Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
DUB
DOU
268
DOiNNLZAN ( Pyrénées-Orientales). Ordonnance du 27 février 1836, rejetant un pourvoi de l'administra-
à des
bre 1838, autorisant le sieur Rozet à conserver en activité le bocard et le patouillet qu'il possède dans la commune de -; XIV, 58G.
droits d'affouage dans les forêts de
DOULOVY (Ardèche). Ordonnance
tion des domaines relatif
-; 1X, 652.
du G octobre 1836, concédant aux
DOUZY (Nièvre). Ordonnance du sieurs Jalabert et consorts les mi24 décembre 1835, fixant le ré- nes de houille de -; X, 621.
gime des eaux de la tréfilerie éta-
DOURNAZAC (Haute-Vienne). Or-
blie par les sieur et dame d'Os mottd,
dans la ville de -; VIII , 630. = donnance du 4 août 1840, autoriDu 25 janvier 1838 , portant qu'il sant le sieur Degorsse à tenir eu est donné acte tant auxdits sieur activité l'cusine à fer qu'il possède XVIII , et dame d'Osmond qu'au sieur Loi- dans la commune de
seau , de la déclaration faite par ce 786. dernier, qu'il se désiste du pourvoi DOUSIES (hameau de ). Voir par lui formé contre l'ordonnance SAINT-RIMY-MAL-B ATI . 1835; X111, précitée du 24 décembre DOUVILLE (Dordogne). Ordon775. _ Du 14 décembre 1839, modifiant les dispositions de ladite or- nance du 1lr octobre 1833, autoridonnance du 24 décembre 1835; sant le sieur de Saleneuve à reconstruire et tenir en activité la forge à XVI, 759. DORDIGNY (sieur).
Voir lliuY-
fer de-; Y, 692.
DOUZY (Ardennes). Ordonnance DOREY (sieur RÉGIS-). Voir RoY- du 26 mai 1833, autorisant les sieurs Rctm,oud frères à conserver en actiBON. vité, dans la commune de - , l'uDO11NIER (sieur). Voir CnoTE. sine à fer de la Platinerie ; 1V, 571.
BAUCOURT.
DORNIER ( darne veuve). Voir = Du 20 juillet 1841 , autorisant leà CROCIWT, MONTOT, PESMES et VAU- sieur illercicr à établir une usine CONCOURT.
DOUBLAT (sieur MUEL-). Voir
fer dans la commune de -; XX, 684.
DOYET (Allier). Ordonnance du 23 avril 1840, autorisant le sieur de DOUCI-IY (Nord). Ordonnance du La Ribetic à faire des recherches de 2 février 1832, concédant aux sieurs mines de houille dans la commune
LCI1
DR>G[i1GNAN (route départe-
DOUI.EYANT-LE-CHA'l'EAU (Hau- mentale de Marseille à). Voir TneTZ
te-Marne) Ordonnance du 12 novembre 1838, autorisant les sieurs
DROGULRE (La) (Pyrénées-Orien-
Berthelin fils à établir un haut-fourneau dans la commune de-; Xlv, 584. = Du 12 novembre 1838, autorisant lesdits sieurs Berthelin. fils à conserver en activité l'usine à fer qu'ils possèdent dans la commune
tales). Ordonnance du 31 mars 1832,
Marne). Ordonnance du 13 déceur-
LES-RuPT.
concédant au sieur de Garcias la raine de fer de -, située commune
de Corsavi; 11, 594. DU11013-CARPENTIER et consorts (sieurs). Voit' BIRUILLE. de -; XIV, 584DUBOST frères (sieurs). Voir VY' DOULEVANT-LE-PETIT (Haute-
269
DUPLESSY (sieur PETIT'-JEAN-). Voir CIIAPELLE-ST-QUILLAIN (La).
DUBUT DE SAINT-PAUL (sieur).
DUPONT etDREYFUS (sieurs). Voir
Voir VALADE (La).
APREMONT.
DUCHEIIIIN-DUBOIS-DUPINet con-
DUPONT et PINCEMAILLE-BARBIER
sorts (dame veuve). Voir LINIÈRES.
(sieurs BARBIER-). Voir TIIONNANCE-
DUCHESNE et consorts (sieurs).
LES-JOINVILLE.
Voir RAGNY.
DURAND (sieur). Voir LIQUETTES DUCIION (sieur). Voir BPOYE-LEs- (Les). Lours et POYANS. DURAND et PROTAIS-GERVAIS
DUFRESNEL (sieur DOLLIN-). Voir
(sieurs). Voir LAIIAERE.
BEAUCLAIR et MAUCOURT.
aîné
DUGAS et IIIATII0N (sieurs). Voir DURAND-MOULINE aîné et Cie Auzoe(sieurs). Voir FLAVIAC.
DUCUÉ et consorts (sieurs). Voir
DURFORT. (Tarn). Ordonnance du 22 juillet 1834 , autorisant les DUMANOIR (dame veuve) et fils sieurs Barthélenay et Richard frèet sieur LECIIANOINE. Voir VAN- res, à ajouter un martinet à la clouterie qu'ils possèdent commune de DOEUVIIE. ÉPINEUX-LE-SLGUIN.
-; Vii, 620. (VoirGIANDE-VERNISDUIIAS et consorts (sieurs). Voir StÈRE (La) et LACOSTE.)
DouCIIY.
DUROUX (sieur). Voir AUGIGNAC,
DUMAZER et LADROIT (sieurs). CIIAPELAT et ESPINASSE. Voir PIN (Le).
DUROUX, DELHO_iI et Cie (sieurs DUMONT et C1' (sieurs). Voir LORS-). Voir ALCIETTE-BASCASSAN.
DENAIN.
DUVAL et consorts (sieurs). Voir
DUMORAet GIGNOUX (sieurs!. Voir BIGANOS.
ABAINVILLE et SAINT-.LOIRE.
Dutna.s et consorts les mines de de - ; XVII, 711. houille de-; 11, 575.
LCIi
DUBOURG (sieur). Voir CASTETS = SAINT-PAUL-LES-D Ail.
GRAZAY.
E
EAU SALÉE (Exploitation d'). nance du 19 juin 1837, autorisant le Ordonnance du 17 avril 1834, annu- sieur de Cholet à conserver en acti-
lant l'arrêté du conseil de préfectu rc de la Haute-Saône qui avait imposé à la patente mie exploitation, d'-; VI, 56.8. (Voir MEURTRE.)
ÉCHALONGE (Haute-Saône). Ordonnance du 29 août 1834, rejetant
vité le haut-fourneau, les deux ho-
cards et les deux patouillets qu'il
possède dans la commune d'-
,
ainsi que les huit lavoirs àbrassitués
dans la même commune; XI, 677. (Voir PAnoY.)
ÉC[IEVANNE (IIaute-Saône). Or-
le pourvoi du sieur .Jobard contre donnance du 3 octobre 1838 , autol'ordonnance qui a réglé la hauteur risant le sieur Gaulhier à établir des eaux de l'usine et de l'étang 1° nn patouillet à roue, un lavoir à
d'-; VII, 626.
cheval et trois lavoirs à bras clans la
commune d'-; 2° un autre lavoir à
ÉCHENAY (Haute-Marne). Ordon- cheval dans celle de Batrans; XlV,581.