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1e' septembre, portant qu'il 8 novembre 1836 qui a autorisé le est donné acte du désistement du sieur Evre-Plique à établir un - â pourvoi formé parle sieur Caroillon Thonnance-lès-Joinville ( Haute-
de Vandeuil, contre l'ordonnancedu Marne) ; XX, 697. TAILLANDERIES. ORDONNANCE DU ROI, du 18 juillet
sieur Francoz à établir une-à Sas-
1831, autorisant le sieur Malgranche senages (Isère); IX, 655.
à construire une - à PlounevezMoëdec ( Côtes-du-Nord) ; I, 522.
- 30 mars 1838, autorisant le
sieur Martel à établir une - à Saint- 18 septembre 1832, autorisant Etienne de Crossey (Isère); X111, le sieur Sauret à transférer sa - du 790. Val-d'Ajol à Saint-Amé (Vosges);
- 5 août, autorisant le sieur
111, 739.
Regis-Dorey à établir une - à Rov-
-11 mai 1833, autorisant le sieur bon (Isère) ; XIV, 570. Dartein à établir une - à Châtenois - 21 décembre , autorisant le (Bas-Rhin); 1V, 566. sieur Barbaroux à substituer une - 18 février 1836, autorisant le au moulin à foulon qu'il possède à
sieur Jacquin à établir une - à Claix (Isère); IX, 652.
Colmars (Basses-Alpes); XIV, 587.
- 22 avril 1840 , autorisant la
- G juin, autorisant le sieur Bou- dame veuve Batelot à faire diverses à sa - de Blamont (Meur clier à substituer une - au battoir à additions chanvre qu'il possède à Domène the); XVII, 710. (Isère); IX, 688. - 25 décembre , autorisant le
sieur Laforge à établir une - à - 10 mars 1837, autorisant le Theys (Isère); XVIII, 807. TRÉFILERIES.
ORDONNANCE Du ROI, du 27 no-
- 25 janvier 1838, portant qu'il
vembre 183 2 , autorisant les sieurs est donne acte, tant aux sieur etdame Falatieu et consorts à conserver en d'Osmond qu'au sieur Loyseau , de
activité la-qu'ils possèdent à Fon- la déclaration faite par ce dernier tenay-le-Château (Vosges); III, 760. qu'il se désiste du pourvoi par lui - 25 février 1833, autorisant le formé contre l'ordonnance du 24
sieur Massenot à établir une - à décembre 1835; XIII, 775. 1'illey-sur-Tille ( Côte-d'Or ) ; IV 546.
- 20 juin 1838, autorisant le sieur
Gattefossé à établir une - en rem-
- 30 mars 1834 , autorisant le placement du foulon et de l'huilerie sieur Pyonnier à ajouter une - à la qu'il possède à Pothières (Côte-d'Or); forge de Montot (Haute-Marne) ; Vl, 555.
USINES.
USINES.
X111, 800.
- 14 décembre 1839, modifiant
- 24 décembre 1835, fixant le ré- celle du 24 décembre 1 835 quia fixé
gime des eaux de la - établie par le régime des eaux de la - établie les sieur et dame d'Osmond, à Donzy par les sieur et daine d'Osmond , i Donzy (Nièvre); XVI, 759. (Nièvre); VIII. 630.
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USINES A FER. ORDONNANCE Du Roi , du 10 avril mune de Perreuil ( Haute-Loire), 1831, autorisant les sieurs Breuil- une - au moulin Filiâtre; I, 553.
pont de Cheffontaines et consorts ou -, 19 août 1832, autorisant le ayants droit, à maintenir en activité 1'- de Paimpont (111e-et-Vilaine); 1, sieur Dollin-Dufresnel à ajouter un 511.
lavoir, un bocard et un feu d'affi-
nerie à 1'- de lllaucourt, située
- 4 mai, autorisant le sieur Ber- commune de Nouart ( Ardennes) ; trand-Geoffroy à construire une - 111, 733. à Saint-Paul (Landes) ; I, 514. - 18 septembre , autorisant le - 9 juin, autorisant les héritiers sieur Juhel-Renoy à construire une Cboulye de Permangle à reconstruire - à Luxey (Landes); 111, 739. une ancienne - à Bussière-Galant ; - 17 octobre, autorisant les sieur 1, 519. et dame de Roffignac à rétablir l'-. - 6 juillet, autorisant le sieur de La Chapelle-Saint-Robert (DorDubourg à construire une - à Saint- dogne); 111, 750. Paul-lès-Dax (Landes) ; I, 520.
- 5 novembre, autorisant
les - 18 juillet, autorisant le sieur et demoiselle Borget à conserCugnotet à tenir en activité 1'- à sieur ver en activité 1'- de Crozon(Indre);
dix roues hydrauliques qu'il possède III, 752. à Beaumatte-lés Montbozon (HauteSaône); 1, 520. - 25 novembre, autorisant le
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Bertheault à ajouter à son - 18 septembre, autorisant les sieur de Perrecy-lès-Forges (Saône-ethéritiers Duroux à tenir en activité Loire) sept fours à réverbère et trois 1'- de l'Espinasse, située commune trains de laminoirs; III, 758. de Marval (Haute-Vienne); 1, 530. - 27 novembre , autorisant le - 25 septembre, autorisant le sieur Barrachin à conserver en actisieur Vincent Teixier à tenir en ac- vité 1'- du Hurtault, située com-
tivité 1'- de la Meynardie, située mune de Si,ny-l'Abbaye (Ardennes); commune de Sainte-Marie-de-Frugis (Dordogne) ; 1, 535.
111, 761.
- 27 novembre, autorisant le
- 7 novembre, autorisant la So- sieur Falatieu à conserver en activité ciété anonyme des fonderies et forges l'-,dite la manufacture de fer-blanc d'Alais à établir des - au lieu dit de Bains (Vosges); 111, 761. Les Tamaris, communes d'Alais et de Saint-Martin (Gard); I, 543.
- 12 février 1833, autorisant le sieur Roure à établir une - à Pa- 15 novembre, autorisant le lalda(Pyrénées-Orientales); IV, 546. sieur Mugnier à établir une - à - 22 mars, autorisant le sieur Vassy (Haute-Marne); 1, 544. Maître à tenir en activité les - qu'il
- 22 novembre , autorisant le possède à Villotte-sur-Ource (Côtesieur Varenne à construire nue - d'Or) ; IV, 555. à Corvol-l'Orgueilleux (Nièvre); I, - 11 mai, autorisant les sieurs 548. Bertèche-Lambquin et fils à mainte- 29 novem bre, autorisant le sieur nir en activité 1'- de Matton (ArRivière à substituer, dans la coin- dennes); IV, 567.