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250 BER BIE 1835, assujettissant ledit sieur Cru- le désistement du pourvoi formé par
pez, à l'égard de l'usine à fer qu'il les concessionnaires des mines sipossède dans la commune de - , tuées dans la commune de -, conaux conditions qu'exige l'intérêt du tre les arrêtés du conseil de préfecservice des douanes ; VIl , 645. ture de l'Allier , relatifs aux inBELVÈS (Dordogne). Ordonnance demnités dues pour recherches et du 26 décembre 1841 , autorisant le travaux exécutés antérieurement à sieur Dejan à substituer, sur le ter- la concession; XII, 667.
ritoire de la commune de -, une
BERTÈCHE - LAMBQUIN et fils
usine à fer à sa papeterie de la Pi- (sieurs), VOir MATTON. que; XX, 742. BERTHEAULT (sieur). Voir PERBELPUIG (commune de). Voir R)!CY-LES-FORGES. PRUNET.
BENCLA. (Loire). Ordonnance du
23 mai 1841 , concédant aux sieurs de Montviol et Cie , les mines de
BERTHELIN fils (sieurs ). Voir DOULEVANT-LE-CHATEAU.
BERTHOLÈNE (Aveyron). Ordon-
de la redevance proportionnelle au
sieur Carrols, exploitant la mine
-;
BI RAUDIÈRE, (La). Ordonnance de houille située commune de du 20 juillet 1836, rejetant une ré- IX, 688. clamation des héritiers Peyret, reBERTIGNON (sieur). Voir OLIZYlative à la concession des mines de
de houille de -; X, 604.
BERCHET (daine HENRY veuve). Voir DoMMARIEN.
BERGER (sieur). Voir MuSSEY et
SUR-CIIIERS.
BERTOUT (sieur). Voir LASCAUX.
BERTRAND frères (sieurs). Voir CIIE:IIINON.
BERTRAND-GEOFFROY (sieurs). BERGERAC (commune de). Voir Voir DEVILLE , et SAINT-PAUL.
SAINTONGERS.
BERTRAND - RAUNET (sieur). BERGERONDE (lieu dit la Ferme Voir CHATAIMONT. de). Voir PRUSLY. BESSÈGES. Voir RoBIAC.
du 28 février 1840, autorisant le sieur Gaulin à établir une usine à fer dans la commune de -, au lieu
dit le Moulin de Beaulac ; XViI, 707.
BEUGON - ARSON (sieur). Voir CHAMOUILLEY-LE-BAS.
BEURET fils (sieur). Voir SouGLAND.
BEURRE-SUR-LE-DOUBS (commune de). Voir GouILLE, Ordonnance du 31 mars 1832, concédant au sieur Villanova la mine BEYSSENAC (commune de). Voir
BERNADO (Pyrénées-Orientales).
de fer de -, située commune de Corsavi ; II , 601.
BERT (Allier). Ordonnance du 9
sieurs Paillot et de Lambel à re-
mettre en activité le bocard amines qu'ils possèdent dans la commune de - (;ileuse ); X, 530. BIENVENU et consorts (sieurs)
Voir 3`Cnr,.
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BLAMONT (commune de). Voir
IOULIN-DE -CII, )IPS.
BLAN (sieur LE). Voir SPADA. BLANC et OLLET ( sieurs ). Voir
P I1UNET..1ET-B E,LPUIG.
BLANC[IARD (sieur). loir CHA-
Cer:NAs.
BLANCUE-IsGLISi'. (commune de).
BIEVRLS (Les) (Ardennes). Or- i0ir Ii1EL"1.E. donnance ciu 7 janvier 1838, auto-
risant le sieur Tazlzettt-Desliclrs t tenir en activité l'usine à fer de située commune de Lançon; XIII,
-,
BLANCIIOT et GUINOT (Sieurs).
Voir N.INTILLY.
L'LANNAVES (Gard). Ordonnance
du 15 décembre 1836, concédant les BTGANOS (Gironde). Ordonnance urines de fer situées commune clé du 5 septembre 1837, autorisant les aux sociétés houillères de La Grand'sieurs Damora et Gignoux à éta- Combe et autres; X, 639.
-,
blir un bant fourneau dans la com-
mune de-; X1I, 671.
BLANQUEFORT (Lot et-Garonne).
Ordonnance du 4 août 1840, autori-
saut le sieur Trubclle à établir un
BIGARRAIS et L'OC:1-N'EGIiA (Pydans la commune rénées-Orientales). Ordonnance dit haut-fourneau 3l mars 18:12, concédant aux sieurs de -; XVII I , 785. BLANZY (Satine-e(-Loire). OrdonAlalé et C10 la mine de fer de -, située commune de Corsavi ; Il , 59G. nance de février 1832, limitant la concession des mines de houille siBIGAUD-I1ELLEVUE (sieur). Voir tuées commune de-; II, 5s . = Du C03N:1Y et MONTBLAINVILLE. 11 lévrier 1835; accordant à la cotnparnie propriétaire desdites milles BIOT (sieur). Voir BEAUiloNT-SURde houille un abonnement à la redeVINGE.INNE. 1
VALAY.
BERNOS (Gironde). Ordonnance
BLÜ
774.
houille de-, situées commune de nance du 6 juin 1836, faisant remise Sorbiers ; XIX, 782.
BLA
Paillot et de Lambel ; VITI, 605. Du 14 novembre 1836, autorisant les
PISSAC.
vance proportionnelle pour 1834,
BI'TSCII \VILLER (Haut-Rhin). Or- 1833 et 1835; VII, 652.= Du 1G mai donnance du 19 janvier 1834 limi- 1838, fixant pour 1837, 1838 et 1839, , tant définitivement la concession des le prix de la redevance proportion-
mines de fer situées commune de-; nelle à payer par les propriétaires desdites mines de houille ; XIII, 795. Vi, 543. = Du 12 octobre 1841 , réunissant P,IGE-NISTOS (Hautes-Pyrénées), à la concession desdites mines de Ordonnance du 14 septembre 1835, houille de-, une bande de terrain autorisant le sieur lllarc à mettre en houiller; XX, 72(i. ( Voir t:nl"iPINs activité la forge catalane qu'il a fait (Les), Pennies (Les) et CREUZOT (Le). construire commune de --; VIII BLEY ( usine à fer de). Voir 612. AUVET.
BICOQUE (La). VOirBUSSEROLLES.
BLAIIONT (ïlteurthe). Ordonnance
BIENCOURT ( Moselle ). Ordon-
du 8 novembre 1836, autorisant la dame veuve Balelot à maintenir en activité , dans la commune de - , le
juin 1832, concédant aux sieurs nance du 21 août 1835, portant re-
Crouzier et consorts les mines de mise d'amende aux sieurs Drôme, houille situées commune de -; If , Thomas et autres ouvriers employés '604. Du 19 août 1837, acceptant au bocard appartenant aux sieurs
BI.ONDEAU frères (sieurs). Voir CIIATILLON.
BLUECH-ET PRADAL ( Lozère). deuxième foyer de chaufferie de mar- Ordonnance dit 20 juin 1841 , con-
tinet établi dans sa taillanderie du cédant aux sieurs Daudé et C'a les mines de plomb et argent de - , si-
Moulin-des-Champs; X , 629.
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