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COU
CRL COUCHES (commune de). Voir neau et un bocard à mines dans la CIIALENCEY. commune de -; XII, 675. COUSSES (Hérault). Ordonnance COUDOUX (Bouches-du-Rhône ). ordonnance du le' octobre 1833 du 1-," avril 1832, concédant aux
concédant aux sieurs Leydet et sieurs Pradel et consorts, la mine Pouchol de Champlassain la mine de fer de -, située commune de de lignite de - , située commune Rieussec ; 11, 602. de Ventabren; V, 69G.
COUSTURIER père et fils (sieurs). COULAUX et Cie (sieurs). Voir Voir A\IPILLY- LE-SEC. BOERENTIIAL.
- OUVERT-PUITS (Meuse ). Or-
du 19 juin 1837, autoriCOUPEROSE (mines de). Voir donnance saut le sieur loussel-Agnus à étaSAINT-G EORGES-DE-LUZAN ÇON. blir un bocc,rd et un patouillet dans
COUPRAY (liante-Marne). Ordon- la commune de -; Ki, 677.
nance du 4 juillet 1837, autorisant madame ddeiaide d'Orléans à couserver en activité le patouillet double qu'elle possède dans la commune
de - ; X11, 662.
COURBET (sieur). Voir CHAVE.
COUVI, EUX (sieur RENARD -). Voir BROUSSEVAL.
COUZON. Ordonnance du 14 décembre 1832, concernant les dispositions survenues entre les conces-
sionnaires des mines de - et la
COURCELLES (IIaute-Marne).Or- compagnie du chemin de fer de
donnance du 11 juillet 1833 , auto- Sainl-Elienne et Lyon; Ils, 763. risant le sieur Bourlon à conserver CRANS AC (commune de). Voir
en activité un bocard et un patouillet dans la commune de-.; v, 687.
COURCELLES-LES-R ANGS (Côte-
LAVEItGNE.
CRAPEZ (sieur). Voir BELLIGNIES.
CREISSELS (Aveyron). Ordon1839, autorisant les sieurs Bougite- nance du 23 janvier 1835, concé-
d'Or). Ordonnance du 10 février
ret fières à établir un patouillet dant au sieur Aff're la mine de -; dans la commune de -; XV, 712.
Vil, 465. = Du 28 décembre 1840, concédant aux sieurs de Longuiers
COURCHAMP ( Côte-d'Or ). Or- et Le Marchand des Iblarans les
donnance du 29 mai 1835, autori- mines de cuivre et de plomb argensant les sieurs 1'houreau et For- tifère situées dans la commune degeot à conserver en activité le pa- et dans celles de Saint-Georges, de touillet qu'ils possèdent dans la Camprégnac, de Castelnau, de Pécommune de -; VII, 658. gayrolles et de Milhau; XVIiI, 808. COURNON et D'PGREMONT (sieurs VARNIER-). Voir BONNET.
C1:TPAN (Côte-d'Or). Ordonnance
DAI-I DAL 265 CRÉS (dame duchesse de). Voir conserver en activité l'usine à fer de
- , située commune de Mont-le-
RIMAUCoURT.
CRESANCEY (Haute-Saône). Or-
l+ranois; V, 712.
donnance du 15 décembre 1837, CROS (usine à fer du). Voir Juautorisant les sieurs Vautherin et IIIILIIAC. Vitillier à substituer nu lavoir à CROUANQUES (Pyrénées-Oriencheval à deux des quatre lavoirs tales). Ordonnance du 7 septembre à bras établis dans la commune de 1840, concédant au sieur Coste les -; XII, 682.
mines de fer de - , situées dans
C1tESPIN (Nord). Ordonnance du la commune de Taudis; XVIII , 790.
27 mai 1536, concédant au sieur Libert la mine de houille de 685. (Voir TJIVENCELLES.)
CROUZIER et consorts (sieurs).
-; IX,
Voir BERT.
CROZET et consorts(sieurs). Voir CRESSAC et consorts (sieurs DE). SAINT-SÉBASTIEN-D'AIGREFEUILLE.
Voir iiour rERIE (La) et PUIRUISSANT.
CROZON (Indre). Ordonnance du
CRESTIN frères (sieurs). Voir 5 novembre 1832 , autorisant les Srs et Delle Borget à conserver BoullANs. en activité l'usine de -; IlI, 752. CREUX-CADET (lieu dit Le).
CRUSNES (Moselle). Ordonnance
Voir AUTREY.
(lit 10 juin 1840 , autorisant les CREUZOT (Le) (Saône-et-Loire ). sieurs Labbé frères et Legendre, à Ordonnance du 12 février 1832, li- mettre en activité deux lavoirs à
mitant définitivement la concession bras établis dans la commune de-; des mines de houille du- et celle de XVII, 733. Blanzy; Ii, 578. = Du 12 février CUBLAC (Corrèze). Ordonnance 1832, relative au partage desdites 11 janvier 1839, modifiant les limines de houille, et à la délimita- du mites de la concession houillère de tion de celles du --; II, 580. = Du - ; XV, 710. 17 mars 1834 , faisant remise , pour 1833 , de la redevance proportionCUGNEY (Haute-Saône), Ordonnelle à payer par la société anonyme nance du 15 décembre 1837, autodes mines du-; VI . 559. =Du _4 risant les sieurs Vautherin et Vuil,octobre 1838, approuvant le partage lier à établir un lavoir à cheval de la concession des mines de houille dans la commune de -; au lieu dit du - en deux portions distinctes; le Pré-du-Mont ; XII, 682. XIV, 583. CUGNOTET (sieur). Voir BEAUCROCHOT (Haute-Saône). Ordon- MOTTE-LES-MONTBOZON et LICEY. CURGX ( commune de). Voir , auto-
nance dit 26 novembre 1833
risant la daine veuve Dornier à
SULLY et PAUVRAY.
du 4 avril 1833, autorisant le sieur
du Bout et à conserver en activité le COURRY (commune de ). 'Voir patouillet de -, situé commune de Prusly; IV, 555. PIERREMORTE. CRÉPINS (Les) (Saône-et-Loire). COURTIN (sieur DE). Voir GRANDOrdonnance du 11 juillet 1833, couCIIA)IP. cédant aux sieurs Sermage et conCOUSANCES (Meuse). Ordonnance sorts, les mines de houille des-, sidu 16 octobre 1837, autorisant le tuées communes de Blanzy et autres sieur Viry à établir un haut-four- circonvoisines; V, 685,
D DAGUIN (sieur). 'Voir BROUSSE- consorts, les mines de fer de -, si-
VAL, GItAND-MOLOY, et PRANTOY.
DA11LEi11BERG (ras-Pihin ). Or-
donnance du 25 octobre 1831, cou-
tuées commune de Lambach; I, 538; D ALBINE (sieur). Voir BABEUF.
DALT (Pyrénées-Orientales). Or-
cédant aux sieurs de Laubespin et donnance du 31 mars 1832, concé-