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sine de -; VI, 651. = Du 3 sep- MELCEY (Haute-Saône). Ordontembre 1846 , autorisant les mêmes nance du 29 septembre 1843, concé. à faire diverses additions à l'usine à dant à la dame veuve de Raincourt fer de -; X, 796. = Décret du 8 et consorts les mines de houille de février 1850 , autorisant le sieur
-; IV ,
728. = Du 29 septembre
Desroueseaux-Noizet à établir cieux 1843, concédant aux sieurs de Rain-
feux d'affinerie en remplacement court et consorts les mines de sel d'une platinerie à-; XVII, 687. gemme de -; IV, 729. = Décret du 31AUBEUGE (Nord). Ordonnance 5 mars 1850, autorisant la dame du 24 août 1844, autorisant le sieur veuve de Raincourt et consorts à
établir une usine pour l'élaboration de Dorlodoi à établir une usine à fer du sel gemme à - ; XVII, 693. à -; VI, 645.-Arrêté du Président
de la République du 28 mars1849, autorisant le sieur MartiolLeclercq à faire diverses additions à son usine
à fer de -; XV, 586.
MENANS (sieur). Voir BEZOUOTTE;
PULLY.
MÉNILMONTANT Ordonnance du
14 juin 1847, relative au pourvoi
MAUCOURT (Mense). Ordonnance formé par le sieur Borey contre un
du 19 octobre 1842, autorisant le arrêté du conseil de préfecture dela sieur Dollin-Dufresnel àfaire diver- .Seine du 26 juin 1843 , concernant
ses additions à son usine à fer de la carrière qu'il exploite à - ; XI, 736. MERCIER (sieur). Voir BAUX. MAUMEN (sieur). Voir ST-JUSTI N.
- ; Il , 811.
MAYENNE (département de la). Arrêté ministériel du 13 août 18117,
relatif à l'exploitation des carrières
d'ardoises du -; XII, 691.
MÉRILHOU (sieur). Voir LossE. MERTIAN (sieur). V. MONTATAIRE.
MERTZWILLER (Bas-Rhin). Or-
donnance du 14 août 1842, autorisant la société des forges de Mon-
MAZADE (sieur). Voir LIVRON. l erhausen à construire un haut-four31AZEAUD (sieur) Voir TEY.IAT. MAZERNY (Ardennes). Décret dn neau à -; 11, 795.
24 novembre 1851, autorisant le MÉSAGE (Isère). Arrêté du Présisieur Drumaux - Gendarme à éta- dent du Conseil chargé du pouvoir blir deux lavoirs à bras à - ;XX, 721. exécutif du 3 août 1848 , concédant
MAZURES ( Ardennes). Ordon- à la Compagnie des hauts-fournance du 2 janvier 1845, autorisant neaux de Rioupéroux, représentée le sieur JkJorel à maintenir en acti- parle sieur Durnas les mines de fer
vité l'usine à fer des-; VII, 544.
de - ; XIV, 496.
MESSARGES (Allier). Décret du MÉBOUDJA ( Algérie ). Ordonnance du 9 novembre 1845, concé- 5 septembre 1851. autorisant lesieur dant au sieur de i'assavo les mines Chanier à maintenir en activité l'ude fer de La -; VIII, 855.= Arrêté sine à fer de - ; XX, 707. du Ministre de la guerre du 28 mars MESSEMPRÉ (Ardennes). Ordon1851. portant retrait de la conces- nance du 14 août 1842, autorisant sion des mines de fer de - , faite le le sieur Seillière à maintenir en ac9 novembre 1845 au sieur de Bas- tivité l'usine à fer (le - ; 11, 795.= sono; XIX, 752. = Procès-verbal de Décret du 24 novembre 1851, autol'adjudication de la concession des risant les sieurs Boutrny pète et fils
mines de fer clé La -, tranchée le et C1" , représentant des sieurs A. F. 30 octobre 1851 au profit du sieur Seillière à ajouter un four à souder Ogier; XX, 713. à l'usine à fer de - ; XX, 720.
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NESSIGNY (Côtes-d'Or), Décret cile à faire par les propriétaires de
- 1, 812. = Du 26 mars 1843, presdu 10 mars , 1851 , autorisant le -crivant
les mesures à prendre lorssieur Fr'érniet à établir trois lavoirs à bras près du moulin qu'il possède que l'exploitation des -compromet la sûreté publique ou celle des ouà-;XIX, 750. vriers ; III, 900. = Arrêté ministéNESSINC,OURT (Ardennes). Or- riel du 20 mars 1848, portant que:
donnance (lu 14 août 1842 , autori- les inspecteurs généraux des ponts et santle sieur Seillière à maintenir en chaussées et les inspecteurs généactivité la fonderie de-; 11 , 796. raux de 111 classe des-, à l'âge MÉTAIRIE (sieur). V. PONT-SAINT- de 70 ans accomplis; les inspecteurs divisionnaires des ponts et chaussées OURS. et les inspecteurs généraux de )1IEULOT(Nièvre). Ordonnance du 2' classe des - , à l'âge de 65 ans ac22 janvier 1844, autorisant les complis, cessent d'appartenir au sieur et darne 4'Osmon.d à mainte- cadre d'activité; que, toutefois, nir en activité une usine à fer à - ; pourront être maintenus dans ce ca-
dre, quel que soit leur âge, les in691. généraux, vice-présidents MEY et consorts (sieurs). Voir specteurs des conseils généraux des ponts et GRENOUILLÈS et BEAUREGARD. chaussées et des - ; XIII , 807. Y ,
)11:Z (Nièvre). Ordonnance du 26 Arrêté ministériel du 24 novembre mars 1843, autorisant le sieur Bol - 1849 , portant organisation d'une land-d'Arborsse à maintenir en ac- commission chargée d'étudier les tivité l'usine à fer du-; 111, 911.= questions relatives à l'organisation Du 24 novembre 1843, autorisant des corps des ponts et chaussées et les sieur Rossignol et dame veuve des - ; XVI, 618. = Loi du 25 noCourot à maintenir en activité la venrbre 1850 , relative aux comptes rendus des travaux des - des ponts forge du -; 1V , 741. et chaussées et des bâtiments civils ; MICIIELet BRESSON frères (sieurs). XVIII. 592. = Décret du 24 décemVoir PONT-DU-CIIATEAU.
MICHEL et DE GRIMIALDI-RELUSSE
(sieurs). Voir PONT-DU-JAS-DE-BASsAS (Le).
NICHON (sieur). V. BRUYÈRE(La).
NILANTA (sieur). Voir COMBEGILLARDE.
bre 1851 , portant organisation du corps des - ; XX, 726. MINES (personel des) Voir l'APPENDICE à la TABLE.
iIIN,IONNET et BAUDRON (sieurs). Voir BRISCOUS.
MIREIIONT et DE BLUIIIENSTEIN (sieurs DE). Voir VIENNE.
NILLERY (Saône-et-Loire). Or01 donnance du MOLLON donnance du 11 juillet 1843, Concédant aux sieurs Boucherel , de 2 mai 1842, concédant aux sieurs Dorrng et, consorts les mines de Nugue et b'rac de Laperrière les schistes bitumineux de-; IV, 703. mines de lignite de - ; I , 819. 1IIME'P (L'oaches-du-Rhùne), Or-
donnance du 31 janvier 1845, portant rejet d'un pourvoi des sieur et dame de Foresta , relatif aux mines
de-; V11 , 546.
MOLLOT (sieur). V. EUFFIGNEIX. MOLNARD et MARTIN (sieurs). Voir BOULAY (Le).
MONAY (Jura). Ordonnance du 19 avril 18411, concédant au sieur
MINES. Ordonnance du 18 avril Gnjon les mines de fer (le - ; V, 18113, relative à l'élection de clomi- 709.