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USINES. PATOUILLLETS.
ORDONNANCE DU Rot du 26 mars Hocard à établir un Vrécourt 1831, autorisant le sieur Daguin à (Vosges); IV, 567. maintenir en activité un - à Brous-- 26 mai, autorisant les sieurs seval (Haute-Marne); I, 502. Bougueret frères à maintenir en - 10 avril, autorisant les sieurs activité un - à Prusly (Côte-d'Or); Philippon frères et Magnin à établir IV, 571.
un -à 1Magny-sur-Tille (Côte-d'Or);
I, 512.
- 9 juin, autorisant le sieur Carnier de Silly à changer d'emplace-
- qu'il possède à Brion (Côte-d'Or);à Chamouilley (Haute-Marne); I, - 9 juin, autorisant les sieurs ment et à conserver en activité le
Mandonnet et Cie à construire un
1V, 599.
519.
- 11 juillet, autorisant le sieur
- 3 septembre, autorisant le sieur Bourlon à conserver en activité un Guénard de la Tour à établir un - dans la commune de Courcelles à Thonnance-lès-Joinville (Haute- (Haute-Marne); V, 687.. Marne); I, 523.
-
- 11 juillet, modifiant celle du
- 2 octobre, autorisant le sieur 3 septembre 1831, qui a autorisé le Pétot fils à maintenir en activité un sieur Guénard de la Tour, à établir - à Veuxaulles (Côte-d'Or); I, 535. un - à Thonnance=lès -Joinville - 15 janvier 1832, autorisant les (Haute-Marne) ; V, 687. sieurs Demimuid à établir un - à - 19 mars 1834, autorisant les Saint-Joire (Meuse); 11, 571. sieur Ployer frères à conserver en - 29 février, autorisant la clame activité un - à Chemilly (HauteLebon à établir un-àOrges (Haute- Saône) ; VI, 560. Marne); II, 583.
- 22 avril, autorisant le sieur à maintenir en ac- 26 juin, autorisant le sieur Trucby-Grenier Pétot à établir un - à Boudreville tivité le - qu'il possède à Euffigneix (Haute-Marne) ; VI, 570.
(Côte-d'Or) ; il, 620.
- 8 juin, autorisant le sieur vi- 19 août, autorisant le sieur de comte de Sainte-Maure à établir un Beaufremont à conserver en activité - à Château-Villain (Haute-Marne); deux - à Traves (Haute-Saône) VI, 577. III, 733. 11 juin, autorisant les sieurs
- 22 mars 1833, autorisant le Galaire et Patret à tenir en activité un
sieur Mayence à établir un- à Vaux - à Dampierre-lès-Conflans (Haute(Haute-Marne); IV, 555.
Saône) ; VI, 577.
- 4 avril, autorisant le sieur du
Boulet à conserver en activité le
- 30 juin, autorisant le sieur Pernety à tenir en activité - vicomte
de Crépan, situé à Prusly (Côte- un - à Pensey (Haute-Marne); VI, d'Or); IV, 555.
580.
- 17 avril, autorisant le sieur - 22 juillet, autorisant les sieurs de La-Tour-du-Pin à déplacer l'un Calaire et Patret â conserver en acdes deux - qu'il possède à Fonte- tivité un - à -Ilailleroncourt-Charnelle (Côte-d'Or) ; IV, 556.
- 11 mai, autorisant le sieur
rette (Haute-Saône) ; Vii, (i18.
- 22 juillet, autorisant le sieur
USINES.
227 Colas à établir un - à Moutiers-sur- nance-lès-Joinville (Haute-Marne) ; X, 628. Saulx (Meuse); VII, 621. - 9 août, autorisant le sieur - 27 novembre, autorisant le vicomte de Sainte-Maure à conser- sieur Forgeot à, tenir en activité un ver en activité le - de Latrecey - à Percey-le-Grand (Haute-Saône); X, 632. (Haute-Marne) ; VII, 625.
- 28 août , autorisant les sieurs
- 26 décembre, autorisant les
Huot et Petit-Guyot à maintenir cha- sieurs Ravelet et consorts à établir
cun en activité un-à Autrey(Ilaute- un - à Chamesson (Côte-d'Or); X, Saône); VII, 625.
- 15 février 1835, autorisant le
642.
- 10 mars 1837, autorisant le
sieur Fuzenot à changer d'emplace- sieur Estienne à tenir en activité un ment et à conserver en activité un - à Dancevoir (Haute-Marne); XI , - à Pontcey (Haute-Saône) ; VII, 656. 653.
- 29 avril , autorisant les sieurs
- 27 avril, autorisant le sieur Barrier- Dupont et Pincemaille Bar-
Falatieu à conserver en activité un bier à établir un - à Thonnance- à Bouhans (Haute-Saône) ; Vil, lès-Joinville (Haute-Marne); Xl, 658. 657. - 14 juin , autorisant la dame - 29 mai, autorisant les sieurs veuve Darbois è établir un - à MaThoureau et Forgeot à conserver en gny-Saint-Médard (Côte-d'Or); XI, activité un - à Courchamp (Côte- 676. d'Or) ; VII, 658. - 19 juin , autorisant le sieur - 5 septembre, autorisant le sieur Roussel-Agnus à établir un - à Mongenet à établir un - à Lavigney Saint-Joire (Meuse); XI, 677. (Haute-Saône); VIII, 608. - 19 juin , autorisant le sieur - 24 décembre, autorisant le de Cholet à tenir en activité deuxsieux Chagot à établir un second - à Echenay (Haute-Marne); XI, 677. à Brétenay(Haute-Marne); VIII, 625. - 19 juin , autorisant le sieur - 27 mai 1836, autorisantle sieur Roussel-Agnus à établir un - à
Denizet à construire un - è Soni- Couvertpuits (lieuse) ; XI, 677. mevoire (Haute Marne) ; IX, 684. - 4 juillet, autorisant lime Adé- 19 juin, autorisant le sieur Ca- laïde d'Orléans à conserver en actipitain-Brocard à étendre à l'année vité le - double qu'elle possède à entière le roulement du - qu'il pos- Coupray (Haute-Marne) ; XII, 662. sède à Vecqueville (Haute-Marne); IX, 693.
- 17 juillet, autorisant le sieur Crestin à établir un - à Bouhaus-
- 5 août , autorisant le sieur et-Fuerg (Haute-Saône) ; -X,11, 663. Mnel-Doublat à établir un- à SaintJoire (Meuse); X, 607.
- 22 août, autorisant la dame
veuve Lebon-Bordet à établir un -
- 25 août, autorisant le sieur à Orges (Haute-Marne); XII, 668.
André à établir un - à Osne-le-Val (Haute-Marne); X, 612.
- 22 août, autorisant le sieur Le Bachellé è conserver en activité deux
- 8 novembre, autorisantle sieur - à Dommartin-le-Franc (HauteEvre-Plique à établir un - à Thon- Marne); XII, 669.