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dant au comte de Vaulchier et réglant l'abonnement à la redeaux sieurs Menans et C', les mines vance proportionnelle de la mine de fer hydroxydé oolithique de - ; de plomb argentifère de -; VI, III, 268.
397.
RONCI-IAMP (Haute-Saône). Dé-
ROURE ,
BARBECOT et COMBES.
cret impérial du 4 juin 1862, por- Décret impérial du 15 janvier 1862, tant modification du périmètre de accordant à la Société propriéla concession houillère de -; taire (les mines de plomb argentiI, 138. =Décret impérial du 17 fère de Pontgibaud (Puy-de-Dôme) novembre 1862, réglant l'abonne- comprises dans les trois conces-
ment à la redevance proportion- sions de -, la remise de la redenelle de la mine de houille de -; vance proportionnelle pendant 1, 313. = Décret impérial du 30 cinq années, à partir de 1861 mai 1866, autorisant la réunion de I, 36.
la mine de houille de - à celle d'Eboulet; V, 140.
ROUTES. Voir LocoSIOTIVES.
ROUEN (Seine-Inférieure). Décret
BOUVERGUE (Gard). Décret imimpérial du 28 août 1862, autori- périal du 1" juin 186à, concédant sant les sieurs Laubenière et C' à aux sieurs de la Coste du Vivier, établir une usine pour la fabrica- Paravey, Fauconnier et Benoisition du fer à -, à l'extrémité du d'-Azy les mines de plomb, argent, quai des Curandiers; I, 244.
cuivre et autres métaux de - ; III, 168. Voir VILLEFORT et VIALAS.
ROULANS (Doubs). Décret ilripé-
rial du 22 juillet 1863, concédant aux sieurs Sarrazin et Mercier les
ROZIÈRES (Cher). Décret impé-
1863, portant abromines de fer oolithique de - ; rial du 12 août l'article 9 du décret du ga.tion (le.
II, 247.
6 juin 1857, relatif à l'usine à fer ROUÉE (Puy-de-Dôme). Décret de -; 11, 253. impérial du 11 août 1866, portant modification du périmètre de la RULIIE (C" des houillères de) concession des mines de plomb Voir SOCIÉTÉS ANONYMES.
argentifère de -; V, 188. = Décret impérial du 11 décembre 1867,
RUSSIE. Voir SOCIÉTÉS ANONYMES. S
SAILSOUS-COUZAN (Loire). Voir EAUX MINÉRALES (sources d').
SAINT-AUBIN (Saône-et-Loire). Décret impérial du 17 février 1866,
concédant à la Société des mines, SAINBEL (Rhône). Décret impé- forges et fonderies du Creusot les rial du 18 avril 1863, réglant l'a- mines de fer de -; V, 19. bonnement à la redevance propor-
SAINT-AUGUSTIN (Corse). Décret tionnelle de la mine de cuivre de -; II, 911. - Décret impérial impérial du 18 novembre 1863,
du 12 février 1868, réglant l'abon- concédant aux sieurs Imer et connement à la redevance proportion- sorts les mines de cuivre, plomb, nelle de la mine de pyrites de cuivre argent et autres métaux situées dans la commune de Castifao de -; Vil, 75.
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(Corse) et réunissant cette conces- de fer de - ; IV, 401. Voir BEs-
sion à celle de même nature de -; II, 371.
SI'GES et ROBIAC.
SAINT-FONDS (Rhône). Décret SAINT-AVOLD (Moselle). Décret impérial du 8 février 1865, autori-
impérial du 5 février 1862, con- sant la Compagnie franco-savoicédant au sieur Meurer les mines sienne à établir une usine à plomb de cuivre, plomb et argent de - et à cuivre à - ; IV, 81. I, 40.
SAINT-FORGEOT (Saône-et-LoiSAINT-BERNARD (Aube). Décret re). Décret impérial du 8 février
impérial du 17 novembre 1862, 1865, concédant au sieur Hotautorisant M. le vicomte Roger du linguer les mines de schistes biIllanoii à transférer sur l'emplace- tumineux de - ; IV, 78. ment de la forge dite forge basse de Clairvaux, la forge anglaise SAINTE - FOY - L'ARGENTIÈRE de - ; 1, 315. (Rhône). Arrêté du ministre des finances, du 27 janvier 1.868, réSAINT-;CLIVIER LUNERY ; NEUVE.
(sieurl.
Voir g'ant l'abonnement à la redevance
SAINT - FLORENT ; VILLE-
SAINT-DIZIER
(Marne).
Voir
CANAUX ; CHEMINS DE FER.
proportionnelle de la mine houille de -; Vii, 74. SAINTE-GENEVIÈVE
oie
(Meurthe).
Décret impérial du 14 ma,s 1868,
concédant au sieur Latron les
SAINT-ÉLOI (Puy-de-Dôme). Voir mines de fer hydroxydé oolithique CHEMINS DE FER; SOCIETFS ANO- de -; VII, 141. NYMES.
SAINT-GEORGES-CIIATELAISON
SAINT-ÉTIENNE (Loire). Décret impérial du 18 novembre 1863, au-
(Maine-et-Loire). Voir SAINT-
SAINT-FLORENT (Cher). Décret
de - et de Saint-Germain-des-
GEORGES-SUR-LOIRE.
torisant le sieur Perret à remettre en activité, en en augmentant la SAINT- GEORGES- SUR-LOIRE consistance, une ancienne aciérie (Maine-et-Loire). Décret impérial située dans la grande rue Tréfi- du 20 août 186!1, autorisant la lerie, ne 11, à -; II, 372. Société des mines de C7a3lonnes à réunir les concessions houillères
impérial du 20 novembre 1864, Prés aux quatre concessions de autorisant le sieur Sa.int-Clivier à même nature dites de Désert, de établir trois lavoirs dans la com- Saint-Georges C/aaleluison, de mune (le -; III, 301. Voir CHAN- S(tin!-Lambert-clac-Lattay TELOUP.
SAINT-FLORENT (Gard). Décret
et de
Claaudefonds déjà réunies; 111, 229. SAINT-GERMAIN'-ALAIS (Gard).
impérial du 31 juillet 1865, con- Décret impérial du 2 septembre cédant au sieur RRivière-Dejean les 1868, concédant au sieur Dumas mines de pyrites de fer et autres les mines de houille de -; Vil, métaux connexes, les minerais 281. de fer exceptés, de -; IV, 397.
= Décret impérial du 6 août
1865, portant extension du périmètre de la concession des mines
SAINT -GERMAIN - DES- PRÉS
Maine - et -Loire). Voir SAINTGEORGES-SUR-LOIRE. 11