Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
PLA
PIE
228
il
PETIT-MERCEY (Jura). Décret du son les mines de lignite de 5 septembre 1849 , autorisent le 810. sieur Gayou à maintenir en actiet GAOTHIER (sieurs), vité deux lavoirs à bras à -;-XVI , hoirPIERBON ROSSELANGE. 565. PIGEARD (sieur et dame). Voir PETIT-VIBREUX (Ardennes). Ordonnance du 28 juillet 1847, auto- LAVAURE. risant les sieurs Baux , Derneau,x PIGUET et consorts (sieurs). hoir
jeune et Cie à établir un lavoir à bras au -; X11 , 689.
GROZON.
PILLOT (sieur). Voir Ans-sun-
PETITS.CHAMPS (Haute-Marne). MOSELLE; MANGE. Arrêté de la Commission du pouvoir PILTN-DUVERNOIS (sieur). Voir exécutif du 19 juin 1848, autorisant
le sieur Perrin-Moreau à élever la
BALLERAND.
mil, 781.
MARQUISE.
retenue d'eau du bocard des - ;
PINART frères (sieurs ).
Voie
PINET (Nièvre). Ordonnance du 16 février 1846. autorisant le sieur (le Chabrol-Cha.rnéane à maintenir PEYRAIIAURE(sieur). VoirUzER- en activité la forge du-; IX, 6411. PETOT.
Voir
BOUDREVILLE;
VEUXAULLES. CHES.
PINOUSE et SARRAT-MAGRE(Py-
PEYRASSOULAS (Haute-Vienne`. rénées-Orientales). Ordonnance du Décret du 19 décembre 1849 , au- 26 juillet 1844, concédant aux sieurs
torisant les sieur et darne Burret- Noell et consorts les mines de fer Bo'isberlrarnd à maintenir en acti- de La - ; Vi, 640. vité l'usine à fer et à acier de -- ; XVI , 589.
PISSAC (Corrèze). Ordonnance
du 23 mai 1843 , prorogeant jusPIALE (Dordogne). Ordonnance qu'au 31 décembre 1844 le délai du 24 décembre 1845, autorisant fixé par l'article 4 de l'ordonnance le sieur Lagorge à maintenir en ac- du 20 décembre 185û, pour l'étativité l'usine à fer de La -; V11I, blissement du haut-fourneau , du 859.
lavoir et du bocard que cette mime PIBLANGi,'(Moselle). Ordonnance ordonnance autorisait le sieur Au-
du 19 avril 1844, concédant au consul à ajouter à la forge de -; sieur Slaadt les mines de houille et IV, 698. de schistes pyriteux et alumineux PITORRE ( sieurs ) et consorts.
de -; V, 706.
Voir MATTE (La).
PIC (sieurs). Voir BILLOURS.
PILOU (Dordogne). Décret du 12 PIERRE-PLATE ( Isère ). Arrêté décembre 1849, autorisant le sieur
du Président du Conseil chargé du Lavergne à établir une usine à fer pouvoir exécutif, du 9 août 1848, au-; XVI, 587. concédant à la compagnie die haut-
PON
P01
229
1
journeau de Bioupéroux, repre-
PLAINES (Basses-Alpes). Ordonnance du 27 janvier 18L14, concédant
de fer de - ; XIV, 512.
les mines de bitume des - ;
senf ée parle sieur Damas, les mines aux sieurs de Garidel et consorts
Y,
PIERPJE:VE P.T (Basses-Alpes). Or- 692.
donnance du 27 septembre 1842, PLAINES (Aube). Décret du 5 concédant au sieur de Forbin-Jan- mars 1850 , autorisant lus sieurs
Bazxle, Louis, Maître et Cie à
POIX (Ardennes). Arrêté du Prémaintenir en activité une usine à fer sident du Conseil, chargé du pouvoir exécutif, du 18 décembre 1848, etunmoulin à -;XVII, 692.
autorisant les ayant droit du sieur PLAT-DE-GIER ( Loire ). Décret Morel à maintenir en activité urr, du 9 mars 1850, concédant aux patonillet à -; XIV, 607. =Décret; sieurs Estienne et consorts les mines du 5 septembre 1851, autorisant le
de houille de - ; XVII , 693.
PLA'I'RE. Décret du 28 avril 1851,
sieur Drumaux- Gendarmeàrnain-
tenir en activité un patouillet et
modifiant le tarif de sortie pour les deux lavoirs à bras à -; XX, 709. chevaux et pour le - préparé; XIX, POLI (sieur). Voir SARI. 763.
PLOMBS BRUTS. Arrêté du Pré-
P0113,11 vRS (Isère). Décret du 27
1850 , concédant aux sident de la République du 5 mars novembre Barnier et Barlet les mines 1849, autorisant, sous réserve, l'ad- sieurs inission en franchise des-; XV, 578. de lignite de -; XVIII, 5911. =Décret du 25 février 1851, relatif PONCE et PIERRE (sieurs). Voir à l'importation temporaire en fran- MAILLOT.
chise des - et étains bruts; XIX, 744.
POILLÉ (Sarthe). Arrêté du Président du Conseil, chargé du pou-
PONCIN-LÉONARD (sieur). Voir ILLY.
PONT-AUDEIIER ( Eure ). Décret
du 27 ,juin 1850 , autorisant les autorisant les sieurs Mathieu et sieurs Brunet et Cie à établir une Triger à faire des recherches de usine à fer et une papeterie à -; mines d'anthracite dans la com- XVII, 717. voir exécutif, du 19 décembre 18-118,
XIV, 607. mime de PONT- DU - CIIATEAU (Puy-dePOINSSOT (sieur). Voir PERCEY- Dôme). Ordonnance du 25 septem-
bre 1843, concédant au sieur Ledru
LE-PETIT.
les mines de bitume rie - , partie
POIPE (Isère). Ordonnance du 12 Est ; 1V, 722. = Du 25 septembre février 1.848, concédant aux sieurs 1843, concédant aux sieurs Michel
Duelos de Bou.ssois et Arbus de et Bresson frères les mines de biLapalme les mines de zinc et de tume de -, partie Ouest ; IV, 723. plomb sulfuré de 742.
La -; XIII,
PONT-DU-JAS-DE-BASSAS(Bou-
ches-dn-Bhône). Ordonnance du
POISEUX (Nièvre). Arrêté du Pré- 29 mai 18113, concédant aux sieurs sident de la République du 14 mai Michel et de Grimaldi-Réglisse les 1849, autorisant les héritiers de mines de lignite du - ; III, 932. Marey à maintenir en activité l'usine à fer dite La Grosse-Forge de PONT-DU-NAVOY (jura). Or-
-; XV, 633. = Décret du 27 juin donnance du 11 décembre 1845, 1850 - autorisant la dame veuve Da- autorisant le sieur Olivier à consermour à maintenir en activité une ver et tenir en activité l'usine à fer de-; VIII, 856. usine à fer à-; XVII, 717. PONT-ÉVÈQUE (Isère). OrdonPOISSONS (Haute-Marne). Décret du 6 décembre 1850, autorisant le nance du 10 février 1845, autorisieur Bourgeois à établir un nou- saut le sieur Frire jean à faire diveau haut-fourneau à - ; XVI I i , verses additions aux usines de 596.
VII, 550.