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M
ÉTA.
EXI
relative à la répression des fraudes mars 1866, relative au classement dans la vente des - ; VI, 304. de la fabrication de l'engrais minéral dit titano-gypse dans la 2, classe
ENQUÊTE OFFICIELLE. L' - sur des-; V, 68.= Décret impérial du
la condition des ouvriers dans les mines et usines de Belgique, par M. Demongeot, ingénieur des mines; iX, 193 et 267. ÉPAGNE (Vendée). Voir FAYMOREAU.
31 décembre 1866, concernant les -; V, 269. = Circulaire du 18 janvier 1867, portant envoi du décret du 31 décembre 1866, relatif aux
VII, 75.
difiant l'article 7 du cahier des charges portant concession des sources et de l'- de Plombières;
ESMOULILRES (Haute-Saône). Dé- VI, 281.. Voir SOCIÉTÉS ANONYMES.
(Savoie). Décret impéles mines de manganèse d'-; VII, rialÉTARPEY du 9 janvier 1867, concédant 245. aux sieurs Giraud, Savoye, d'Albanne-Tissot, Rambaud, Cornu et ESPAGNE. Voir CONVENTIONS. Magnin les mines d'anthracite ,
ESTIVANT frères (sieurs). Voir
d' -; VI, 85.
ÉTAT DES PERSONNES EN ALGI(RIE. Voir NATURALISATION EN ALGÉRIE.
ÉTABLISSEMENTS INSALUBRES, DANGEREUX OU INCOMMODES. Circu-
ÉTATS PONTIFICAUX. Voir TRAI-
laire du 11 mai 1863, relative au TÉS DE COMMERCE. dépôt à faire aux mairies, de tout acte d'autorisation d'-, pour être ÉTATS ROMAINS. Voir SOCIÉTÉS communiqué à toute partie inté- ANONYMES. ressée; 11, 125. = Décret impérial du 26 août 1865, rangeant dans la EURE. Voir CARRIÈRES. seconde classe des - les fabriques de chlorures alcalins ou eaux de EURVILLE (Société fermière des javelle; IV, 424. = Circulaire du 5 forges d'). Voir BOIS-Du-FouR.
juillet 9.865, relative aux _ (usines à gaz); IV, 427. = Circulaire du 10
pénal du 2 juillet 1864, concédant à la Compagnie des forges d'Audincourt et dépendances les mines de fer d' - ; III, 191.
EXINCOURT (Doubs). Décret im-
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3 avril 1867, relative à la garantie des inventions susceptibles d'être brevetées et des dessins de fabri-
que qui seront admis à 1'- ; VI, 161.
EXPOSITION UNIVERSELLE. Loi du
F
ÉTABLISSEMENTS THERMAUX. Dé-
cret impérial du 20 juin 1868, concédant aux sieurs Dufournel et C-
FLOHIIIONT; RIPELLES (les).
F+IR
-; VI, 128.
cret impérial du 23 mai 1863, apÉPINAC (Saône-et-Loire). Voir prouvant une convention passée, le 29 avril 1863, entre le ministre CHEMINS DE FER. de l'agriculture, du commerce et ESCARPELLE (l') (Nord). Arrêté des travaux publics et la Compadu ministre des finances, du 26 gnie fermière de l' -de Vichy, II, avril 1866, réglant l'abonnement à 205. = Décret impérial du 7 mai la redevance proportionnelle de la 1864, approuvant la convention pasmine de houille de -; V, 56. Voir sée, le 29 avril 1861t, entre le ministre de l'agriculture, du commerce CHEMINS DE FRR. et des travaux publics et la comfermière de l' - de Vichy; ESCAUPONT (Nord). Décret im- pagnie 151. = Loi du 7 mai 1864, rapérial du 29 janvier 1868, réglant 111, l'abonnement à la redevance pro- tifiant la convention ci-dessus ; ni, portionnelle de la mine de houille 155. = Loi du 10 juillet 1867, mo-
d' - ;
FER
FAUCOGNEY (Haute-Saône). Dé-
dification du tarif d'entrée des -
cédant au sieur Burton les mines de manganèse de - ; VII, 246.
FERS ET FONTES. Décret impérial
cret impérial de 20 juin 1868, con- en Algérie; II, 450.
du 9 janvier 1870, relatif à l'imFAUCON - L'ARGENTIÈRE (Var). portation des -; IX, 112. Décret impérial du 17 décembre FERRARET (Isère). Décret impé1862, concédant aux sieurs Pélissier et Auban les mines de plomb rial du 10 avril 1867, concédant argentifère, zinc et autres métaux aux sieurs Garden (Joseph), J3ert 'Pierre et Joseph), Rouard et Gurden (Christophe) ou leurs ayants
- ,1 ü RE et ADRIEN (sieurs). Voir droit les mines d'anthracite du -;
de-; 1, 325.
VI, 164.
LCTICLENNE.
FAYMOREAU (Vendée).
Décret
FERRIÉRE (dame) et
PEYLE
impérial du 22 septembre 1867, (Sieur). Voir VILL ARD D'ENTRAIGUES. autorisant les sieurs Bally et Devillaine à réunir les concessions FERRIÈRES (Allier). Décret imhouillères de -, Labovffrie, Puy- périal du 20 août 1870, portant extension du périmètre de la conrinsaut et Epagne; VI, 350. cession des mines de houille des FÉLISSENT et DÉRIGAUX (Sieurs). -; IX, 258. Voir VERNAY.
FILLOLS (Pyrénées-Orientales). FÉNÊTRANGE (Meurthe). Voir Décret impérial du 29 mars 1865, autorisant la Société des hauts-fourCHEMINS DE FER.
neaux et forges de la Nouvelle à
FERMINY (Loire). Décret impé- réunir les concessions de mines rial du 25 mai 1864, autorisant les de fer de -, de Balança (Aude) et sieurs Liniouzins frères à modifier la Caune des Causses et de Monet à développer l'usine à fer et à thaut (Aude); IV, 123.
acier qu'ils possèdent à -; III, 159.
FIRMY (Aveyron). Décret impé-
rial du 14 décembre 1863, instiFERS. Décret impérial du 7 sep- tuant dans le voisinage des deux tembre 1863, fixant le tarif des - concessions de mines de houille de à l'importation en Algérie; 11, 349. Rial et Rieumort, une nouvelle
concession houillère, laquelle forrnera avec elles une seule et même FERS EN BARRES. Circulaire du concession désignée sous le nom 7 décembre 1863, relative à la mo- de concession de - ; II, 395. = Voir DROITS DE DOUANE; FONTE.