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USINES. - Palouillets.
USINES. - Machines à vapeur,
sieur Sanson, à Isigny; XIII, 732. LAVOIRS A CHEVAL.
Saône); IIi, 912. - 22 novembre 1855, autorisant le sieur Angar à maintenir en activité le - d'Étrelles (Haute-Saône) VI, 685.
annulant l'arrêté du conseil de pré-
du 8 avril, relatif aux - employées refusait au sieur de Castellane l'autorisation d'établir deux - sur sa sur terre en Algérie; XIII, 755. concession de mines de lignite de DÉCISION du Conseil d'État (sec- La Vrillère; XVI, 533.
ARRÊTÉ du Président du Conseil,
chargé du pouvoir exécutif, du
MARTINETS.
3 août , autorisant les sieurs René père et fils et les héritiers Duplessis
à maintenir en activité un - et un lavoir à bras à La Chapelle-SainlQuillain (Haute-Saône); XIV, 5011.
- 28 août 1855, autorisant les
25 septembre, autorisant les sieurs Vantherin frères à modifier le sieurs Anthony frères à maintenir système d'épuration des eaux bour- en activité un -- dans la commune beuses du - de Cugney (,Haute- de Charmes (Côte-d'Or); XIV, 5614. Saône); VIII, 850.
- 22 novembre, autorisant le ORDONNANCE DU ROI du 5 juillet 18.112, autorisant le sieur Lévêque à sieur Caroillon de Vandeul à trans-
établir un - à Tulle (Corrèze) ; porter plusieurs - à Orqueraux
- 30 mars 1856, autorisant le Vingeanne d'Or) ; XVII, 686.
sieur Thibaulot à maintenir en acti-- 6 mai , autorisant le sieur vité deux-à Oyrières (Haute-Saône); Crestin à établir un - à Bouhans IX, 657. (Haute-Saône) ; XVII, 707.
- 15 octobre , autorisant
les
sieur Bor:guerel:, Martenot et Cie 'a
pierre-sur-Salon (Haute-Saône) ; X , établir un - à Sennevoy-le-Haut 795. (Yonne); XVIII, 590. ARRÊTÉ ministériel du 17 avril - 5 septembre 1851, autorisant 1858, autorisant le sieur bot à les sieurs Bougncret , Martenot maintenir en activité un - et douze et Cie à maintenir en activité douze lavoirs à bras à Épagny (Côte-d'Or) - à Jully (Yonne); XX, 709. XIII, 762.
- 5 septembre, autorisant le
ARRÊTÉ de la commmission du sieur Chauvot à maintenir en actipouvoir exécutif, du 19 juin, auto,. vité un - à Jully (Yonne) ; XX, 710, MACIIINES A VAPEUR.
ORDONNANCE DU ROI du 15 dé- fusait art sieur Brossard l'autorisa-
(Haute-Marne) ; VI, 685.
11,790.
- 26 juillet 1855, autorisant le
- 27 décembre, autorisant les
sieur Escaich à établir un- à Saint- sieurs Vadam à établir un -à SaintHippolyte (Doubs); VI, 708. Paul (Ariége); VI, 651. PATOUILLETS.
DÉCRET du Président de la Répu-
10 décembre, autorisant le sieur blique du 1l' février 1850, autoriDupoirier à établir un - à Écuelle sant le sieur Rochet à maintenir en (Haute-Saône) ; VIII, 856. activité un - à Dampierre-sur-
- 27 août, autorisant le sieur Dornier à établir un - à Dam-
tion du contentieux) du 29 juin 1859,
ARRÊTÉ du. Ministre de la guerre fecture des Bouches-du-Rhône qui
ORDONNANCE DU Roi du 26 mars risant le sieur Jobard à établir un 1853, autorisant le sieur Harpin à - ou huit lavoirs à bras à Loeuilley substituer un lavoir à cheval à qua- (Haute-Saône) ; XIII, 780. tre des six lavoirs à bras qu'il pos-
sède à Broye-les-Loups (Haute-
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ORDONNANCE Du ROi du 19 jan- 19 octobre , rapportant celle vier 1852, autorisant le sieur Tho- du 10 janvier précédent qui autorimas à établir un - à Sommancourt sait le sieur Thomas à construire un - à Sommancourt (Haute-Marne) ; (Haute-Marne) I, 802. - 11 mars , autorisant le sieur II, 812. Potoine à établir un - et deux la- 19 octobre, autorisant la dame voirs à bras à Barbaise (Ardennes) veuve Dornier à maintenir en actiI, 808.
vité le - qu'elle possède à Pesmes
3 avril, autorisant le sieur (Haute-Saône) ; 11, 812.
Floret à établir deux - à Talmay
- 5 février 1853, modifiant celle du 26 novembre 1833, qui autori- 8 juin, autorisant le sieur Da- sait la clame veuve Dornier à tenir
(Côte-d'Or) ; 1, 811.
nelle à transférer un - à Attan- en activité. dans la commune de court (IIaute-Marne) ; 1, 826.
Montle-Franois (Haute-Saône), un
dépendant de l'usine à fer du - 8 juin, autorisant la dame du- -Crochet; 111, 889.
chesse de Saulx-Tavannes à établir
un - à Noiron-sous-Bèze (Côted'Or) ; I, 82G.
- 12 février, autorisant le sieur
marquis de Germiguey il maintenir
en activité plusieurs - à Ribeau-
- 20 septembre, autorisant les sieurs Gaide et Vivenot à établir un court (Meuse); 111, 891. - au Bouchon (Meuse) ; 11, 805. - 12 février, autorisant les sieur
- 20 septembre , autorisant le et dame Tuillot à maintenir eu ac-
cembre 1855 , portant rejet du tion d'établir une- à La Guillotière; pourvoi des sieurs Béthune et Pion VI11. 833. contre un arrêté du préfet de po- - 3 janvier 18it8, portant rejet lice, relatif à des - fonctionnant
général comte Charbonnel à établir tivité un - à Montigny(Ardennes); un - à ls--sur-Tille (Côte-d'Or) ; 11, 111, 891.
arrêté du préfet du Rhône qui re- maintien d'une - établie par le
Saint-Joire (Meuse) ; il, 812.
rue Saint-Ceorges, à Paris; VI, 700. d'une requête du sien t- Lenormanrl contre un arrêté du Conseil de prr.- 23 août 181e5, annulant un fectur e lu Calvados, prononçant le
805.
-- 2G mars , autorisant le sieur - 19 octobre, autorisant le sieur Monnier-Jobez à maintenir en actid'Andelarre à établir deux - à vité un rioulin et à rétablir un - à Villey (Jura); Iii, 912.