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1835.
1834.
34
- 12 mars, relative à l'envoi de - 15 juin, concernant la statismodèles en cliché, du nouveau poin- tique des produits des mines et miçon adopté pour les machines et chau- nières de fer et des usines à fer, V, dières à vapeur à haute pression,
754.
III, 431.
- 21 juillet, relative aux collec-
- 25 avril, relative aux docu- tions géologiques, VI, 585.
ments à fournir sur les usines à fer, - 24 juillet, relative aux projets III, 719. d'affiches concernant des demandes - 22 août, relative aux appareils en concessions de mines ou en établissement d'usines métallurgiques, à vapeur, 1V, 603. YI, 586. compte - 31 août, relative au rendu des travaux métallurgiques, - 14 août, relative aux documinéralogiques et géologiques des ments statistiques à fournir par les ingénieurs , IV, 606. ingénieurs des mines, VI, 587. - 2 septembre , relative aux acci- 16 novembre, relative à l'indents arrivés dans les mines depuis struction des demandes en autorisa1822 jusqu'en 1832, IV, 608.
tion d'établir de nouvelles usines - 5 septembre, relative aux se- mues par l'action de l'eau, etc. ,
cours à assurer aux ouvriers mineurs Ni, 595. blessés, IV, 609. - 30 novembre, relative à l'in- 31 octobre, relative aux ba-
teaux àvapeur, , IV, 610.
struction des demandes ayant pour objet la renonciation à une concession de mines, ou la réduction de,
- 4 novembre, relative aux pro- l'espace superficiel concédé,Vl, 59S. cès-verbaux de visite des mines, IV, 1835. 613. la - 16 novembre, concernant - 12 janvier, relative aux états à statistique des mines et usines, IV, fournir, concernant les appareils à 614. vapeur employés dans les établissements industriels, VII, 681. 1834. - 13 janvier, relative aux états à - 20 janvier, prescrivant diverses fournir pour 1834, concernant lest recherches expérimentales pour l'a- bateaux à vapeur, VII, 682. mélioration des procédés de l'indus- 27 février, relative au travail trie, V, 743. annuel sur les accidents qui arrivent les re- 22 janvier, prescrivant cherches à faire pour reconnaître les dans les mines, VII, 685. localités où des usines à fer pourraient -- 9 mai, relative au compte rendu des travaux des ingénieurs des mines être établies avec succès, Y, 745. - 24 janvier, relative aux tour- pendant 1834, viii 686. nées annuelles des ingénieurs des
mines, V, 748. ter mars , relative aux enquêtes qui doivent précéder les entreprises de travaux publics, Y, 751. - 15 avril, relative au compte rendu annuel des travaux des ingénieurs des mines, V, 752.
-
- 24 juin , relative aux docu-
ments statistiques à recueillir par les ingénieurs des mines, VII, 689. - 28 juillet, sur les enquêtes re-
latives aux entreprises d'utilité publique, VII, 686.
- 30 août, relative aux cartes
1837. 1838. 35 géologiques départementales, VIII, mandes en concurrence pour des 635. --- Programmes relatifs : concessions de mines , XII, 690. 1° Aux études de terrains, 713, - 30 septembre `concernant les 2° Aux topographies souterraicessions du droit d'exploiter les mines, 714, IX nières de fer, faites par les proprié3° A l'exécution des cartes géolotaires du sol , XII, 692. giques départementales, 715, vitude des minières de fer envers les
Note additionnelle à ce dernier
programme, XI, 711.
- 2 octobre, concernant la serusines du voisinage, et la concur-
- 20 décembre, relative aux rence des maîtres de forges pour les tournées des ingénieurs des mines, minerais du même fonds, XII, 695. VIII, 638.
- 31 octobre, relative aux de-
- 24 décembre, relative aux ap- mandes en concession de mines,
pareils à vapeur employés sur terre, XII, 693. VIII, 638. - 5 novembre, relative : 1° aux in- 25 décembre, relative aux ba- demnités dues aux propriétaires du sol pour recherches de mines ou trateaux à vapeur, VIII, 639. vaux d'exploitation; 2° aux occupa1836. tions de terrains par des concession- 12 mai , relative au compte naires de mines, XII, 703. rendu des travaux des ingénieurs 1838. des mines pendant 1835, IX, 717. - 17 janvier, relative aux états à fournir pour 1837, concernant les 1837.
à vapeur employés dans - 30 janvier, relative à la sur- appareils les établissements industriels, XIII,
veillance des mines, XI, 701.
819.
- 9 février, relative aux docu- - 18 janvier, relative aux états à ments statistiques à fournir pour fournir pour 1837, concernant les 1836, concernant les appareils à vapeur employés dans les établisse- bateaux à vapeur, XIII, 820. - 30 mars, relative aux curages ments industriels, XI, 704. des bassins d'épuration, XIII, 821. - 9 février, relative aux états statistiques à fournir pour 1836, con- - 9 avril, prescrivant la réunion cernant les bateaux à vapeur, XI, de documents touchant les recher705.
ches de mines, XIII, 822.
- 16 juin, relative au compte - 28 mars, relative à la description des gîtes de minerais métal- rendu des travaux des ingénieurs liques et 'de combustibles existant des mines pour 1837, XIII, 823. dans le royaume, XI, 706. -- 22 août, relative aux lavoirs à alimentés par des eaux plu- 5 avril, relative ait projet d'in- mine viales ou des eaux de sources, XIV, stitution d'un corps d'agents secondaires sous les ordres des ingénieurs des mines, XI, 710. - 30 juin , contenant diverses instructions relatives aux documents statistiques à réunir pour la campagne de 1836, XI, 715. - 20 septembre, relative aux de-
591.
- 27 octobre, relative à l'uni-
forme des ingénieurs des ponts-etchaussées et des mines, XIV, 593.
-
ter novembre, relative à l'inventaire des objets appartenant à
l'Etat, déposés dans les bureaux des ingénieurs,XIV, 393.