIN-AU-LAERT (Pas- de T-'ervins (Aisne). Autorisation au de-Calais). Autorisation au sieur CAR- sieur A, BARRACUIN de construire
une usine à ,fer, au lieu dit le Sousbouteilles, dans ledit lieu; Ir05., VIII, Glans, susdite commune IV, 174. 397. SAINT - MARTIN - DE - CORNAS SAINT - MOUZE, commune (le (Rhône). Mines de houille de cette Plombières et de Xerligzz/^ (Vosges). commune accordées aux sieurs N.-J.- Autorisation aux sieurs Hussoa et C,. II. BOLOT, C. GUILLAUD Père, J.-J. de tenir en activité l'usine a fer (le ce PENTIER-MANGEL d'étaltir une verrerie à
LESIPEREUR et J.-B. RocNiAT; Ires.,
VII, 34o.
lieu; 2es., VIII, 141.
SAINT-OMER (Pas-de-Calais). ParSAINT - MARTIN - DE - FRESSEN- tages des marais à tourbe de Saint
GEAS (Dordogne). Concession faite faner; Ires., IiI au sieur Nrssors fils des mines (le man-
ganèse, situées en ladite commune
,
27G-
SAINT-PAUL (Loire). Autorisation au sieur DE CuARnIN de transformer, en une fenderie, une usine à .fer dite
2eS., 11, 171. SAIN T-MARTIN-DE-QUEYRIÉRES des Chapelles, en cette commune;
(Hautes-Alpes). Concession au sieur 2eS., VIII, 253. J.-C. FLANDIN de la mine d'anthracite
dudit lieu; 2°s., III, 342.
SAINT - PIERRE - DE - MÉZAGE
(Isère). Concession des mines defer SAINT - MARTIN - DE-RENACAS spatluue de cette commune , à la so(Basses-Alpes), Concession au sieur ciété anayme, dite des fonderies de XIII, 335. C.-M. comte DE GARDANNE, des mines Yizille;
de houille de cette commune; lies., SAINT -PiERRE-LACOUR, arronlI, 277 à 279. dissement de Laval (Mayenne). ConSAIN T-MIARTINi-DES-PRÉS (Orne). cession , sous le nom de concession de
Autorisation aux sieurs ROSSIGNOL Saint-Pierre-Lacour, à la C°. BAZours,
frères de convertir, en une usine
etc. (les mines de houille de cette conm-
pour àbricalion d'aiguilles, leur mou- mune; 2es., VIII, 3o4. lin à blé, situé dans cette commune; SAINT-PONS (Hérault). Concession 'S., X, 396. aux sieurs Fia et associés des urines (le SAINT - MEDARD - D'EXIDEUIL ,/erde Cournion, dans cette commune; (Dordogne). Autorisation au sieur M. 2's., "Il, 272. DE MALLET de convertir, en une affinerie, un moulin sise n cette commune;
SAINT - PRIEST-LES - FOUGÈRES
Dordogne ). Autorisation au sieur
2°s., 1, 182.-Autorisation au sieur Rouvea aîné de conserver et tenir en
M. DE MALLET d'établir une usine à activité l'usine à ,fer du Moulin-Nef fer, au lieu dit Lafarge, commune de dite commune; 2es., VII, 488. Saint-Mcdccrd; 2es., I, 345. SAIN T-REMY-DU-PLAIN (Ille-etSAINT-MENGE (Vosges). Conces- Vilaine). Autorisation au sieur Du-
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SAINT -YRIEIX (dbIaute - Vienne PLESSIS-CRisN0AN d*augmenter sa verrerie, sise dans ladite commune; 1"s., Autorisation aux héritiers PAROI'-LAsAiGNE de maintenir en activité l'uVII, 64G. sine à ,fer de J'are, dite commune; SAINNT-SAULVE (Nord). Maintenue 2es.. VII, i63. - Autorisation au
de la fonderie d'dnzin, à la compagnie sieur J. -B. ROBEnT de maintenir en concessionnaire des mines de houille de activité les usines ci fier qu'il possède, cette commune et autres; l "S., 1V, en ladite commune; 2es., I, 46Autorisation au sieur J.-B. ROBERT de 176. SAINT-SAUTIN ( mines de houille tenir en activité les usines â fer de (le) ( Aveyron ). Concession de ces l'Etang-Dernier, dans laditecommune ; 2es., 1, 347houillères au sieur P.-J.-M. MIQUEL /11, 65o. SA, NT-ZACHARIE ( Var). ConSAINT-SAVOURMIN (Bouches-du- cession au sieur CACUARD des mines Rhône ). Concession aux sieurs E. et de houille de cette commune; 2es., 11, B. REVERTGAT des mines de houille, G34.. situées dans ladite commune ; Ires., SAINTE-COLOMBE ( Côte-d'Or). VIII, 918. Autorisation au sieur duc DE RAGUSE SAINT-SIMÉON (Isère ). Autorisa- d'apporter plusieurs changemens à tion ail sieur GINET-MONTGELAS de ses usines à ,fér, sises dans ladite maintenir sa ,fôrge et sa taillanderie, commune; 1"s., IX, 427.-Autori-
sation au duc DE BAGUSE de substituer susdite commune; Ires., VI, 334. un patouillet et un'bocard, à des lavoirs SAINT - SORLIN, arrondissement à bras, situés en ladite commune; de Belley (Ain). Concession des mines ires., VII, 3117de fer de cette commune, à la compe. SAINTE-CROIX (Dordogne). Audes mines de fier de Saint-Etienne;
2es., I, 35o. SAINT - SULPICE - DE - MAREUIL (Dordogne). Autorisation au sieur BIREYROL de tenir en activité l'usine à
fer de Bonrecueil, commune de ce nom; 2es., VIII, 277.
torisation au sieur R. DE LAULANIC de
maintenir en activité l'usine â fer de la Mouline, en cette commune; 21s., VIII, n34. (SAINTE - FLORINE
et AUZAT Puy-de-Dôme et Haute-Loire). Con-
cession au sieur DE LAIZER des mines SAINT-TIiEOFFREY (Isère). Récluc- de houille de ces communes; 2'S., VIII, houille de cette commune ; 2°S., IV, 144. SAINTE-MARGUERITE (Seine-In168.
tion de la concession de mines de
férieure). Résiliation, par le sieur V.
SAINT - URBAIN ( Ilaute-Marne ). DE LA ILILLE, des mines de lignite py-Autorisation au sieur RAULOT de con- riteux de cette commune; ires., XI,
struire un tocard et un patouillet, 507. commune de ce noua ; 2s. , VIII, 288.
SAINTE - MARIE - AUX - MINES (Haut.-Rhin). Autorisation aux sieurs
SAINNT-VICTOR-LACOSTE (Gard). Con et associésdeconstruire une resirzc.
Concession aux sieurs V. MARTIN et associés des mines de houille lignite de ce norn ; Ires. , VII, 349. SAINT-VOIR (Allier). Autorisation
pour le trailenuizt de l'.u°scrrie et du cuivre gris, audit lieu; 2°s.,Vlll, 278.Autorisation au sieur CoR et associés
de construire un tocard, audit lieu ;
au sieur BELLAVOINE de construire un 2es. , V11I, 3on. - Exemption , pour
haut -fourneau et une forge ci deux les mines de ce lieu, de la redevance
feux, dans ladite commune; I1es., proportionnelle, pendant dix années; Vil, 512.
l'es-, ]X, 273.