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USINES. - Hauts- fourneaux,
de Biganos ( Gironde ) ; X, 792.
à leur usine à fer de Marquise
1-3aout; modifiant, en ce qui (Pas-de-Calais); XII, 705.
concerne le régime des eaux, celle -- 14 octobre, autorisant le sieur du 20 février 1843 par laquelle le Roussel ajouter un second -et sieur Lechêne a été autorisé à main- un four ààpuddler à son usine à fer tenir en activité un - et à établir
un bocard et un patouillet à Diénay dePont-sur-Saulx(llleuse); XII, 706. (Côte-d'Or) ; X, 793. -17 novembre, autorisant lesieur à établir deux - à Saint- 7 octobre; autorisant le sieur Frère-Jean Charles à établir un - à Chevillon Quentin (Isère) ; XII, 712. (Haute-Marne) ; X, 796, - 16 janvier 1848, autorisant le
- 4 novembre; autorisant le sieur Drumeau-Gendarme à consieur Chutin à établir un - à Osne- struire un second - à La Cachette
'(Ardennes) ; XIII, 737. le-Val (Haute-Marne); X, 812. - 4 novembre, autorisant le sieur - 12 février, autorisant le sieur Chaudron à établir un - et nn pa- Martin a établir quatre-à Lay-Saintouillet à Gudmont (Haute-Marne); Christophe (Meurthe); XIII, 743. X, 813. ARRÊT du Président du Conseil, - 4 novembre, autorisant le chargé du pouvoir exécutif, du sieur Bourdet-Jourdheuil à mainte- 3 août, autorisant les sieurs Hanir en activité un-, deux patouil- moir, Serret et Cie à ajouter deuxlets etun moulin à Veuxaulles (Côte- à l'usine à fer de Dousies (Nord); XIV, 503. d'Or); X, 814.
- 9 août, autorisant les sieurs -7 décembre, autorisant la dame comtesse de Chastenay-Lenty à Tessier et consorts à établir un-à maintenir en activité un - et deux Lacanau (Gironde); XIV, 516. feux d'affinerie... etc. à Essarois - 9 août, autorisant les sieurs (Côte-d'Or); X, 855.
Labbé et Legendre à ajouter un -
- 30 décembre, autorisant la à l'usine à fer de Gorcy (Moselle);
compagnie des fonderies et forges XIV, 516. de la Loire et de l'Ardèche à mettre - 25 septembre, autorisant les en activité deux nouveaux - ajou- héritiers Estignard à établir un tés à l'usine à fer de La Voulte (Ardèche) ; X, 868.
-29 mars 1847, autorisant les
sieurs Vivenot, Lamy et Cie à établir
à Cours-Lagranville (Moselle); XIV, 563.
ARRÊTÉ du Président de la Répu-
deux-à Champigneulles(Meurthe); blique du 25 décembre, autorisant les sieurs Aubé, Aubé fils et TronXI, 727.
- 17 juillet, autorisant les dame veuve Clément et sieur Varinot à établir un-et un patouillet à Montribourg (Haute-Marne); XII, 681. -28 juillet , autorisant la société anonyme des forges et fonderies de
chon à établir un - à Haucourt (Moselle) ; XIV, 609.
- 5 février 1849, autorisant les sieurs Gautiez frères à ajouter un
second - à leur usine de SainteClaire (Moselle); XV, 570.
- 27 février, autorisant les hérila Providence (Belgique) à établir un - à Hautrnont (Nord) ; XII, 688. tiers du sieur de Marmier à maintenir en activité un-deux patouillets - 9 septembre, autorisant les et un moulin à Vellescore (Hautelieurs Pinard frères à ajouter deux Saône); XV, 576.
147 USINES. -- Fonderies, - 6 juillet , autorisant les sieurs DÉCRET du Président de la République du 5 septembre; auto- Aubé fils et Tronchon à ajouter deux risant les sieurs Boutier frères et -à leur usine à fer de Moulaine Cie ou leurs ayant cause à établir ( Moselle) ; XVIII, 573.
deux-à Givors (Rhône); XVI, 564.
- 5 septembre, autorisant
-18 août, autorisant la dame
les veuve de Wendel à ajouter deux -
sieurs Bourlon à maintenir en acti- à son usine à fer d'Hayange (Movité un - et un moulin à blé dans selle) ; XVIII, 584. la commune d'Al ichamp (Haute- 6 décembre, autorisant le sieur Marne); XVI , 564.
Bourgeois à établir un nouveau - 6 octobre, autorisant le sieur à Poissons (Haute-Marne); XVIII,
Camus à établir un-au lieu et place 596. du moulin de Rocaran (Morbihan) - 31 mars 1851, autorisant le
et à transférer ce moulin sur un sieur Bourlon de Rouvre à établir autre point; XVI, 569.
un - à Chamarandes (Haute-Marne);
- 16 novembre, autorisant la
dame veuve Trotyanne àremettre en
XIX, 758.
- 30 mai, autorisant le sieur
activité les - et bocard du Dorlan Paravicini à maintenir en activité
et à augmenter dans une mesure déterminée le - et le foyer d'affi- 12 décembre, autorisant le nerie qu'il possède à Lucelle (Haut-
(Moselle); XVI, 581.
sieur Maître à maintenir en activité Rhin); XIX, 769. un - à Châtillon-sur-Seine (Côte- 5 septembre, autorisant les d'Or); [] Idem, à mettre en activité
un patouillet à Yeuxaulles (Côte- sieurs Puricelli à établir deux -à Noveant (Moselle) ; XX, 707.
d'Or); XVI, 588.
-13 mai 1850, autorisant les
- 5 septembre, autorisant
les
sieurs Jacquot frères et neveux à sieurs Bougueret, Martenot et comfaire diverses additions à leur - de pagnie àmaintenir en activité unRochecourt (Haute-Marne); XVII, et un patouillet à Vanvey (Côted'Or) ; XX, 707.
707,
-3 juin, autorisant les sieurs
- 31 octobre, autorisant le sieur
Genissieu, Prenat et Cie à ajouter un Limbourg à établir un- à Longwy - au coke à leur usine à fer de (Moselle) ; XX, 720. Givors (Rhône); XVII , 714. - 18 novembre, autorisant le
-20 juin, autorisant le sieur sieur Lasserre à établir un - à Monnet à établir un -, etc, à Saint-Vincent-de-Paul (Landes) ;
Roanne (Loire) ; XVII, 715.
j XX, 720.
FENDERIE, S.
ORDONNANCE DU nos, du 14 août maintenir en activité la - de Mes1842, autorisant le sieur Seillière à sincourt (Ardennes) ; II, 796. FONDERIES.
ORDONNANCE. DU ROI, du 29 jan- de la Meuse qui les a maintenus à
vies 1847, portant rejet d'une re- la contribution des portes et fenêtres quête des sieurs Vivaux frères cou- pour leur - de Dammarie ; XIII, tre l'arrêté du conseil de préfecture 722.