Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
138
MINES, - Produits di#érents.
MINES. - Produits différents.
sources d'eau salée de Sarralbe (Mo- 12 avril 1845 , concédant aux selle); IV, 745. sieurs Conrod et consorts les - 25 novembre, concédant aux gemme de Crozon (Jura) ; VII, 555. sieurs Burgun et consorts les sources - 7 juin, concédant aux sieurs d'eau salée des lieras (Moselle); IV, Collard-Perrin et consorts les 746. gemme de Rosières - aux - Salines - 19 avril 1844, concédant aux (Meurthe) ; VII , 563. sieurs Thore et consorts les sources - 21 juillet , relative aux conet puits d'eau salée d'Oraas (Basses- cessions de mines, de sources soiPyrénées); V, 711. nérales, de sources d'eau salée, etc., - 19 avril, concédant aux sieurs en Algérie; VIII, 819. Boppe et consorts les sources salées -- 20 août 1847, annulant deux de Saléaux (Meurthe); V, 712. arrêtés du conseil de préfecture des - 9 novembre, concédant au Basses-Pyrénées qui maintenaient sieur Mijonnet les puits d'eau salée le fermier des concessionnaires des et sources salées du centre à bris- sources et puits d'eau salée de Salies à une patente irrégulière; XII, cous (Basses-Pyrénées) ; VI, 674.
-
- 9 novembre, concédant au
699.
Collard les mines de cuivre, plomb, d'inventeur des mines d'antimoine, argent et autres métaux de Giroma- plomb et autres métaux de La Boussole (Aude); XIII, 770. gny (Haut-Rhin); III, 909. - 11 juillet, concédant au sieur ARRÊTE du président du conseil, Dumarest les mines de calcaires et chargé du pouvoir exécutif, concégrès bitumineux d'Orbagneux (Ain); dant aux sieurs Serre et consorts, IV, 702.
tifère et d'autres métaux de La Croixde-Palières (Gard); XIV, 1x88. sieurs Renaud-Saint-Amour et de - 25 septembre, concédant au Lara à continuer des recherches de minerai de zinc, de plomb, de cuivre sieur de Bois - Rouvray les mines etd'autres métaux, dansla commune de plomb et zinc argentifères de Sentein et de Saint-Lary (Ariége); de Lusse (Vosges); VI, 642. XIV, 554.
--12 août, concédant aux sieurs
-14 décembre,concédant au sieur argent et grès bitumineux de Forens-Sud Brutus les mines de plomb,(Loire); Genolin et Cie les mines de calcaire
et autres métaux de Ch azelles XIV, 596. -3 novembre 1846,portant mainARRÊTÉ du Président de la Répu-
(Ain); VI, 653.
tien de la concession des mines de
sieur Naël les puits et sources d'eau cessionnaires de sources d'eau salée; salée de Satharitz (Basses-Pyrénées) ; XII, 700.
tification des articles 1 et 2 de celle
VI, 676.
ARRÊTÉ du président du conseil
- 9 novembre, concédant au chargé du pouvoir exécutif du 3
sieur Lissalde les puits et sources août 1848 , concédant aux sieurs d'eau salée de la Tuilerie ( Basses- Prinet et Lissot la - gemme des Pyrénées); YI, 677. I"poisses (Ilautc-Saône, XIV, 499. - 9 novembre , concédant au - 25 septembre, concédant au
sieurlieene les puits et sources d'eau sieur d'Arcangues aîné les-gemme salée de Laxalde (Basses-Pyrénées) ; de Larralde (Basses-Pyrénées); XIV, VI, 678. 557.
- 9 novembre, concédant aux
- 25 septembre, concédant aux
sieursBoisot et Gie les puits etsources sieurs Gazelles et consorts les sour-
d'eau salée d'Elichagne (Basses-I'y- ces salées de Camarade (Ariége); rénées); VI, 679. i XIV, 559. MINEs DE PRODUITS DIFFÉRENTS.
ORDONNANCE DU Roi du 25 avril position (lu sieur Fabre contre l'or1842, statuant sur un arrêté de con- domnance du 27 avril 1838, portant
flit
relatif aux mines d'alun, de institution de la concession des mi-
couperose et de houille , de Saint- nes d'antimoine , plomb , cuivre et (Aveyron);
1, 815.
-18 mars 1843, admettant l'op-
autres métaux dn Col-de-]a-Boussole
(Aude) ; III, 902.
- 26 mars, concédant au sieur
les mines de zinc, de plomb argen-
-5 août 181t2, autorisant les
sieur Loubery les puits et sources -20 août , annulant un arrèté d'eau salée de Lardenavy (Basses- du conseil de préfecture des Basses. Pyrénées qui maintenait irrégulière. Pyrénées); VI , 675. ment aux rôles des patentes de la
- 9 novembre, concédant au commune de Briscous divers con-
139
cuivre et de fer de Mlouzaïa (Algérie) blique, du 19 janvier 1849, concéfaite auxsieurs Henry frères ; X, 796. dant aux sieurs Collin et Chatrousse
les mines de zinc, plomb et cuivre -18 janvier 18.117, portant rec- de La Pereire (Isère) ; XV, 567.
-14 mai, concédant aux sieurs du 7 août 1822 qui concédait les Leroy et Larieu les mines de fer, mines d'antimoine du Collet-de- cuivre, plomb et autres métaux du Dèze et les mines d'antimoine et de cap Tenès (Algérie) ; XV, 614. plomb sulfuré de Saint-Michel-deDèze (Lozère) ; Xl, 722.
-19 juillet, portant réduction
-14 mai, concédant aux sieurs
Briqueler. Chevaucher et Pesages les mines de fer, cuivre, plomb et autres
du périmètre de la concession des métaux de l'Oued- Allelab (Algémines d'argent et autres métaux de rie) ; XV, 628. Chalanches (Isère) ; XII, 682. 14 mai 1849, concédant au sieur -16 janvier 18118, concédant aux Laugier les mines de fer, cuivre, sieurs Martin, dit Teissère, et Boisse- plomb et autres métaux de l'Ouedrane les mines de cuivre, argent et Taf iilès (Algérie); XV, 630. autres métaux du Chapeau (HautesAlpes); XIII, 734.
DÉCRET du Président de la Répu-
blique, da 20 juin, autorisant les
- 26 janvier, concédant au sieur propriétaires des mines de cuivre et de Certeau les mines de plomb et de fer de Mouzaïa (Algérie) à exporter 2, 000 tonnes du minerai de cuivre cuivre d'Oulles (Isère) ; XIII , 738. -12 février , concédantaux sieurs provenant de leur exploitation; XV, Duclos de Boussois et Arbus de La24 juillet , concédant au sieur palme les mines de zinc et de plomb sulfuré de La Poipe (Isère) ; XIII .
ARRÊTÉ ministériel du 10 mai, portant qu'il n'y a pas lieu d'allouer au sieur Fabre une indeunii té comme
de Fraissinet les mines de
argentifère et autres métaux
Kef-oum-Thaboul (Algérie);XVI,
ji.illei concédant auxsieurs