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PAR PAL 294 draps qu'il possède dans la commune donnance royale du 14 mai 1826; de-; IX, 651. = Du 21 décembre XII, 668. 1838, autorisant le sieur deAlecqueORGNAC (commune d'). Voir
nem à ajouter un haut-fourneau, un bocard, six fours, tant de puddlage
MIALET.
ORLÉANS (Madame ADÉLAIDE D').
que de chaufferie et diverses ma-
chines de compression à l'usine à fer Voir COUPRAY. qu'il possède dans la commune d'-; ORNE (département de l'). Ordon-
XIV, 587.
ONAY (Haute-Saône). Ordonnance
nance du 25 mars 1836, relative à l'exploitation des carrières à ciel ou-
du ter février 1837, autorisant le vert du -; IX, 658. sieur Par'iset à établir un lavoir à OSMOND (sieur et dame D'). Voir cheval dans la commune d'-; XI, DONZY. 653.
OSNE-LE-VAL (Haute-Marne). Or-
donnance du 25 août 1836, autoriORGEIX frères (sieurs D'). Voir sant le sieur André à établir un haut-fourneau, un bocard et un paORGES ( Haute-Marne). Ordon- touillet dans la commune d'-, au nance du 29 février 1832, autorisant lien dit le val d'Osne ; X, 612. la daine Lebon à établir un patouilOUDOT et FALIGAN (sieurs). Voir LEBCOUL.
let clans la commune d'-; II, 583. = Du 22 août 1837, autorisant la
dame veuve Lebon-Bordet à établir
SAINT-GERMAIN-DES-PRÈS.
OUDOTTE (sieur PERRIN- ). Voir
un haut-fourneau et un patouillet dans la commune d'-, en rempla-
VASSY.
cement de la forge autorisée par or-
VIRÉ.
OZOU et consorts (sieurs). Voir
PACOTTE (sieur). Voir VILLERUPT. BOUSSOLE (La), et CAUNE DES CAUSSES Voir MALBOSC.
PAILLOT (sieur). Voir BIESNILSUR-SAULX.
PAILLOT et DE LAnBEL (Sieurs). Voir BIENCOURT.
(La).
PALIOPY et RIRES (sieurs). Voir BousSOLE (La), CARCASSONNE, et VIL LENEU V E-LEs-CIIANOINES.
PALLU (La). Voir CASTETS.
PALMESALADE (mines de fer de TRELYS-et-). Voir TREI.YS.
PAIMPONT (Ille-et-Vilaine). OrPANCEMONT (sieur MAYNEAUD DE). donnance du 10 avril 1831, autorisant les sieurs Breuilpont de Chef- Voir BADEAUX. fontaines et consorts ou ayant-droit, PANSÉ-MOGIN et PANSÉ (Prosper)
à tenir en activité l'usine à fer de-; (sieurs). Voir LOUVEMONT. I, 511. PAQUIS (lieu dit Le). Voir VILPALALDA ( Pyrénées-Orientales). Ordonnance du 12 février 1833, au- LERS-DEVANT-111OUZ0N. PAQUIS-JAY (ruisseau du).. Voir torisant le sieur Roure à établir une usine à fer dans la commune de -; POURU-SAINT- REMY. IV, 546.
risant le sieur Lavergue à ajouter un
PEN 295 PAUVRAY (Saône-et-Loire). Or-
haut-fourneau, un lavoir à bras et donnance du 17 novembre 1833, un bocard à l'usine à fer de --, si- concédant aux sieurs et dame Rétuée communes de Marquay et de vial les mines de houille de -, siSaint-André-et-Allas; VIII, 621.
SAINT-PIERRE-DE-LUCELLE, et WIN-
tuées communes de Curgy, de Sully et autres ; V, 710. PECI-I (commune du). Voir CIIA-
CLEL.
TEAU-VERDUN.
PARAVICINI et Cie (sieurs). Voir
PYONNIER (sieur). Voir 31ONT0T.
PARC (Isère). Ordonnance du 11 septembre 1841, concédant au sieur
Ronna et consorts les mines d'anthracite du -, situées communes du Mont-de-Lans; XX, 706.
PARET et consorts (sieurs). Voir SAINT-PIERRE-D'ALLEVARD.
PARISET (sieur). Voir ONAY.
PAROY (Haute-Marne). Ordon-
nance du 17 juin 1837, autori-
PÉGAYROLES (sieur DE). Voir LESCURE.
PÉGUAYROLLES (commune de). Voir CREISSELS.
PEIRUI (Var). Ordonnance du 24 mai 1833, rejetant une requête formée par les sieurs Chdteauneuf et Ce contre une décision ministérielle du 10 septembre 1831, relative aux demandes en concession des mines de- et de celles de La Taurelle; IV, 568. = Du 19 mai 1834, concédant auxsieurs Leroux etconsortsla mine
sant le sieur de Cholet à conserver en activité les deux feux de forge et de lignite de - et celle de La Taule bocard qu'il possède commune de relle; VI, 571.
-; XI, 678.
PELLÉ (sieur). Voir CIIAUDEFONDS.
PAROY-et-ECIiENAY (Haute-Marne).,
P PAGÈSE DE LAVERNÈDE (sieurs).
PAU
PARADOUX (Dordogne). Ordon-
PALAYRAC (commune de). Voir nance du 19 novembre 1835, autos
PELLENC (sieur). Voir TRIADE Ordonnance du 9 novembre 1841 (La). portant abrogation de l'art. 13 de
celle du 19 juin 1837 et de l'art. 20 PELLEREY ( Côte-d'Or ). Ordonde celle du même jour relatives aux nance du 19 juin 1836, autorisant le usines à fer de-; XX, 731. sieur Gilet de Thorey à transférer le haut-fourneau de -, au Val-dePAS-DE-CALAIS (département du). Suzon ; IX, 693. Ordonnance du 4 novembre 1836,
annulant un arrêté du conseil de PENNE-ET-PUICELSIS (Tarn). Orpréfecture du - qui avait imposé donnance du 26 mars 1831, accepà la patente le sieur Decocq - Ca- tant la renonciation du sieur Lapeydick, propriétaire de tourbe, exploi- riére à la concession des mines de tant dans son propre fond; X, 627. fer de -; I , 502. PASQUIER DE LAGRESSIÈRE PENSEY (Haute-Marne). Ordon(sieurs). Voir MARTINCOURT. nance du 30 juin 1834, autorisant le sieur vicomte Pernety à tenir en PATENTE. Voir AUDE, CHARENTEINFÉRIEURE, et PAS-DE-CALAIS (dé-
activité le bocard, le patouillet et les
dix lavoirs à bras de --; et le sieur Clausse à tenir également en actiPATRET (sieur) et daine DE RAIN- vité quatre lavoirs à bras établis à
partements).
COURT. Voir NEUVELLE-LÈS-LA-CI'IA-
-; YI, 580. = Du 30 juin 1834,
autorisant ledit sieur vicomte Pernety à conserver en activité l'usine PAULET (sieur). Voir MoNTBOYER. à fer de -; VI, 580. Du 30 juillet
RITÉ.