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CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES.
- 3 juillet 1861, sur le régime grenailles et balles de plomb ; X, des douanes aux colonies de la 327. - 15 octobre 1861, autorisant la société des forges de 1lontataire à placer sur les chemins vicinaux et ruraux de la commune d'Outreau (Pas-de-Calais) une voie ferrée desservie par des chevaux pour le transport des minerais ; X, 447.
- 22 janvier 1852, relative aux - 30 avril 1852, portant envoi renseignements statistiques à réu- des programmes pour l'établissenir, pour les années 1849 et 1850, ment de bains et lavoirs publics; sur la production des mines et mi- 1, 67. nières métalliques et des usines métallurgiques autres que les usi- 14 juin 1852, relative au nes àfer;1,14. calcul du revenu brut de l'exploitation des mines, devant servir de - 20 février 1852, relative à base à l'établissement de la redel'instruction des demandes en au- vance proportionnelle ; 1, 71.
- 9 novembre 1861, autorisant
mesures à prendre pour accélérer - 28 juin 1852, portant decette instruction; I, 18. mande des renseignements relatifs
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Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion; X, 314. DÉCRET du 14 juillet 1861, por-
tant promulgation du traité de commerce conclu le 29 avril 1861
entre la France et la Turquie; X, 316.
- 14 juillet 1861, portant pro-
mulgation delaconvention conclue les sociétés anonymes et les autres le 4 avril 1861, entre la France et associations commerciales, indusla Prusse pour l'établissement d'un trielles ou financières, légalement
canal international des houillères constituées en Grèce, à exercer leurs droits en France ; X, 443. de la Sarre; X, 322.
- 27 juillet 1861, autorisant -5 décembre 1861, portant fixal'exécution de divers travaux aux tion des quantités de sel qui peuabords et dans l'enceinte de la ville vent être délivrées en franchise pour la salaison des harengs prode Vichy; X, 326. venant de pêche française; X, 434.
- 5 août 1861, autorisant l'ad- 11 décembre 1861, réglant les mission en franchise de droits, à charge de réexportation, des traitements des ingénieurs des plombs bruts destinés à être con- ponts- et- chaussées et des ingévertis en plomb laminé, tuyaux, nieurs des mines; X, 437.
CIRCULAIRES. CIRCULAIRE du directeur général
renseignements à fournir sur la
des ponts-et-chaussées et des mines production du sel en France pen-
du 18 niai 1831 (1), portant envoi dant les années 1859 et 1850; 1,
de l'ordonnance et du règlement 14. des 7 et 28 mars précédent, relatifs
- 10 janvier 1852, transmissive Etienne; 11, 184. Suivent l'ordon- du décret du 24 décembre 1851 nance et le règlement; II, 186, 188. portant organisation du corps des
à l'école des mineurs de Saint-
mines, insérée dans la 4` série;
CIRCULAIRE du 6 janvier 1852, XX, 779.
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torisation de lavoirs à mines et aux
- 5 mars 1852 , relative aux
soupapes de sûreté à adapter aux
à la production du sel en 1851; I, 73.
-- 29 juin 1852, portant de-
cylindres sécheurs à vapeur; I, 43. mande des renseignements statistiques relatifs à la production et à la - 16 mars 1852, concernant les consommation des combustibles patouillets , bocards et lavoirs à minéraux et à la production des régulariser; I, 45. usines à fer en 1851 ; 1, 73.
- 18 mars 1852, portant trans- --30 juin 1852, portant demande mission du décret du 14 février des renseignements statistiques
précédent relatif aux fontes brutes relatifs à la production des métaux destinées à être réexportées à l'état autres que le fer et des mines et de fonte moulée; I, 45. minières métalliques en 1851 ; I, 74. - 8 avril 1852, relative aux documents statistiques à réunir sur - 27 juillet 1852, contenant des les appareils à vapeur employés en instructions pour l'exécution , en 1851 dans les établissements indus- ce qui concerne les usines situées triels ; 1, 46. sur cours d'eau, du décret relatif
à la décentralisation administra-
- 9 avril 1852, relative aux do- tive; I, 166. cuments statistiques à réunir pour
1851, sur les machines locomotives - 21 août 1852 contenant des employées dans les chemins de fer; instructions sur la comptabilité des I, 46. exercices clos ; I, 171.
- 9 avril 1852, relative aux do- 24 août 1852, portant envoi cuments statistiques à réunir sur d'une notice sur les explosions les bateaux à vapeur ayant navi- d'appareils à vapeur survenus en gué, en 1851, sur les fleuves et 1849 et 1850 ; 1, 180. rivières; 1, 47.
- 26 août 1852, relative aux
accidents arrivés en 1851 dans les exploitations minérales ; I, 13.
- 22 janvier 1852, relative aux
manomètres destinés à vérifier les documents statistiques à réunir sur différents instruments manométriles bâtiments à vapeur naviguant ques employés sur les chaudières à sur mer; I, 47. vapeur; I, 181.
- 22 ,janvier 1852, relative aux (r) On avait omis, dans le temps, de pu- tournées des ingénieurs des mines blier ces actes dans les Annales des mines. pendant l'année 1852 ; I, 15.
daction de cartes géologiques agro- d'un décret qui augmente la quannomiques départementales; 1, 48. tité de sel à délivrer en franchise
relative à l'épreuve des récipients de vapeur employés dans l'industrie ; 1, 9. - 7 janvier 1852, relative aux
- 10 avril 1852, relative aux
-14 avril 1852, relative à la ré-
- 27 août 1852, portant envoi 8