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MER
MAU 288 Laur, les mines de fer de -, situées
MAYENCE (sieur). Voir VAUX-
commune de Cassagnoles; XIII, 780.
SUR-BLAISE.
31ASSENOT (sieur). Voir VILLEY-
MAYENNE (conseil de préfecture du département de la). Voir SAINT-
sUR-TILLE.
PIERRE-LACOUR.
MASSEVAUX (Haut-Rhin et Vosges). Ordonnance du 19 janvier
PANCEMONT (sieur). Voir BORDEAUX. MAYNEAUD
1834, fixant définitivement les li-
DE
mites de la concession des mines de
fer de -; VI , 540. = Du 12 février 1IIAYS (Les) (Isère). Ordonnance 1838, portant rectification des li- du 4 1 septembre 4 844 , concédant mites de la concession desdites mines aux sieurs Guyot et consorts les de fer de -; XIII, 781.= Du 4 juin mines d'anthracite des -, situées 1839, annulant un arrêté du conseil commune du Mont-de-Lans ;XX, 705. de préfecture du département du MÂZEL (mine de houille de PiHaut-Rhin, relatif à l'imposition de GÈRE-et-). Voir PIGÈRE. la redevance proportionnelle sur les-
MAZIÈRES (sieur AGARD- ). Voir
dites mines de fer de-, pour l'an-
BUSSEGOLES.
née 1837 ; XV, 742.
MECQUENEI ( sieur DE ). Voir
MATHON (sieur). Voir VEYRE (La).
OLIZY-SUR-CLIIERS.
MATHONNET (sieur). Voir PRA-
MEILLAC (commune de ). Voir
IUOREL.
l'IOUDON.
MATTON (Ardennes). Ordonnance du 11 mai 4 833, autorisant les sieurs
MÉJAN et consorts (sieurs). Voir MARLY.
Bertëehe-Lambquin et fils à mainMELEY (dame veuve GÉRARD DE). tenir en activité l'usine ii fer de -; IV, 567. = Du 23 avril 1837, auto- Voir CIIÉIIÉRY. risant les sieurs Ilenry et DesrousMÉNANS ( sieur ). Voir RÉSIEseaux-Noizet à établir un haut- SAINT-MARTIN (La). fourneau dans un emplacement déli
pendant de ladite usine à fer; XI, (159. =Du 43 juillet 4841 , autorisant les sieurs Caille( frères à établir une usine à fer dans la commune de =; XX, 675. ( Voir PLATINERIE (La) ).
MAUBEUGE (commune de). Voir SAINT-R E MY-MAL-B A T I .
MAUCOURT ( Ardennes ). Ordon-
nance du 4 9 aout 4 832, autorisant le sieur Dollin-Du fresnel à faire diverses additions à l'usine à fer de-, située commune de Nouart; III, 733.
MENDE (commune de). Voir BA-
MESNIL-SUR-S AULX (Mense). Or-
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MICNOT (héritiers PIERRE). Voir
donnance du 6 mai 1839, autorisant BORT, et DEVEIX.
le sieur Paillet à construire un bocard à mines dans la commune de-; XV, 729.
MILAN (sieur). Voir PONTCHARRA. MILIIAC-DE-NONTRON ET SAINTMARTIN-DE-FREYSSENGEAS (DOrdo-
MESSEIX (Puy-de-Dôme). Ordon- gne). Ordonnance du 10 mars 1833,
nance du 23 novembre 1831, con- concédant au sieur Delanoue les cédant au sieur Sablon les mines de mines de manganèse situées comhouille de -; I, 549. = Du 6 octo- mune de -; IV, 552. = Du 27 fébre 183* 2, concédant au sieur de vrier 1837, relative à la concession Laroche-Tontenelle les mines d'an- desdites mines ; XI 654. = Du 9 , timoine sulfuré de -; III, 740. juin 1841 , portant nouvelle délimitation de ladite concession
- XIX ,
MEURTIIE (département de la ). Ordonnance du 18 mai 1837, reje- 789. tant une requête du sieur Petit-Bon MILHAU ( commune de). Voir à fin de poursuite contre le préfet CREISSELS. du -, qui avait fait cesser des
MINES. Loi du 27 avril 1838, relative à l'assèchement et à l'exploiMEYNARDIE (La) (Dordogne). tation des -; XIV, 557. Ordonnance du 25 septembre 1831, MINES DE FER de Saint-Étienne autorisant le sieur Vincent Teixier à tenir en activité l'usine à fer de -; (C'e des). Voir SOLEIL (concession située dans la commune de Sainte- du). lMlarie-de-Frugis; 1, 535. 31INES DE SEL. Loi du 17 juin IIALET ( Corrèze). Ordonnance 1840 , relative à l'exploitation des du 8 mai 1836, autorisant le sieur -; XViI , 691. = Ordonnance du 7 Boisset à ajouter un deuxième feu mars 1841, relative aux concessions exploitations d'eau salée ; XI, 662.
d'aflinerie à l'usine li fer de -, si- des -, des sources et puits d'eau tuée commune d'Orgnac; IX, 676. salée et aux mines destinées àla fabri = Du 13 novembre 1539, autorisant cation du sel , XIX , 750 ( Voir ledit sieur ,3oisset à ajouter un haut- DIEUZE, MOYENVIC , et VIC).
fourneau, un lavoir à bras et un
MINES INONDÉES Ou MENACÉES
IlOnlis.
bocard il ladite usine à fer, située D'INONDATION. Ordonnance du 23
11ENGINI-FONDRAGON (sieur DE). Voir LANQuES. MENSY (sieur). Voir DANCEVOIR.
mai 1841 , concernant l'enquête qui IHC1IAUD - LARIVILRE (sieur). doit précéder l'application de la loi du 27 avril 1833, relative aux mines Voir LAMANDAU.
MENZAC (commune de). Voir CIIABRENAS.
I'IERCIER (sieur). Voir BACALAN, et DONZY .
MERCOEUR (commune de). Voir CHAZELLES.
MERTZXVILLER (Bas-Rhin). OrIIIAURILLE et C10 (sieurs)I Voir donnance du 13 décembre 4 838, auCHAUDE FONDS. torisant les sieurs Seiler et consorts 1.1IAURIN et consorts (sieurs). Voir à établir un haut-fourneau dans la MARTINET (Le).
MIS
M.IIG
commune de -; XIV, 585.
commune d'Orgnac; XVI, 754.
placées dans l'une de ces deux si-
MICHEL (sieur). Voir SEINE (dé- tuations ; XIX, 757.. partement (le la), et LAcitÊTE-ECOTMINIER (Aveyron). Ordonnance ET-NONCOURT.
du 28 décembre 1840, concédant
MICHEL frères (sieurs). Voir CHA- aux sieurs de Longuiers et Le ilJarTELET.
MIGNOT (sieur). Voir LA-MPRET.
chand-des-Illarans les mines de cuivre et de plomb du -, situées communes de Saint-Rome-du-Tarn,
VIGNOT ( sieur et dame). Voir de Viala-du-Tarn et de Montjaux ; GRAILLE (La).
MIGNOT et Ci" (sieurs). Voir GivoRs.
XVIII, 807.
MISSÉGRE (commune de). Voir POUZANQUE (La).