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SOC
SOL
SIGNY-LE-PETIT (Ardennes). Au- Vizille. Ordonnance du ii janvier
torisation au sieur BoscsRY de con- 1826, portant concession, à cette soserver et tenir en activité des usines à c iété , d es m ines d e fer spathique (le Si.fer, dans ladite commune; Iris., VIII, Pierre-cle-lllézage et (le St.-Barl/zélemy387.
de-Séchilicnne (lsère) ; ires., X]II, 335.
SIMON (sieur). Ordonnance du 7 SOCé. AN,. formée pour l'exploitamai 1828, portant autorisation audit tio' n des mines de houille de Decize d'établir une verrerie à verre blanc il la ( Niè vre). O r d onnance d u 4 dé cem b re Canzteterie, territoire de St.-11lénéhould i Si 6 relative à cette société; I1es., I, (Marne); 2°s., VI, 157. 526. SIMON et associés (sieurs J.), conSOC°. AN,. des mines de Montrelais. cessionnaires des mines de houille Ordonnance concernant la société d'Ahan (Creuse); ires., II , 514. anonyme pour I'exploilatior (les miSINGLES (Puy-de-Dôme). Conces- nes de houille de 11'lonirelais (Loiresion aux sieurs SABLON et associés des inférieure); Ires., 11, 127. mines (le houille de cette commune; SOCIÉTÉS CI-IARBONNIERES des
2 es., Il , 635. inities de houille d'_4hun, dites (,lu nord SIREUIL et MEYRAL (Dordogne). et élu sud, etc. (Creuse ). Ord. du 1,q
Autorisation an sieur C. - A. -V. DE novembre 1817, portant concessions BEAUMIONT, pour le rétablissement de ces sociétés (les inities de houille d'Ahuri l'usine â fer de Be^ssac, en cette com- (Creuse); ires., 11, 514.- Ordon. du 21 octobre 18r6, fixant l'étendue des mune; 2es., I, 181. concessions faites an-, deux sneiétis
SISTERON (Basses-Alpes). Conces- charbon n fières cles rnines de houille d'r1-
sion au sieur
marquis DE Cori2IANnA1ne SAIST-GE-
Irurz (Creuse); 1"'s., IV, 175. SOC1É'I'E DE h1IRE000RT.Ordm1-
NIEz des mines de plomb su furé de Saint-Geniez, arrondissement de Sis- nance du 20 mai 1829, portant concession , sous le nom de concession de teron; i1es., VI, 469.
Saint-1Vlenge, aux sieurs B. BounLET et SOCIÉTÉ AI\r-LAURENCE etCe. Con- associés, sous le nom de société de Mi-
cession à ladite société, sous le nom de recourt, (les mines de houille (le Saintconcession de Bouzogle, des mines de Menge (Vosges) ; 2es., V111, 131. houille de Bouzogle (Creuse) ; SOCIÉTÉ DENIs et Comp°., et sieur VII, 485. - Concession à ladite, 1C1'. sous le nom de concession de Mazu- DE L, SALZBDE. Ordonnance (lu lévrier 1831, portant concession auxras, des inities de houille de Alazuras dits (les mures de plomb sulfuré ar,7err(Creuse) ; 2es., Vll , 486.
lrfère, commune de Saint- lmund-
SOCIÉTÉ ANONYME des inities de Boche-Savine (Puy-de-Dôme) ;
2`8.,
Bouxviller ( Bas-Rhin ). Ordonnance V I I I , 458.
du 13 avril 1828, portant autorisaSO11NG (Haute-Saône). Autorisation tion à ladite société de maintenir en au sieur .l.-J. Cnv1N d'établir. un pa1°s
activité l'usine viiriolique de Boux- touilla, dans ladite commune ; viller(Bas-Rbin); 2es., V, 552. IX, 751. SOCC. ANe. des mines de plomb de SOLAGÉ etassociés(sieursJ. L.-A)
Chcrbrignae.Ordonmance du 1 8 janvier Concession (les inities de houille cliles
1826, godant auto isation r1 ladite so- d' O ympie (Gard) , accordée auxdits ereted'elablir une verrerie à verre noir, sieurs; 11es., XII, 567. au lieu dit leLardin, communede S't.SOLAGES (sieur DE). Ordonnance Lazare (Dordogne) ; 11es., XIll, 536. du 13 juin, portant acceptation de la
SOC(. ANe. dite des fonderies (le soumission faite par le sieur
CBASSI-
SOU
SPI
GSET,agissant au nom dudit sieur, pont, redevance proportionnelle des mines ( le h ill e de Carmaux ( Tarn ; 2 e s.
fonderies de la Loire et de l'Isère
355
1, 349.
arrondissement de Belley (Ain). Concession de mines de fer SOLBERGE et associés ( sieurs F.). accordée , sous ce nom aux sieurs , Ordonnance du 21 ;witt 1817 , porDe LA SESVETTE et concession auxdits (les mines de 2's., I, 346. pl' h lfur é s i ses en l a commune et associés (sieurs J . -C -G . d Issengeaux (Haute-Loire) ; 2°s., IV, i5I. III, 347.
, et P. -F. - G. ). Ordonnance du Ier septembre 1827, portant concesSOLZAC (concession de)(Aveyron). sion auxdits d'une mine de plomb sulConcession au sieur duc DECAZES, sous furé sise à Rleuper'roux (Aveyron)
159.
ledit nom, des mines de fer de la com- 2°s., IV, 165. mune de Salles- Gomtaux; 2es.,IV, 513. SOULLEZ (sieur P.). Ordonnance SORANS (héritiers du sieur DE). Or- du 1 r juillet 18-2 1 , autorisant ledit
donnance du 2 avril 1823 , portant sieur à tenir en activité sa verrerie, autorisation auxdits de rétablir le commune de Iletorzval ( Seine-Inféhaut fourneau , de Sorans ( Ilaute - rieure); Ires., VI, 623. Saône ); I1Cs., VIII, 635. SOUS-BUSSY (lieu dit), commune SORANS et associés ( dame C. - de ecqueville (Haute-Marne). A utoA. DE). Autorisation auxdits d'établir risaliorl a11 Sieur CAPITAIN - BROCARD un haut -fourneau près de la forge de d établir un bocard et un palouillet , Breurey^ ( Haute-Saône ); Ires., XII, audit lieu ; ires., VIII, 441. 566.
SOUS-GLANS (lieu (lit LE), ar-
SORANS (dameA.-M.-V. D'nAussoN- rondissement (le Vervins ( Aisne ).
VILLE veuve du sieur DE ) et asso- Autorisation au sieur E. BAnnACnIN ciès. Ordonnance du 6 septembre de construire une usine rz fer, audit 1826, portant autorisation auxdits de lieu; '°s., IV, 174. conserver en activité le palouillet à SOUS-LAPELE (lieu dit) (Flan teroue qu'ils ont établi en la commune
aux sieursTueNoT de Malans (Haute-Saône); 2es., I, '166. Saône).Aulorisation DE LA NovE et FEREYpère d'établirdeux
SORANIS (commune de ) (Haute- lavoirsà bras, dans ledit lieu ,coinSaône). Voyez les trois articles pré- mu ne d'rluvet ; 2es., 11, 632. cédens. SOUSTELLE et C°. ( sieur A. ). SORBIERS (concession de), arron- Ordonnance du 3 juillet 182..2 , pordissement houiller de Saint - .Ttiennetant concession auxdits des mines de (Loire).Concession de inities (le houille j houille (le Sénéchas et de Portes, araccordées, sous ledit nom, aux sieurs rond. d'1llais (Gard) ; I1es., VII, 631. Duuonca1T , GUILLODD et consorts SOUSTRELLE,arrondissement d'11I1es., Xl, 312. lais (Gard). Concession aux sieurs
SORE (Landes). Autorisation à la J.-B. CuAAIBON et associés des mines de dame J. VEauIGieR veuve MoucANT de (rouille de ce nom; 21S., VIII, 290. Conserver et tenir en activité sa ver-
SOYE (fontaine de) (Haute-Saône
rerie, dans ladite commune; Ires., Autorisation au sieur FArvRE de conVII, 623.
server et tenir en activité un lavoir à SOUCLIN (concession de), arron- cheval, sur le cours de cette fontaine; dissement (le Belle), (Ain). Concession tes. , VI, 334. SPINETTE (sieur). Ordonnance du de inities de fer accordée, sous ce nom, à la COMPAGNIE ANONYME des forges et 17 janvier 1827, portant autorisation