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sieurs Berthelin fils à établir un - bocards et deux patouillets a Che-
dans l'usine qu'ils possèdent à Don- minon (Marne); XV, 729. levant-le-Château (Haute-Marne) ; - 11 mai, autorisant les sieurs XIV, 584.
Marland frères à établir un - dans -13 décembre, autorisant les l'enceinte de leurs ateliers de conssieurs Seiler et consorts à établir un truction de Gray ( Haute-Saône) ; - à Mertzwiller (Bas-Rhin) ; XIV, XV, 729. 585.
- 11 mai, abrogeant l'art. 8 de
-21 décembre, autorisant le sieur celle du 18 février 1836, qui interdit Bourlon à remplacer par un - les dans le - de Corcy (Moselle) , l'emdeux feux d'affinerie qu'il possède à ploi de bois ou charbon de bois auCharnies-en-l'Angle (Haute-Marne), tres que ceux qui seraient tirés de XIV, 586. l'étranger ; XV, 729.
-21 décembre, autorisant les - 11 inai, autorisant le sieur sieurs Forey à établir un - et un Chambaud fils aîné à établir un patouillet à Moissey (Jura) ; XIV, 586. - à Busserolles (Dordogne) ; XV,
-21 décembre, autorisant lesieur 730. de Mecquenem à ajouter un -, un 11 mai, autorisant le sieur bocard, six fours, tant de puddlage Graffanaud à ajouter un - à l'usine que de chaufferie, et diverses machi- à fer qu'il possède à Saint-Paul-Lanes de compression a sou usine à fer Roche (Dordogne); XV, 730.
d'Olizy-sur-Chiers (Meuse); XIV,
- 27 mai, autorisant le sieur Chapard à établir un -à Vende. - 22 décembre, autorisant le sieur nesse (Côte-d'Or); XV, 732.
587.
Redon à convertir en un - le la-
minoir à tôle qu'il possède à Villerapt )Moselle); XIV, 588.
- 13 novembre, autorisant le sieur Boisset à ajouter un -, un
à bras et un bocard à la forge - 22 janvier 1839, autorisant la lavoir de Mialet (Corrèze) ; XVI, 754.
dame veuve Lechanoine-Dumanoir et fils à établir un -, un bocard, un - 30 novembre , autorisant les patouillet et des bassins d'épuration sieursDupont et Dreytns à construire à Vandoeuvre (Aube) ; XV, 710.
un deuxième - à Apremont (Ar-
-30 janvier, autorisant les sieurs dennes) ; XVI, 755. - 4 décembre, autorisant le sieur Baille et Robert à alimenter au charbon de bois les deux - de leur Bourlon à établir deux-, un bousine à fer de Perreuil ( Saône-et- card et un patouillet à Champs-surBarse (Aube) , au lieu dit le PréLoire); XV, 711. Foulon; XVI, 757. - 30 janvier, autorisant le sieur Delachinal à établir un - dans l'in- 20 décembre , autorisant le térieur de sa verrerie de Sars-Pote- sieur Jobard à reconstruire le qui existait à Luilley ( Haute avril, autorisant le sieur Saône); XVI, 759.
ries (Nord) ; XV, 712.
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USINES.
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Boucha à établir un - sur mi ter-
- 28 février 1840, autorisant le
rain dépendant des communes d'Au- sieur Roussel à établir un - à Chanbepierre et de Dancevoir (Haute- cenay (Haute-Marne); XVII, 707. Marne) ; XV, 718. - 23 mars, autorisant les sieurs - 6 mai, autorisant les sieurs Gaufridy et Gleise à établir deux Bertrand frèresà établir un-, deux à Rustrel (Vaucluse) ; XVII, 709.
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- 22 avril 1840, autorisant le - 30 mai, autorisant les sieurs sieur Gendarme à établir un -, Floriot et Petit à établir un - et un trois feux d'affinerie, deux fours à patouillet à Château-Villain (Haute-
puddler et une fenderie sur les com- Marne) ; XIX, 7 88. munes de Plossassay et de 1Vouzon - 13 juillet, autorisant le sieur (Ardennes ); XVII, 709.
Rogère-Préban à établir un
-, un
-- 22 avril, autorisant le sieur patouillet et un lavoir à bras à Saint-
Maître à établir un - à Prusly Martin-de-Pont-Chardon ( Orne (Côte-d'Or), au lieu dit La-Ferme- XX, 674. de-Bergeronde; XVII, 709. - 13 juillet, autorisant les sieurs - 26 mai , autorisant le sieur Malis et Maisan à établir un-, deux Petit-Guyot à établir un - et un feux d'affinerie, un four à réverbère patouillet à Auvet (Haute-Saône); et un équipage complet pour l'étirage du fer en barres, en remplacement XVII, 732.
de leur moulin de Pontet, situé à
- 4 août , autorisant le sieur Béliet (Gironde); XX, 675. Trubelle à substituer un - à la forge - 13 juillet, autorisant les sieurs catalane qu'il possède à Blanquefort Gaufridy père et Gleize à maintenir (Lot-et-Garonne); XVIII, 785.
à perpétuité dans la commune de - 4 octobre, autorisant les sieurs Rustrel (Vaucluse), les deux -qu'ils Roland frères à alimenter avec du y ont construits; XX, 676. bois ou du charbon de terre, le - 13 juillet, autorisant le sieur qu'ils possèdent à Rancier (Haute-
-
Mayence . 1° à conserver en acti-
Saône); XVIII, 799.
vité, mais sur un autre emplace- 30 octobre, autorisant le sieur ment, le - qu'il a établi à Vaux-
Chanlaire à employer une roue hy- sur-Blaise ( Haute - Marne ); 2° à draulique dans le - qu'il possède à construire dans la même commune Brousseval (Haute-Marne); XVIII, un four à puddler et deux feux de 799. chaufferie à la houille; XX, 676.
-7 mars 1841, autorisant le sieur
- 11 septembre , autorisant le
comte Garnier de Laboissière à ajou- sieur Huot à tenir en activité le ter un -, un feu d'affinerie et une qu'il possède à Autrey ( Haute fenderie à l'usine à fer de l'Age, si- Saône); XX, 706. tuée commune de Chirac (Charente); - 12 septembre, autorisant lés XIX, 764. sieurs Mercier et Cie à ajouter un - 29 avril, autorisant le sieur à leur usine à fer de Bacalan, près Bordeaux (Gironde) ; XX, 729. Renard Maissin à établir deux Pouru-Saint-Remy (Ardennes); XIX, - 12 octobre, autorisant le sieur 775. Bigaud-Bellevue à ajouter un second
-
-à
- 11 mai, autorisant le sieur - à l'usine à fer qu'il possède à
Chaloupin à ajouter un - à la forge Montblainville (Meuse) ; XX, 729. dite de Chez-Bigot, située à Busse- 24 novembre , autorisant les rolles (Dordogne); XIX, 777. sieurs Evre-Plique et Frerson-Plique à substituer un - et nu fourneau à
- Il mai, autorisant les sieurs la \Vilkinson, au moulin et à l'huiJacquot et Hannotin à établir deux lerie qu'ils possèdent dans la com- et un bocard à Sermaize (Marne) ; mune de Chevillon (Haute-Marne)
XIX, 777. XX, 734.
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