Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
236
SAI
SAINT-CHAMOND (Loire). Arrêté tes des mines de houille de -; IX, du Président du Conseil, chargé du 654. pou voir exécutif, du 20 octobre 1845,
SAINT-HIPPOLYTE, (Doubs). Orautorisant les sieurs Chauffriat, donnance 27 décembre 1.841, Motel et Cie à maintenir en activité autorisant du les sieurs radant à étaune usine à fer à -; XIV, 577. blirunmartinetà -; VI, 708.
SAIN T-CYR-SUR-LOIRE (Indre-
SAINT-HIPPOLYTE, et RODERF, et-Loire). Ordonnance du 2 décem- (Haut-Rhin`. Ordonnance du 13 ocbre.1844, autorisant les sieurs Nou- tobre 1847. acceptant la renonciarisson frères à maintenir en activité tion de la Société des mines de l'usine à fer de -; VI, 695. houille die - à la concession de ces SAINT-DENIS (canal). Voir CA- mines; XII; 705. NAUX.
SAINT-JEAN-DE-CÔLE (Dordo-
SAINT-E, (Haute-Marne). gne). Ordonnance du 24 décembre
Ordonnance du 16 janvier 1844
1846, concédant au sieur Theulier autorisant les héritiers du sieur Co- aîné les mines de manganèse cobal-
quart-Briquet à établir un haut- tifère de-; X, 860.
fourneau à -; V, 688. = Décret du
SAINT -JOIRE (Meuse). Ordon30 mai 1851 , autorisant les sieurs nance du 19 octobre 1842, autoriAdam et Iluin à établir une usine sant le sieur d'Andelarre à établir
à fer à -; XIX, 769. = Décret du un bocard et deux patouillets à-; 5 septembre 1851. autorisant les 812. = Décret du 6 octobre sieurs Bozet et de ILlénisson à éta- 11, 1849, modifiant l'ordonnance du 30 blir une usine à fer à -; XX, 706. juillet 1838, relatif à l'atelier delaSAINT-ÉTIENNE. Voir CHANTE- vage de minerai de fer des sieurs
GRILLET; ECOLE DES MINEURS DE -.
SAINT - GENIS - TES;RE - NOME,
(Loire). Arrêté du Président du con-
seil , chargé du pouvoir exécutif',
du 7 août 1848, autorisant les sieurs
Martin et Gonnet à construire une usine à fer à -; XIV, 517.
Vlutet-Wahl, établi à-; XVI, 571. S %INT -JUÉRY (Tarn). Ordonnance du 25 novembre 1843 , autorisant les sieurs Laoombe à établir, en remplacement. d'une papeterie, une usine à fer à-; IV, 7117. SAINT - JULLIEN - EN - JARIÈT
(Loire`. Ordonnance du 18 novem(Maine-et-Loire). Ordonnance du bre 1843, autorisant le sieur CirerSAINT-GEORG ES-C Il ATELAI SON
12 février 1843, portant délimita- det à établir une usine à fer à -; tion de la concession des mines IV, 739. = Arrêté du Président du de houille de - ; III , 890. = Du Conseil chargé du pouvoir exécutif, 7 juillet 1847, portant division de du 21 août 1848 , autorisant le sieur la concession des mines de houille Targe à construire un four à rede -; XII , 671, verbère à -; XIV, 534. SAINT-GEORGES-DE-LUSANÇON
SAIN'T'-JUSTIN (Landes). Ordon-
(Aveyron). Ordonnance du 25 avril nance du 10 mai 1845, autorisant le 1842 ,
statuant sur un arrêté de sieur Mauvnen. à construire une
conflit relatif aux mines d'alun, de usine à fer en remplacement d'un couperose et de houille de-; 1, 8111. martinet à - , et à transférer 562. SAINT - GERMAIN - DES - PRÉS ailleurs ledit martinet ; VII , (Maine-et-Loire ). Ordonnance du SAINT JIIVI_d (Ardennes). Ordon29 mai 1846, étendant., au profit des nance du 5 février 18113, autorisant sieurs (}Mont et Fuligait, les limi- les sieurs Du,flonl et i}reyf us à éta-
237
SAl
SAi
blir un lavoir à bras à -- ; 111 888. - Du 12 février 181t3, autorisant les mêmes à maintenir eu activité cinq lavoirs à bras à Sommerance
nières de - ; III, 886. = Arrêté
SAI
ministèriel du 20 février 1843, rela-
tif, à l'exécution de l'ordonnance
du 5 du même mois concernant les
et un autre ii-; lin, 892. = Arrêté minières de -; III, 893. = Ordondu Président de la République du nance du 4 décembre 18411, portant Ili mai 18119 , autorisant les mêmes rejet du pourvoi du sieur d'lloffeà maintenir en activité un ]avoir à lire contre une décision ministébras à -- ; XV, 6311. = Du 13 mai rielle relative aux minières de - ; 1850, autorisant les mêmes à main- VI, 697.= Ordonnance du 27 dé-
tenir en activité deux lavoirs à bras cembre 1844 autorisant le sieur Islasse à établir onze lavoirs à bras àà-; XVII, 709. SAINT-LARY (Ariége). Arrêté du - ; Vl, 707. Président du Conseil chargé du pouSAINT-PAUL (Ariége). Ordonvoir exécutif, du 25 septembre 1S1S. nance du 26 juillet 18114 , autorisant concédant au sieur de Boisrou'vi'c y le sieur Escaich à établir un martiles mines de plomb et zinc argenti,- net à -; VI, 641. fère de Sentein et de - ;XIV, 554. SAINT-PIERRE , commune de Lucelle (Haut-Rhin). Décret du 30 SAINT-LAURENT-1+E-TENCIslIi (Eure). ordonnance du 8,juin 181t2, mai 1851, autorisant le sieur Paraautorisant le sieur Fouquet à éta- vieini à maintenir en activité et à blir Une usine pour le laminage du modifier sa forge de - ; XIX, 770. cuivre et du zinc à - ; 1, 825. SAINT-PON'S (Hérault). OrdonSAINT-LÉCER-DU ROIS, Ordon- nance du. 18 mai 18411, concédant nance du Ili février 1846, concé- au sieur Arrningattd les mines de dant à la daine Quiney et consorts fer de - ; V, 721. les mines de schistes bitumineux de SAINT-PRIEST (Ardèche). Ar-; IX, 641. SAINT-IMARCEL-DE-CARREIRET. rêté du Président de la République (Gard).
Décret du 1" décembre du 10 février 1849, concédant au
1851,concédant aux sieurs Vincent, sieur Revol les usines de fer de -;
Serre et Boulelin les mines de li- XV, 571. gnite de-; XX, 721. SAINT-QUEN'T'IN (Isère). OrdonSAINT->11:,URICE (Seine)- Ordon- nance du 12 juin 1843, concédant nance du 26 juillet 1845, autorisant au sieur Collonge les mines de fer les sieurs I)oé fi-ères et Cie à main- de-; 111, 936. = Du 17 novembre tenir en activité l'usine à fer de -; 1847, autorisant le sieur Frérejean à établir deux hauts-fourneaux à VIII, 832. SAINT-33CCC:HEL DE,-DLZE. Voir - ; XII, 712. COLLET-DE-DLZE (Le). SAINT-QUENTIN (canal de). SAINT-NICOLAS ( Ardennes). Voir CANAUX. Ordonnance du 2 décembre 1844, SAINT - SYMPIIOIIEN-DE-LAY autorisant le sieur Motel à mainte(Loire ). Ordonnance du 26 mars
nir en activité l'usine à fer de -; V1, 1843, concédant au sieur Desvernoy 695. des mines d'anthracite situées connSAIN 'T'-PINCRÉ (Moselle). Or- ,nune de - ; 111, 906. donnance du 5 février 1843, réglant SAINT VINCEN'1'-DE-PAUL(Lanle mode de recouvrement des des). Arrêté du Président du Consommes à payer par les propriédu taires des usines exploitant les mi- seil chargé du pouvoir exécutif,