Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
166
USINES. - Usines à fer.
- 16 janvier, autorisant le sieur , autorisant les sieurs ltlartin Ferrand à maintenir en activité 1'- août et Gomiet à construire une - ü de Sauvaye (Nièvre) ; Xiil, 738. Saint-Genis-Terre-Noire (Loire); ARRÊTÉ du Ministre des travaux XIV, 517.
publics du 17 avril, autorisant les - 9 août, autorisant la société sieurs de Wendel et de Gargan à anonyme propriétaire des usines de établir une - à Stiring (Moselle); Craffenstaden (Bas-Rhin) à mainte. XIII 761.
nir eu activité deux foyers de chaut. - 17 avril, autorisant le sieur du ferie et un martinet clans ces usines; Taillis à maintenir en activité l'- XIV 517. de La Romaine (Haute- Saône); XIII, 21 août, réglant le régime des 761.
eaux de l'- du sieur de Pourtalès,
ARRÊTÉ du Ministre de la guerre, du 29 avril, autorisant les sieurs de Bassano et Cie à établir une - près de Bône (Algérie); XIII, 763. ARRÊTÉ du Ministre des travaux publics , du 10 niai , autorisant les
située commune de Baigne (IlauteSaône); XIV, 534.
au Pouzin (Ardèche) ; XIII, 771.
- 20 octobre , autorisant les sieurs Serret , Lelièvre et Gis à faire
sieurs Nant et Cie à établir une
-
- 25 septembre , autorisant les
sieurs du Luart à maintenir en acti. vité l'-de Chéraumont (Eure); XMY, 563.
ARRÊTÉ de la commission du pou- diverses additions à 1'- de Denain
voir exécutif, du 19 juin, autori- (Nord) ; XIV , 576. sant les sieurs Riant et Cie à établir une-à Aubin (Aveyron) ; XIII, 777.
- 20 octobre , autorisant les sieurs Bicking et Surérus à mainte-
nir en activité une - à V intzen- 19 juin, autorisant les sieurs heim (Haut-Rhin) ; XIV, 577.
Dupont et Dreyfus à établir une -
à
Ars-sur-Moselle (Moselle); XIII, 778.
- 20
octobre, autorisant
les
sieurs Chaulfriat, illorel etCieà main-
-19 juin, autorisant la société tenir en activité une - à Saint. anonyme des forges et fonderies de La
Charnond (Loire); XIV , 577. Providence à faire diverses additions
à l'-d'liautmont (Nord); XIII, 778.
29 novembre, autorisant le
Lasserre à substituer à un mar- 19 juin, autorisant le sieur sieur tinet une - dans la commune de Luzarche à maintenir en activité
l'- de Glaise (Indre-et-Loire) ; Xll, 779.
- 19 juin, autorisant le sieur
Saint-Vincent-de-Paul (Landes) XIV , 581.
- 29 novembre, autorisant les
sieurs Itlaghe
, Lewille et Cie à étaLuzarche à maintenir eu activité blir une - à Valenciennes (Nord); 1'- de L'Épine (Indre-et-Loire); XIV, 582. XIII, 780. - 19 juin, autorisant le sieur - 29 novembre, autorisant les Luzarche à remettre en activité l'- sieur et daine Croinbez-Lefebvre à de Fénil (Indre-et-Loire) ; XIII, 780. maintenir en activité l'- de La Caillaudière (Indre); XIV, 582.
- 19 juin, autorisant le sieur
- 14 décembre, autorisant les Berger à maintenir en activité une héritiers ou ayants cause de feu le - à Berney (Loire) ; XIII, 780. sieur Aguado de Las Marieras à ARRÊTÉ du Président du Conseil , maintenir en activité 1'- de Trézy chargé du pouvoir exécutif, du 9 (Cher) ; XIV, 597.
167 USINES. - Usines à fer. - 18 juillet, autorisant la dame 15 décembre, autorisant les
sieurs GriffLhs, Price et C1e à établir une - à Graville-l'1?ure (SeineInférieure) ; XIV, 601. ARRÊTÉ du Président (le la République du 5 février 1859 , autorisant
veuve de Dietrich et fils à maintenir
en activité l'-de Niederbronn (BasRhin) ; XVI, 538.
- 18 juillet , autorisant la dame veuve de Dietrich et fils à maintenir
activité et à augmenter 1'- de les sieurs de Berthier-Iiizy à main- en Jcegerthal (L'as-Rhin) ; XVI, 539. tenir en activité l'- de Bizy (Nièvre);
- 18 juillet, autorisant la dame veuve de Dietrich et fils à maintenir le sieur - 5 février, autorisant en activité 1'- de Zinswiller (BasJacquinot à opérer diverses modifi Rhin)
XVI , 539. cations dans 1'- de La [lutte (Vos- 18 juillet, autorisant le sieur ges) ; XV, 571. - Gendarme à maintenir - 5 mars, autorisant le sieur Drumeau en activité l'- de La Neuville-auxPillot à établir une - à Ars-sur- Tourneurs (Ardennes) ; XVl, 539.
-,V, 570.
Moselle (Moselle) ; XV , 579.
-18 juillet, autorisant la dame - 28 mars , autorisant les sieurs Leclerc et Cie à établir une- à Cas- veuve de Dietrich et fils à maintenir en activité et à augmenter 1'- de tillon (Gard) ; XV, 586. Rauschendwassen (Bas-Iihin); XVI, - 28 mars, autorisant le sieur 540. Martial Leclerc à faire diverses ad- 5 septembre, autorisant le ditions à son-de 11laubeuge (Nord); sieur d'Huart deNothamb à transforXV, 586. mer en une - le moulin de Senelle - 14 mai, autorisant les sieurs (Moselle) ; XVI , 563. Poupillier fils et Cie à l'aire diverses - 5 septembre , autorisant les additions à 1'- qu'ils possèdent à sieurs Laligant et Cie à établir uneBrévilly (Ardennes); XV, 632.
- 14 niai, autorisant les héri-
à Givors (Rhône) ; XVI , 5611.
- 29 octobre, autorisant le sieur tiers de Marcy à maintenir en acti- Dunoyer à maintenir en activité et vité l'- dite La Grosse-Forge-de-Poi- à augmenter l'- qu'il possède à Lu-
seux (Nièvre); XV , 633. chapt (Vienne) ; XVI, 572. DÉCRET du Président de la Répu- 29 octobre , autorisant la soles blique du 29 ruai, autorisant de Valence ciété sieur et dame d'Osmond à maintenir et de des.hauts-fourneaux Soyons à maintenir en activité en activité l'- de Bigny (Cher) ; XV,
une - à Soyons (Ardèche) ;
653.
les sieurs
XVI
573.
- 27 juin , autorisant --- 29 octobre, autorisant la dame Japy frères à maintenir les feux et veuve de Wendel à maintenir en de L'ileappareils ajoutés à leur activité les foyers et appareils nousur-le-Doilbs (Doubs) ; XV , 650. vellement construits dans sou -- du - 7 juillet, autorisant le sieur Moulin-Neuf (filoselle); XVI, 573. Rougier à substituer une - à un - 16 novembre, autorisant le moulin à blé dans la commune de sieur (le Mandat de Grancey à mainBergerac (Dordogne) ; XVI, 536. tenir en activité une-à Vernois-lès- 7 juillet , autorisant les sieurs Vesvres (Côte-d'Or) ; XVI , 581.
Gauthier fils, Renault et Cie à éta- 26 novembre, autorisant la blir une - à Ars-sur-Itloselle ()ilo- Cie des mines et forges d'Aubin à selle) ; XVI , 537.