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USINES. - Fer.
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sieurs Castanet et de Saint-Ours la consistance de l' - de Dousies du Petit-Beyssac (Nord) ; 11, 392. à établir 1' (Dordogne) ; 11, 124.
- 6 décembre 1863, qui autorise les sieurs Maillard et C" à modifier juillet 1863, augmentant - 16 régime hydraulique de la consistance de l' - de Seveux le (Haute-Saône) appartenant au duc qu'ils possèdent dans la commune de Saint-Mlartin-de-Pont-Chardau de larmier ; II, 245.
l' -
(Orne) ; II, 393.
- 22 juillet 1863, autorisant les
- 20 décembre 1863, modifiant
ayants droit du sieur LallemandMaréchal à établir une - dans la commune de Nouart (Ardennes) ; Il, 251.
le régime hydraulique de l' - et du moulin à farine que madame
- 12 août 1863, portant abrogation de l'article 9 du décret du
Pamiers (Ariége) ; 11, 398.
Abat, épouse du sieur Anduze-Faris, possède dans la commune de
- 16 janvier 1864, autorisant la 6 juin 1857 qui imposait aux pro- compagnie des fonderies et forges priétaires de l' - de Rozières de Terrenoire, la Voulte et Bessél'obligation de payer une (Clier) à augmenter la consistance de redevance à l'Etat pour la prise ges 1' de Terrenoire (Loire); 111, 2. d'eau affectée à l'alimentation de cette -; II, 253. - 16 janvier 1864, fixant le régime des eaux de l' - que la dame 1863, autorisant - 4 septembre veuve Montaud possède dans la les sieurs Richard et Ramond à aug- commune de Boncourt Meuse); menter la consistance de 1' - mé- III5 3. tallurgique du Rec - d'en - Barret (Tarn) ; II, 294. - 13 février 1864, autorisant la -4septenzbre1863,portantabrogation, par suite de la renonciation des permissionnaires, du décret du 9 septembre 1861, qui autorise les héritiers du sieur Humblot à établir une - dans la commune de Brive (Corrèze) ; 11, 295.
dame veuve. Berger à augmenter la
consistance de i' - et à acier de Bernay (Loire) ; III, 36.
- 20 mai 1864, autorisant la
Société anonyme des forges de Châtillon et Commentry à établir dans la commune de Corquoy (Clier) un patouillet destiné au la-
- 4 novembre 1863, autorisant vage du minerai de fer; I11, 157.
le sieur Jacomy à établir une -
pour la fabrication de la fonte dans
- 25 mai 1864, autorisant les la commune de La Nouvelle (Aude); sieurs Haldy, Rochling et C'l à éta11, 369.
blir un nouveau haut-fourneau dans 1'- construite dans la com-
- 18 novembre 1863, autorisant mune de Pont-à-Mousson; 111, 159. le sieur Ferret à remettre en acti- 25 mai 1864, autorisant les vité, en en augmentant la consistance, une ancienne aciérie située sieurs Limouzirr frères à modifier dans lagrande rueTréfilerie, n° 11, et à développer l' - et à acier de à Saint-Ltienne (Loire) ; 11, 372. Ferminy (Loire) ; III, 159. - 6 décembre 1863, augmentant
- 14 juin 1864, modifiant la
20 novembre 1864, autorisant consistance de l' - de l'Ilorme le -sieur Saint-Olivier à établir neuf (Ardèche); III, 174. lavoirs à bras pour la préparation
- r' août
1864, autorisant les sieurs Cordelier et fils à modifier le régime hydraulique et le système d'épuration des eaux du patouillet de Champlonnay (I-Iaute-Saône);
du minerai de fer dans les communes d.e Lunery et de Villeneuve (Cher); III, 301.
- 24 décembre 1864, autorisant la Société Boigues , Rambourg et 111,198. C`, à établir dix-huit lavoirs à bras pour la préparation du minerai de - 7 septembre 1864, autorisant fer dans les communes de Valleles sieurs Dufournel et C" à modi- nay, Lapan et Corquoy (Cher) ; 111, fier le régime hydraulique et le 374. système d'épuration des eaux du haut-fourneau et du patouillet du - 31 décembre 1864, autorisant Crochot (IIaute-Saône) ; 111, 269. le sieur Grosdidier à remplacer la forge au bois qu'il possède dans la 1C` octobre 1864, autorisant commune de Commercy (Meuse) les sieurs de Vandeul à augmenter par une forge anglaise ; 111, 377.
-
la consistance de 1' - de Thon-
nance-lès-Joinville (IIaute-Mcarne); - 31 décembre 1865, autorisant les sieurs T'rottier frères, Schweppé III, 274. et ci, à établir une forge pour fa-
- 10 novembre 1864, rappor- briquer le fer et le fer blanc dans tant l'ordonnance du 29 décembre la commune d'Inzinzac (Morbihan); 1839 qui a autorisé le sieur Gau- 111, 378. thier à établir un patouillet et un
lavoir à mine dans la commune de - 8 février 1865 , autorisant la la Chapelle-Saint-Quillain (fiaute- Société Labbé et Legendre à étaSaône); 111, 296.
blir une - dans la commune de
- 20 novembre 1864, autorisant les sieurs Petin, Gaudet et C'° àétablir huit lavoirs à Chanteloup (Clier), deux lavoirs à l'aval du Pont Saint-Florent (cher) et deux lavoirs près du château de Saint-Florent
80.
Mont-Saint-Martin (Moselle); IV,
- 8 février 1865, autorisant les sieurs ilarel et C'° à conserver et à
tenir en activité la forge à fer qu'ils possèdent dans la commune
(Cher) ; III, 298.
de Givors (Rhône) ; IV, 80-
- 20 novembre 1864, autorisant la société anonyme des forges de Châtillon et Commentry à établir dix-neuf lavoirs à bras clans les communes de Clrâteauneuf,
- 22 février 1865, autorisant les sieurs Revollier jeune et C" à conserver et tenir en activité 1' - métallurgique de la Chaléassière (Loire); IV, 82.
Corquoy, Veuesmes, Lapan et Vallenay (Cher) ; III, 299.
- 22 février 1.865, autorisant les sieurs Danelle frères à augmenter la consistance de 1' - de le Cha- 20 novembre 1864, autorisant tellier (IIaute-Marne) ; IV, 83. dix lale sieur Belgrand à établir voirs pour la préparation du mi1865, autorisant les nerai de fer daus la commune de - 22 février sieurs lIaldy, ltcnchling et C" à Lunery (Clic") ; III, 300.