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CR0
CRE
DEB
20 octobre 1855, autorisant l'u- septembre 1860, ouvrant des - sup-
sine à cuivre que possède le sieur plémentaires et un - extraordinaire
Boucher de Montuel à -; IV, sur l'exercice 1860; 1X, 387. = Du 29 septembre 1860, ouvrant sur
297.
l'exercice 1860, des
supplémen-
COURTIAUX (Haute-Vienne). Dé- taires pour les services dépendant
cret du 9 septembre 1861, modi- de l'administration des mires, etc., fiant le régime des eaux de l'usine dans les départements de la Savoie, à fer de-, que le sieur Veyrier- de la Haute-Savoie et des AlpesMontagnères, possède dans la Maritimes ; IX, 388. = Du 22 décommune de Saint-Léonard ; X, cembre 1860, ouvrant sur l'exer-
cice 1860 un - extraordinaire
1400.
de 50,000 fr. pour la continuation
COURTIVRON (sieur de). TAOSAL.
COUTIER. OURCE.
Voir des travaux d'amélioration et d'agrandissement de l'établisse-
Voir GRANCEY-SUR-
ment thermal d'Aix; IX, 496. = Du 1`° février 1861, ouvrant des - extraordinaires sur l'exercice 1861, pour les travaux des
COUZANGES-AUX-FORGES (Meu- établissements thermaux de Plomse). Décret du 11 janvier 1853, au- bières et d'Aix (Savoie) ; X, 35. torisant le sieur Viry-Viry à main- = Du 4 *1 février 1861, ouvrant sur tenir en activité l'usine à fer de-; l'exercice 1861, des - supplémentaires pour les services de l'admiII, 44. nistration des mines, etc., dans les CRANSAC (Aveyron); Voir EAUX départements de la Savoie, HauteSavoie et Alpes-Maritimes ; X, 36. MINÉRALES.
= Du 9 novembre 1861, ouvrant CRÉDITS. Loi du 21 mai 1858, sur l'exercice 1861 un - à titre de ouvrant sur l'exercice 1858, un - fonds de concours versés au Trésor extraordinaire pour l'acquisition pour les travaux d'appropriation des collections recueillies par feu de l'établissement thermal de Vid'Orbigny; VII, 80. = Décret du chy; X,411. 26 juillet 1858, qui ouvre un - représentant la somme versée au GRÉS (duchesse de). Voir RIMAUTrésor par la Compagnie conces- 000RT. sionnaire des eaux thermales de Vichy, et destinée à payer les tra(Nord). Décret du le" févaux exécutés en-1857 pour l'ap- CRESPIN 1861, autorisant la société propriation de la nouvelle source vrier mines et usines de Lavoir à des Célestins; VII, 191. = Du 11 des une usine à plomb à -- ; X, juin 1859, qui ouvre un - repré- établir sentant les sommes versées au 40. VOii BLANC-MISSERON. Trésor par les sociétés fermières des établissements thermaux de CROCOMBY (Nord). Décret du Plombières et de Vichy, pour les l4 novembre 1860, concédant au travaux de l'exercice 1859; VIII, sieur Chaverondier la mine d'an162. = Du 18 février 1860, ouvrant thracite de-; IX, 467. sur l'exercice 1860, un - extraordinaire de 70,000 fr. pour travaux CROIX-D'ASTRIE (Cantal). Déde captage et d'aménagement cret du 25 août 1864, concédant des sources d'eaux minérales de au sieur Souligoux-Gazard les miPlombières, etc. ; IX, 34. = Du 29 nes d'antimoine de la- ; X, 339.
CURVALE
CROMBEZ-LEFEBVRE (dame veuve). Voir VENDOEUVRES ; BAILLAUDIÈRE.
CUIVRE. Décret du 6 janvier autorisant l'admission en
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DEC CUL-PLUMÉ. Voir LYATEL.
CROIX-DE-PALLIÈRES (C' de). Voir VALENSOLE.
(Tarn). Décret du
10 septembre 7.859, autorisant le sieur Ravailhe à établir une usine
pour le traitement des matières pyriteuses et alunifères, à la Martinié, commune de-; VIII, 290.
1855,
CUSSEY-LES-FORGES ET MAREY-
franchise du - laminé, pur ou allié, SUR-TILLE (Côte-d'Or). Décret du destiné à être employé à la con- 24 juillet 1852, autorisant le sieur struction en France, pour l'expor- de Mandat, comte de Grancey, à tation, des chaudières et machines maintenir en activité les usines à à vapeur; IV, 5. Circulaire ; IV, 33. fer qu'il possède dans les communes
= Décret du 29 septembre 1856, de -; 1, 147. autorisant l'importation en franchise du - pur ou allié, etc., des- CYLINDRES SÉCHEURS. Circutiné au doublage des navires; laire du 31 août 1852, indiquant V, 21t3. Circulaire; V, 263. Voir les formalités à remplir pour les SOUFRE. demandes en autorisation de - et autres récipients à vapeur; I, 194. CUIVRE DORÉ. Voir DROITS DE DOUANES.
Voir RÉCIPIENTS A VAPEUR; SOUPAPES DE SURETÉ.
D
DAMERON (sieur). Voir FAvtyROLLES; BROUSSE.
DANELLE (sieur). Voir BUISSONGUATELIER.
DANIEL SIÈRE.
DEBUISSON et consorts (sieurs). Voir SOMMERVILLER.
DECAZEVILLE (Aveyron). Décret
du 24 février 1858, autorisant ia société des houillères et fonderies (sieur). Voir PANIS- de l'Aveyron d faire diverses additions à l'usine de fer de-; VII,
DANIEL, RICARD ET BERTHOLON (sieurs). VoirSAINT-SÉBASTIEN D'AIGREFEUILLE.
Il.
DÉCENTRALISATION
ADMINIS-
!'RATIVE. Circulaire du 27 juillet 1852, relative à l'exécution du dé-
DAQUIN et Consorts (sieurs). cret du 25 mars 1852 sur la -, en ce qui concerne les usines hydrauliques; 1, 166. = Du 16 octobre DARNAUD (sieur). Voir BOU- 4.852, relative à l'exécution du
Voir MEURCHIN.
LARI.
même décret, en ce qui concerne les patouillets, bocards et lavoirs à
DAVANTÈS (sieur), Voir AHARGO; mines; 1, 280. = Décret du 13 avril BURKSGUY; ETCHEBAR.
1.861, modifiant celui du 25 mars
1852, sur la -; X, 79. Voir ETA-
DEBRYE et Ce (sieurs), Voir VAr,- BLiSSEMENTS INDUSTRIELS, DANGEBENOITE,
REUX, ET INCOMMODES; SEINE.