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sorts les mines de lignite les -; 1 HUOT et JoBARO (sieurs). Voir VIII, 835. 1 AUTREY. HUTTE (La) (Vosges). Arrêté dit HUNOLSTEIN (sieur D'). Voir OT-
5 février 1849, autorisant le sieur
TANGE.
.laequinot à opérer diverses modifi-
cations dans l'usine à fer de -
HUOT (sieur). Voir FPAGNY.
571.
LAC
LAB
JA(:
JA(;
JACQUOT et HANNOTIN (sieurs). donnance du 11 juillet 1843, con-
cédant aux sieurs Anglès et consorts
Poir SERMAIZE.
les mines d'anthracite de
JAPIO et DEGUSEY (sieurs). Voir 700. PERCEY-LE-GRAND. JOLY (sieur) Voir RACHECOURT-
JAPY frères (sieurs). Voir
ISLE- SUR-MARNE.
SUE-LE-DOUBS (L').
JOURJONetconsorts (sieurs). Voir
JAS (sieur). Voir CHANILLE. 1
ILLIEP. et LARAI'IADE (Ariége), autorisant le général Charbonnel Ordonnance du 22 septembre 1843, établir un bocard et un patouillet autorisant le sieur Denjean à main- - ; II, 805. = Ordonnance du 12
tenir en activité la forge catalane novembre 181t3, s'apportantl'ordonmince précédente ; IV7739. d'- ; IV, 721. ILLY (Ardennes). Décret du 5 ISIGNY. Ordonnance du 3 janvier mars 1850, autorisant le sieur Fié- 1848, portant rejet d'une requête
ron à établir une platinerie à -; du sieur Lenormaatl contre uu ar-
XVII. 692. = Du 5 septembre 1851, rêté du conseil de préfecture du autorisant le sieur Poncin-Léonard Calvados, prononçant le maintien à établir une platinerie à - ; XX, d'une machine à vapeur établie par le sieur Sansoet ; XIII, 732. 709. I3IP11Y (société anonyme des ISLE-SUR LE-DOURS (Doubs). forges et fonderies d'). Voir PRYE. Décret. du 27 juin 1849, autorisant frères à maintenir IMPORTATION DES FERS. Arrêté les sieurs de la Commission du pouvoir exé- les feux et appareils ajoutés à L"ur cutif du 11 juin 1858, relatif à l'- usine à fer de l'- ; XV, (i50. traités au bois et au marteau ; XIII ISTASSE (sieur). Frer SAINT 775. PANCRÉ. IMPÔT DU SEL. Décret du gouver-
IVI'IY (Seine). Ordonnance du nement provisoire du 15 avril 1848, janvier 1848, autorisant le sieur abolissant l'- et la prohibition d'en- 16 Coulant à établir une usine à fer: trée des sels étrangers ; XIII, 760.
- XIII, 737. = Décret du 9 arant
=Loi du 28 décembre 1848, rela- -1850, autorisant le même à établir tive à l'- ; XIV, 609. une usine à fer à - ; X\' 11I , 581. IODE BRUT. Arrêté du Président
de la Républiquedu5 marsl849,au- 1ZARN (sieur). Voir TOULOUSE. torisant, sous réserves l'admission IZIEUX (Loire). Décret du 19 féen franchise de l'-- : XV, 577. vrier 1850, autorisant les sieurs IS-SUR-TILLE
(Côte-d'Or). Or- Bonnand et Cie à établir une usine
JAUNIE Roi.
(sieur).
CHADERNAC.
JUILLENAY (Côte-d'Or). Arrêté du
Voir BOIS - DU-
Président du conseil chargé du pou-
voir exécutif, du 21 août 1848 , les sieurs Baudon et consorts à établir un patouillet à
JAVAL et Cie (sieurs). Voir l1ou- autorisant 510.
JEANDET (sieur). Voir DRUY.
- ; XIV, 534.
JEANNIOT aîné (sieur). Voir PER-
tembre 1851, autorisant les sieurs
CEY-LE-GRAND.
JOBARD (sieur).
JULLY (Yonne). Décret du 5 sep-
Bougieeret, iJlartenot et Cie à mainVoir LOEUIL- tenir en activité douze lavoirs à che-
val à-, XX, 709. = Du 5 sep-
LEY.
tembre 1851, autorisant le sieur
JOBEZ (daine veuve). Voir SYA}r. Ghauvot à maintenir en activité un ,IOEGEIITIIAI,
(Bas-Rhin). Décret lavoir à cheval à-; XX, 710.
de 18 juillet 1849, autorisant la JURES [cormnune de Tullins] daine veuve de Dielrich et fils à (Isère). Décret du 30 décembre
maintenir en activité et à augmenter 1851 , autorisant le sieur Langon à l'usine à fer de-; XV1, 539. transformer en aciérie sa taillanderie JOEUVRE et ODENET (Loire). Or- j de-; XX, 739. K
JACMAR'r (sieur). Foir BUISSON
(Le).
KEF- OUM-THABOUL (Algérie). HARÉSAS (Algérie). Ordonnance Décret du 24 juillet 1849, concédu 9 novembre 1845, concédant au dant au sieur Roux de Fraissinet
sieur Girard les mines de fer des les mines de plomb argentifère et -; VIII, 855.= Arrêté du Ministre d'autres métaux de -; XVI, 541. de la guerre du là septembre 1849,
JACOLIN aîné (sieur). Voir VolRON.
JA(.QUIïVI)T (sieur). Voir 1)t:OITE'
JACQUOTfrères etneveux >ienrs'. Voir RACH?COURT.
KERSAINT (sieurs DE). Voir CoN
portant que le sieur Girard est
déchu de la concession des mines CHES (Les). de fer des -; XVI, 565. I. LABBÉ et LEGENDRE (sieurs). Voir
VAL; HUTTE (La).
KEENE (sieur). Voir LAXALDE.
KALLE et TERME (sieurs). Voir SURIIOULIN.
donnance du 20 septembre 1842, à acier à- XVI1, 689. J
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AUDUN-LE-TICHE ; COSNES ; GOREY ROMMAIN.
LARDÉ
frères
et
LEGENDRE
(sieurs). Voir VILLERUPT.
LABOURDETTE (Landes). Ordon-
nance du 19 avril 1844, concédant aux sieurs.Debray et Cie les mines de bitume de -; V, 703. LACANAU (Gironde). Ordonnance