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200 Mxl%TES. Pegayroles les - de Lescure (Avey- Ilollerat les - de Sully (Saône-etron); XV, 728.
Loire); XIX, 774.
sieurs Jean-de-Dieu Soult duc de mites de la concession houillère de Dalmatie et consorts les - d'Escau- Saint-Pierre-Lacour (Mayenne); XX, 741.
pont (Nord); XX, 700.
- 30 novembre, acceptant la re-
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rrax fis: ES.
- 8 mars, modifiant les limites de nonciation faite par les sieurs comte la concession houillère d'Epinac de Montmarie et consorts , à la con- (Saône-et-Loire); XIX, 765. cession houillère du Hury (IIaut23 mai , concédant aux sieurs AlRhin); XVI, 754.
- 10 septembre, concédant aux ARRi',Tfi du Ministre des travaux mêmes les - de Thivencelles (Nord); publics, de l'agriculture et du cornmerce, du 24 septembre 1836, porXX, 701.
16 janvier 1840, concédant aux (Loire); X1X, 778. sieurs Mailhos et Cousin les - de la
sieur Agarrat les - de La Chapelle Vendée, formée par le sieur Bour-
bert et Ci' les - de La Sibertière
Tabarière (Vendée); XVII, 702.
- 23 janvier,
- 23 mai, concédant au sieur de
Montviol et Cie concédant aux (Loire); XIX, 782.
sieurs Bris (Arthus) et consorts les d'Ilasnonon (Nord); XV1I, 704.
les - de Bencla
- 23 mai, concédant aux sieurs de Saint-
de Roche taillée et C1,, les -
- 23 avril, autorisant le sieur Jean-de-Bonnefond (Loire) ; XIX, de La Ribette à faire des recherches de - à Doyet (Allier); XV1I, 711.
784.
- 23 mai, concédant aux sieurs - 8 août, concédant au sieur de Oudot et Faligan , des - situées Nettancourt-Vaubecourt les - si- commune de Saint-Germain-destuées communes de Saint-Laurs et Prés (Haine-et-Loire); XIX, 785. de Busseau; XVIII, 786.
-19 septembre, autorisant la Société des mines de Bally et Fragnysur-Loire à poursuivre et à ouvrir des travaux de recherche et de reconnaissance de - sur lesdites coinmimes de Bally et de Fragny (Loire); XVHI, 791.
- 20 juillet, portant réunion à la concession houillère de Lempret, d'un terrain dépendant des communes de Champagnac et d'Ydes (Cantal); XX, 678.
- 20 juillet, concédant au sieur Barbier les - de Madic (Cantal); XX,
- 20 décembre, concédant aux 681. - 20 juillet, concédant au sieur sieurs Guirard et Leydet les - sèche de Vaux (Var); XVI11, 800.
Baignères les - de Pradelles (Can-
- 29 décembre, concédant aux tal); XX, 682.
sieurs Lanvin et consorts les - d'Azincourt (Nord); XYIII, 810.
- 20 juillet, concédant aux sieur et dame iHignot les - de La Graille
- 29 décembre, concédant à la (Cantal); XX, 683.
dame baronne de Laborde les - si-
- 30 juillet , portant rectification tuées commune de Fiennes (Pas-de- d'une erreur relative à la fixation Calais); XVIII, 811.
des limites de la concession houillère -19 janvier 1841, concédant aux de Grand-Champ (Saône-et-Loire) ; sieurs Courtin les - de Grand- XX, 692. Chanzp (Saône-et-Loire); XIX, 749. - 10 septembre, fixant les limites
- 7 mars, concédant au sieur de la concession des - de Fresnes
Détour-Lachaise les - de Montvicq (Nord); XX, 697. (Allier); X1X, 762.
10 septembre , concédant aux - 7 mars, concédant aux sieurs sieurs vicomte de Préval et consorts Bruyac et Gay les - des Hoquets les - de Saint-Aybert (Nord) ; XX, (Saône-et-Loire); X1X, 763. - 8 mars, concédant au sieur
699.
- 10 septembre , concédant aux.
que la demande en concession - 10 septembre, concédant au tant de - dans le département de la
(Var); XX, 702.
gnon de Layre, est, quant à présent,
- 12 septembre, concédant aux considérée comme non-avenue; X, sieurs Anselin et consorts les - de 616. Vicoigne (Nord); XX, 707. - du Ministre des finances du 6
- 12 octobre, portant réunion avril 1837, portant que la rede-
d'une bande de terrain houiller à la vance proportionnelle des - de concession des - de Blanzy (Saône- Denain (Nord) est fixée, sous forme d'abonnement, à 1.700 fr. en prinet-Loire); XX, 726.
cipal, pour chacune des années
- 26 décembre, modifiant les li- 1836, 1837 et 1838 ; XI, 658. MINES DE LIGNITE. ORDONNANCE DU ROI, du ter février
sieur Delestic les - de Montfuron
1831., concédant aux sieurs Bienvenu (Basses-Alpes) ; I, 544.
et consorts les - du vallon de Vède
- 20 novembre, concédant au sieur fils les - de Nans - Il' février , concédant aux (Var) ;Jourdan. I, 546.
(Bouches-du-Rhône); 1, 477.
sieurs Bazin et Cio les - de La Gacherelle (Bouches - du -Rhône); 1,
- 11 décembre 1831, concédant aux sieurs Guinet et Merle les - si-10 avril, concédant aux sieurs tuées dans la montagne des Côtes,
484.
Badeigts de La Borde et Barbaste, les commune de Connaux (Gard); I, 554.
- de Saint-Lon (Landes) ; 1, 513.
- 11 décembre, concédant aux - 4 mai, concédant aux sieurs héritiers Lacroix de Castries les -
Héron et consorts les- de Saint-Paul de Gaujac (Gard); I, 556. et Valmalle (Hérault) ; I, 154. - 12 février 1832, concédantaux
- 18 septembre, concédant au sieurs Bruguier et Toussaint les sieur Piolle les - situées commune de Cavillargues (Gard); 11, 574. de Manosque (Basses-Alpes); I, 524.
- 29
octobre, concédant aux
- 18 septembre, concédant au sieurs Suchet-Cadet et consorts les sieur Eyriès des - situées dans la - de Vescagne (Var) ; 111 , 751. commune de Manosque ( Basses - 5 mars 1833, concédant aux Alpes) ; I , 529. sieurs Dumazer et Ladroit les - 22 septembre, concédant aux du Pin(Gard);1V, 547. sieurs Armand et consorts les - de - 24 mai , portant rejet d'une Lafare (Bouches-du-Rhône) ; I, 533. - 20 novembre, concédant au
requête des sieurs Chateauneuf et Cie
,
relative aux demandes en con-