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usiucs de la Croix-de-Pallières VAUX (Ain). Decret du i8 juin les mines de zinc, etc., de -; VII, 1860, concédant à la société propriétaire des mines de fer de -, les 55.
consulaire; X, 314. Voir MAGASINS
VALETTE (sieur). Voir PÉCHAU- les communes de Bettant, Vaux,
1859, concédant aux sieurs Delassalle et consorts les mines de lignite
mines de même nature situées dans
nié.
Ambérieux, Torcieux et Clésieux; IX, 213.
VALLIER et consorts (sieurs de). Voir MOLLARD (du).
VARANGÉVILLE (Meurthe). Dé-
cret du 21 mai 1853, autorisant les
sieurs Chardin et consorts à construire une salinedans la commune de - ; II, W. = Du 11 août 1856, autorisant les sieurs Poiugnet et consorts à établir une saline à -; V, 128. = Du 25 août 1861, autorisant les sieurs Lequin et C' à établir une saline à -; X, 344. VARNIMONT (.Moselle). Décret du
VAUX et consorts (sieurs de). Voir RUET (du).
VEAUCE (baron de). Voir PORCELAINE.
VENDIN-LEZ-BÉTHUNE (Pas-de-
Calais). Décret du 6 mai 1857, con-
cédant aux sieurs Hanon et consorts les mines de houille de -; VI, 57. VENDOEUVRES (Indre).
Décret
ALIMENTAIRES.
VENDRESSE (Ardennes). Décret VASSY (Haute-Marne). Décret du du 21 mai 1853. autorisant la dame
28 juillet 1852, autorisant le sieur veuve Camion à maintenir en ac Perrin-AIoreau à établir un haut tivité l'usine à fer de -; II, 142. fourneau avec bocard et patouillet
à -; 1, 150. = Du 19 décembre VENISE (jurisprudence). Législa1860, autorisant le sieur Perrin- tion des mines établie par décision
iYloreau à maintenir en roulement, du conseil des Dix, à - le 13 mars
pendant l'année entière, les bocards 1488 etle12 mars1670; parts. Blanavec patouillets dits Pefils- chard ; X, 295.
Champs, commune de -; IX, 495.
VENTES PUBLIQUES. Loi du 28
VAUTI-IERIN, GuINARD, REGAD et
Ce (sieurs). Voir FRAISANS; LODS; SAISSE.
VAIJTIER et C' (sieurs). Voir AUDELANGE.
VAUX (Moselle). Décret du 11 jan-
GÉNÉRAUX.
mai 1858 sur les- de marchandises en gros;VII, 86. = Décret du 8mai 1861,relatif aux-des marchandises en gros au Havre, conformément à la loi du 28 mai 1858; X, 117.= Du 29 juin 1861, ajoutant un troisième paragraphe à l'article 25 du décret du 12 mars 1859, portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 28 mai 1858
vier 1853, concédant à la dame sur les-; X, 182. Loi du 3 juillet veuve Payssé, les mines de fer hy- 1861, sur les - des marchandises en gros autorisées par la justice droxydé de-; II, 42.
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VICOIGNE, (Nord). Loi du 18 juin
1859, approuvant un échange entre l'État et la compagnie des mines de
VERCIA (Jura). Décret du 24 mai -; VIII, 167; Voir NoRUx et CANAUX.
VIENNE ET D'ESTRABLIN (Isère).
de -; VIII, 149.
Décret du '11 septembre 1857, VÉRET et consorts (sieurs). Voir autorisant les sieurs la Selve et
SERVILLÈRES.
VERGNES (sieur). Voir QUILLAN. VERGNIESDEBoUISCHÈRES (sieur). Voir GURAN.
C`
à ajouter un troisième haut
fourneau aux usines de Pont-l'Evê-
que, communes de -; VI, 193.
VIERZON (Cher). Décret du 19 novembre 1859, autorisant les
sieurs Petin, Gaudet et C` à main-
VERNET (Pyrénées-Orientales). tenir l'usine à fer de -; VIII, 378. Décret du 24 mars 1861, concédant au sieur de Larochefoucault les VIETTE et consorts (sieurs). Voir
mines de fer de -; X, 73.
3 octobre 1856, autorisant la 24 juillet 1857, concédant au sieur du dame veuve Cro?nbez-Lefebvre à de Ludre les mines de fer de -; faire diverses additions à l'usine à VI, 163. fer de la Caillaudière, commune de -; V, 252. VASES DE CUIVRE. Voir CONSERVES
VAUCLUSE. Voir CARRIÈRES.
VIL
VIB
VEN
VAU
BONNEVILLE (la).
VIEUSSAN (Hérault). Décret du V ERNOIS (Doubs et Ilaute-Satine). Décret du 24 juillet 1852, acceptant 24 octobre 1860, concédant aux
la renonciation des sieurs Biech- sieurs Roux et Bernabo les mines Fries et CI à la concession des mi- de cuivre argentifère et autres métaux de -; IX, 390. nes de houille du -; I, 146. VESINET. Voir ASILE POUR LES OUVRIERS.
VEUVEY-SUR-OUCHE. Voir HAUT
(du).
VIEUX-CONDÉ (Nord). Décret du
13 janvier 4855, concédant à la compagnie d'Anzin les mines de houille de -; IV, 23. VILLARD-BONNOT (Isère).Décret
VEYRIÉ et consorts (sieurs). Voir du 10 février 1855, autorisant le TRÉVEZEL.
VE, YRIER-MONTAGNLRES (sieur). Voir COURTIAUX.
VEYTON. Voir LYATEL.
sieur Gourju à établir une usine à
-, IV, 27.
VILLE ET DE BASTIA (communes de). Voir TOGA.
VILLECOMTE (Côte-d'Or). Décret
VIALA (Aveyron). Décret du du 31 août 4.852, concédant au 2 août 1854, concédant au sieur de sieur Thoureau la concession des Martrin les mines de cuivre et au- mines de fer de -; I, 163.
tres substances métalliques de -; III, 176.
VILLEDER (Morbihan). Décret du 19 novembre 4856, concédant
VIBRAY ou DE CORMIORIN,. Décret aux
sieurs Gernaert et
C`
les
du 10 septembre 1859, autorisant mines d'étain et autres métaux de le marquis de Vibray à maintenir la -; V, 280. les forges désignées sous le nom de -, commune de Champrond; VIII, 288.
VILLEFRANQUE
(Basses-PVré-
nées). Décret du 1" février 1864.,