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FOR
FRA
FONTAINE (Ardennes). Ordonnance du 5 février 1853. autorisant la commune de Chamnpigneulle à établir un lavoir il bras sur son territoire au lieu dit La-; III, 888.
héritiers Curette à maintenir enac. tivité quatre fours à puddler doubles,
deux fours à réverbère, etc., dans l'usine àfer de La -; XIV, 517.
FOUCIIERANS (Jura).,Décret du FONTAINE D'EAU SALÉE. Voir Président du 19 décembre 18119, auSALIES. torisant le sieur dit Tinsea.u à main-
tenir en activité un patouiller à
-;
FONTENELLE (Côte-d'Or). Or- XVI 588. , donnance du 22 janvier 181111, autoFOUGEROLLES (Ilaute-Saône). risant le sieur de La-Toutr-du-Pin à maintenir en activité une usine à Ordonnance du 20 juin 181t2 , autofer sur les communes de Fontaine- risant le sieur Gérardot de convertir Française et de -, V, 691. = Or- en une usine de fer son moulin de donnanceclu 7août 181t11, autorisant
-; I, 831. = Ordonnance du 28
le sieur Charles à établir quatre la- juillet l8117, rectifiant celle du 27 juin 18112 , en ce qui concerne l'uvoirs à -; XI, 651. sine à fer de - ; Xl 1, 689. FONTES BRUTES. Décret du 8 FOUQUET (sieur). Voir Auveaseptembre 1851, autorisant l'admis-
sion temporaire en franchise de
droits des- pour la fabrication des
machines destinées à l'exportation XX, 711.
I'RÉMIE'T (sieur). Voir AIESSI- activité les usines à fer de -; XVI, 5811.
GNY.
FRENEY (Isère). Voir CoMIBEGILLARDE.
cédant aux sieurs Gaston de Cla-
IVËQUE ;
SAINT-QUENTIN ;
moine de-; II, 808.
FULCHIRON , FLACI-IAT et Cie PRESNES (Nor(1).0rdonnance du (sieurs). Voir P RONNI RE (La). il avril iSli3, réglant la redevance FULY (Isère).Ordonnance du 9 noproportionnelle de la concession vembre 1851t, concédant aux sieurs Houillère de-; Iii, 919. (Voir ECLUChollierfrères les mines de fer de La ses.)
-; VI, 671.
FRIQUET-GARET (sieur ). Voir
FU-MIADE'.S (Gard ). Ordonnance du 17 février 181t5 , concédant au
DLAGNY.
FROIDVERT (Cèle-d'Or). Décret sieur de Bérard de Montalet-filais,
du 2G novembre 181t9 , âutorisant le et au sieur Rousseau les mines de
sieur Bordel-Giey à maintenir en bitume des - ; V, 696.
FOURCIIAAIIIAULT (Nièvre). Or-
-; 11, 799.
G
GÂIDE et VIVENOT (sieurs). Voir comme marchand de fers en gros; NIII, 727. b ed oN (Le). GARRIGUE et VILLEROUGE fils GAILLI RUONS ( Basses - Al pes ). Ordonnance du 11 mars J8!2, con- (sieurs). Voir CARNE-DES-CAUSSES
cédant aux sieurs Ferret et Moulin (La); AIONTIIAUT (Le). les mines de lignite des - ; I , 807. GASTON DE CLAIIOUZE (sieurs).
832.
CHATELET (Le).
tivité l'usine de fer de -; VIII, vité l'usine à fer du -; IX, 658.
FOURQUES (Aude). Arrêté du Pré-
FORENS-SUD (Ain). Ordonnance sident du conseil chargé du pouvoir
du 12 août 1Sltlt, concédant aux exécutif du' 15 décembre 1858, acsieurs Genolin et C10 les mines de cordant an sieur Darnis, propriécalcaire et grès bitumeuxde-; VI, taire de la concession des mines de 653. fer de-, une extension du périFOREST et consorts (sieurs). Voir mètre de cette concession ; XIV, FORESTA(sieur et dame DE). Voir
VERPIL-
LILIIE (La).
iIltERs.
MI MET.
FROMENTY(ifaute-Loire).Ordon-
nance du 25 septembre 18!t3 , con-
FRLRIIJEAN (sieur). !loir PONT- ntouze et consorts la mine d'anti-
FORCEY (Haute-Marne). OrdonFOURNAY (Cher). Ordonnance nance du 26 juillet 1855, autorisant du 9 mars 1846, autorisant les liéle sieur Capitain à maintenir en ac- ritiersBoigues à maintenir en acti-
PAGNEY.
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GNY ; NEAUFLES; SA1NT-LAURENT-DETENCEMENT.
donnance du 29 septembre 15113, FONTIENNE (Basses-Alpes). Or- autorisant les sieurs Boigues et Go donnance du 16 février 18115, con- à maintenir en activité l'usine à fer cédant au sieur !Vanner les mines de -; IV, 732. de lignite de FOURGS (Doubs). Ordonnance du 9 septembre 18492, concédant aux FORBIN-JANSON (sieur DE). Voir sieurs Vandel les mines de fer des PIERRE VERT.
CEN
CAR
601.
FRAGNY. Voir BULLY et -. FRAIIONT (Vosges),Arrê1é du Pré-
sident du conseil chargé du pouvoir FORGE-4AUTE-DE-BOLOGNE exécutif du 21 aot°it :8/18, concédant (Fia ils ;darne). Arrêté du Président à la société anonyme des Forges de
du conseil chargé (lit pouvoir exé- Frautont, les mines de l'cr de - ; cutif dit 9 août 18ii8, autorisant les XIV, 528.(Voir tIANWALD; PoTuAU.)
GAILLY (sieur). Voir OLISY-sUR- Voir FROMIENTY. GASVILLE et consorts (sieurs DE). G.1LLOTetLEJEUNE(sieurs). Voir GATESINE (Indre). Ordonnance
du 29 décembre 1855, autorisant le
GARDES-MINES. Ordonnance du sieur (le Belabre à maintenir en ac23 décembre 1855 , relative au; tivité l'usine à fer de La - ; VII
pensions des - et de leurs veuves;
8611.
full, 866. GAUFRIDY (sieur). Voir Rus GARIDEL et consorts (sieurs DE). TREL. ll0i)' PLAINES (Les). GAUTIER (sieur). Voir MAS-DESGARNIER (sieur). Voir OP,lIAN- GonIRES (Le). SON. GAUTIER fils, RENAULT et C1' Voir AEs-SUR-MOSELLE. (sieurs). GARONNE (ITAUTE-). Ordonnance du 15 juin 1.8t47, portant rejet d'une CAPTIEZ frères (sieurs). Voir Fequéteprésentde par lesieur.Tzlartt, SAINLL GLAIRE.
de Toulouse, contre nie arrêté du lo:,.' 1)ARME (sieur). Voir I'FENronceil de préfecture do la - qui le maintient eu rôle des patentes DERIELa); FLIZE; NOUZON.