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1.112
HER
IIAIRONVILLE (Mense). Décret impérial du 13 juillet 1870, concé-
impérial du 17 décembre 1862, dant au baron d'_idelsward les
modifiant et augmentant la consis- mines de fer hydroxydé oolithique tance (le l'usine à fer que les sieurs d' -; 1X, 241.
Jacquoi frères possèdent sur la I, 326.
HERSIN (Pas-de-Calais). Voir CHEMINS DE FER.
1113
HUISSERIE (Mayenne). Arrêté du
Circulaire du 27 juin 1867, por-
H
rivière (le Saulx,, commune d' -;
INZ
ING
HOU
tant demande de renseignements ministre des finances, du 5 nosur la production, la consomma- vembre 1863, réglant l'abonnetion et le prix de la - en Franco; ment à la redevance proportionnelle de la mine d'anthracite de VI, 275.
l' -; II, 370. = Décret impérial
HiJART père et fils (sieurs d'). du 24 avril 1869, réglant l'abonne-
ment à la redevance proportionnelle de la mine d'anthracite de IIUBERT, DEBRoussE et C (So- l' -; VIII, 183.
Voir SAULNES.
ciélé). Voir 11AUTERIVE.
IJALDY, BOECIILING et Ce (sieurs). HEUDREVILLE (Eure). Voir EAUX Voir CUSTINES; MARBACHE; NANCY; MINÉRALES (sources d'). PoNT-A-MoussoN.
IIAlI (Moselle). Décret impérial
I-IOLAGRAY (sieur).
Voir PEY-
ROTTE.
du 28 mai 1862, concédant aux sieurs Viguier, Jandel, Bertrand NORME (Ardèche). Décret impé(Nicolas) et Bertrand (Nestor), périal du 14 juin 1864, modifiant les mines de houille de --- ; I, 130. la consistance de l'usine 1 fer de HAREL et C`' (sieurs). VoirGivoRs.
l' -; Ill, 174. HOSCII
HAIRIS et WANOSTROCHT (Sieurs). Voir VILLECELLE.
HAUTE-DEULE (Canal de la). Voir CANAUX.
HAUTERIVE
(sieurs).
,
BOITEZ
et
I-IUY GARDE.
V, 237.
I
HOSPICE DU PORT-DE-VÉNASQUE
I-IOTTINGUER (sieur). VoirSAINTFOIIGEOT.
HOUDE bIONT (M(Iurtlle). Décret
ILLE-ET-VILAINE.
Voir
CAR-
RIÊr.Es.
INSPECTEURS GÉNÉRAUE DES PONTS ET CnAUSSI':S ET DES MINES.
Décret impérial du 13 janvier 1864,
Ii1'lER et CONSORTS (sieurs).
Voir concernant les - mis, sur leur
SAINT-AUGUSTIN.
demande, en congé illimité pour s'attacher au service des compa-
IMPHY et DE SAINT-SEURIN (acié- gnies; 111, 1.
ries d'). Voir
SOCIÉTÉS ANONYMES.
INSPEC'l'EUI',S GÉNÉRAUX, PRIN-
INDEIINIT$S ANNUELLES DE RÉSI- CIPAUX ET PARTICULIERS DES CHEDENCE. Arrêté du ministre Cie l'a- MINS DE FER. Voir CHEMINS DE PER.
griculture, du commerce et des
INTERDICTION DU TRAVAIL. Cir-
IIAUI'MONT (Nord). Décret im- impérial du 9 janvier 1867, concé-
travaux publics, du 30 mai 18611,
HAUTS-FOURNEAUX. Voir FoR-
Circulaire du 12 juillet 1864, por- Il, 284.
périal du 1" février 1862, aug- dant au sieur Leclercq les mines mentant la consistance de l'usine à de fer hydroxydé oolithique de-; acier établie à-; I, 39. VI, 83.
HOUILLES. Décret impérial du
27 janvier 1864, fixant le droit à l'importation des - crues ou carI-IAYANGE (filoselle). Décret i_n- bonisées; lit, M. = circulaire du périal du 7 mars 1863, portant mo- 30 janvier 18611, relative au droit dification du périmètre de la con- à l'importation des- et diu coke; cession des mines de fer d' III, 55. = Circulaire du 18 janvier Il, 81. 1867, portant demande de rensei-
-;
HEIISERAGNE (Moselle). Décret
hBURES. Voir I-mILEs
MINEZ
VIELLE.
Décret impérial du 20 août 1864, Theneer-IVaag-I eriaie à la conconcédant à la Société Hubert, cession des mines métalliques Debrousse et C'" les mines de de-;1,84. schistes bitumineux d' -, et auto-
CES.
(Belgique). Voir AVANT-
e-
des - et autres hydrocarbures;
CONSORTS
(Saône- et -Loire). tion de la renonciation du sieur
cette concession celle de iwlillery; III, 230.
rial du 18 avril 186G, portant règlement pour l'exploitation des dépôts et magasins d' - ou autres hydrocarbures ; V, 49. = Circulaire du 20 octobre 186G, relative à la fabrication et au commerce
Voir GEIiM et LouDER-
(Haute-Garonne). Décret impérial du 15 mars 1862, portant accepta-
risant ladite société R réunir à
11UMBLOT (héritiers du sieur).
I-IUILES MINÉRALES. Décret impé- Voir BRIVE.
gnements sur le prix de revient du
quintal métrique de -; VI, 127.
réglant les - allouées aux con- culaire du 24 août 1863, relative à ducteurs et aux employés secon- P- les dimanches et jours fériés daires des ponts et chaussées et dans les ateliers dépendant du aux gardes-mines; III, 160. _ ministère des travaux publics tant transmission de l'arrêté ci-
Voir EXPOSITION
dessus; III, 211E et 247. UNI
CI-L.
INGÉNIEURS et CONDUCTEURS EN 1
SERVICE DÉTACIÉ. Décret impérial
INZINZAG
(Morbihan).
Décret
du 28 octobre 1868, relatif aux-; impérial du 31 décembre -1864, auVII, 313. = Circulaire du 16 il(,- torisaut les sieurs Trotti.er frères, vembre 1868, portant envoi du Sclt iveppé et CI à établir une forge à 1'abso1uer le fer et le fer-bianc décret ci-dessus; VII, 323.