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TOU
TRA
brousse les mines de schistes bitu- 346. = Circulaire du 31 décembre
mineux des -; IV, 218.
1863, relative aux -, en 1564; II, 451. = Circulaire du 7 décembre TIIENEZER - WANG - FERNIE 1864, relative aux -, en 1865; iII,
(sieur;. Voir BAGAÈRES-DE-LucuoN ; HOSPICE DU PORT- DE -VINASQOE VIELLES; PORT-d'OO.
391. == Circulaire du 12 décembre 186.5, relative aux -, en 1866; IV, 548. = Circulaire du 27 décembre
1866, relative aux -, en 1867; V, 286. = Circulaire du 10 décembre 1867, relative aux -, en 1868; 11, TIIONNANCE - LÈ':S - JOINVILLE 403. = Circulaire du 5 décembre (Haute-Marne). Décret impérial du 186,8, relative aux -, en 1869; VII, 1°° octobre 1864, autorisant les 324. = Circulaire du 24 janvier sieurs de Vandeul ii augmenter la 1871, relative aux-, en 1871; X, 4. consistance de l'usine à fer de - ; TIIIBAU'l' (sieur) Voir VIOLS.
IIl, `374.
TOURNÉES D'INSPECTION.
Circu-
TIIOU et C', (sieurs de). Voir laire du 2G mai 1864, relative aux - du service des mines; III, 181.
EAUX MINÉRALES (sources d').
= Circulaire (lu 1" juillet 1864,
TIIUILE (Savoie). Décret impé- relative aux - du service des ponts rial du 20 juillet 1867, concédant et chaussées et des chemins de fer,
aux demoiselles Kn.ig les mines en 1864 ; I li, 233. d'anthracite de la -; Vl, 286. TRAITÉS DE COMMERCE. Décret THULLIEZ et CONSORTS (sieurs). impérial du 20 janvier 1864, portant promulgation du - conclu, le Voir CAUCHY-A-LA-Tour. 17 janvier 1863, entre la _France TILLOTS (1loselle). Décret, du et l'Italie; 111, 3. = Décrets impé22 septembre 1869, concédant -à la riaux du 20 janvier 1864, relatifs au
Société des hauts-fourneaux et -conclu, le 17 janvier 1863, entre forges de Denain et d'Anzin les la France et l'Italie; fil, 31 rl 33. mines de fer hydroxydé oolithique = Circulaire du 23 janvier 1864,
des - ; VIII, 318.
TIQUEZ' et PERGAUD (sieurs). Voir OPPENANS.
TOLE. Voir FONTE.
relative au- conclu, le 17,janvier 1863, entre la France et l'Italie; 111,
50. = Décret impérial du
28 novembre 1864, portant promulgation du - conclu, le 30 juin 1864, entre la France et la Suisse;
III, 303. = Décret impérial du TORNAC (Gard). Décret impérjal 25 mars 1865, portant promulga-
du 14 décembre 1865, autorisant la Société des mines et usines et zinc (le Pallières à établir une usine pour la préparation des rainerais de plomb et de zinc dans la commune de-; IV, 504.
TRII
10 mai 1865, portant promulgation du - conclu, le 2 août 1862, entre la France et la Prusse, agissant au nom des Etats composant l'Union des douanes allemandes; IV, 220 et 247. = Décrets impériaux (lu 13 ruai 1865, relatifs au - conclu, le 2 août 1862, entre la France et la Prusse; IV, 272, 273
30 juin 1865, relative au - conclu,
1865, portant promulgation du et de navigation conclu, le 4 mars 4865, entre la France et les Villes libres et anséatiques de Brème, Hambourg et Lubeclc; IV, 277. _ Décret impérial du 3 juin 1865, portant promulgation du proto-
tion du - et de navigation conclu, le 7 juillet 1865, entre la
le 9 juin 1865, entre la France et
le Grand-Duché de Mechlembourg-
Schwérin; IV, 352. = Décrets impériaux du 19 juillet 1865, relatifs au -- conclu, le 9 juin 1865, entre
la France et le Grand-Duché de !Yleclclenbourg-Schwérin; IV, 391,
392 et 393. = Décret impérial du et 274.= Décret impérial du 3 juin 15 août 1865, portant promulga-
cole de clôture faisant suite au - et de navigation conclu, le 4 mars 1865, entre la France et les Villes libres et anséatiques de Brême, Hambourg et Lubeclc; IV, 287. = Décrets impériaux du 14 ,juin 1865, relatifs au - conclu, le 30 juin 1864. entre la France et
France et les Pays-Bas; IV, 410. = Décrets impériaux du 26 août
1865, relatifs au - conclu,
re
7 juillet 1865, entre la France et les Pays-Bas; IV, 421, 422 et 423. = Circulaire du 26 août 1865, re-
lative au - conclu, le 7 juillet
1865, entre la France et les Pays-
Bas; IV, 477. = Décret impérial du 19 décembre 1866, portant pro-
mulgation (lu - conclu, le 11 décembre 1866, entre la France et l'Autriche; V, 246 = Décret im-
la Suisse; IV, 294, 295 et 296. = périal du 19 décembre 1866, pres-
Circulaire du 14 juin 1865, relative crivant la publication du protocole
au - conclu, le 2 août 1862, avec le Zollzerein; IV, 337. = Circulaire du 16 juin 1565, relative au - conclu, le 4 mars 1865, entre la France et les Villes libres et anséaliques de Brême, I ambourg et Lubecl; IV. 343. = Circulaire du 17 juin 1865, relative au - conclu, le 30 juin 1864, entrelaFrance et la Suisse; IV, 348. = Décret im-
final relatif au - conclu, le 11 dé-
cernbre 1866, entre la France et l'Autriche; V, 258. = Décrets impériaux du 19 décembre 1866, re-
latifs an-conclu, le 11 décembre 1866, entre la France et l'Autriche; V, 265 et 26G. = Circulaire du
28 décembre 1866, relative au conclu, le 11 décembre 1866, entre
la France et l'Autriche; V. 288. =
périal du 24 juin 1865, portant pro- Décret impérial du 27 juillet 1867,
tion du -- conclu, le 14 février
mulgation du - et de navigation portant promulgation du - et de conclu, le 9 juin 1865, entre la navigation conclu, le 11 juillet France et le Grand-Duché de 1866, entre la France et le Portu-
91. = Décrets impériaux du
= Décret impérial du 24 juin 1865, du 28 juillet 1867, relatifs au portant promulgation du protocole conclu, le 11 juillet 1866, entre la
1865, entre la France et les Royaumes-Unis de Suède et de Norwege; 1V,
25 mars 1865, relatifs au - conclu, le 17 février 1865, entre la France et les Royaumes-Unis(le Suède et TOUGUES (Haute-Savoie). Voir de Norwege; IV, 116, 117 et 118. EAUX MINÉRALES (sources cl'). = Circulaire du 4 avril 1865. relaTOURN'$ES DES INGÉNIEURS DES
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TRA
tive au - conclu, le 14 février
1865. entre la France et les BoyauMUES. Circulaire du 22 décembre mes- Unis de Suède et de Norwége1862, relative aux,- , en 1863; 1, IV, 136. = Décret impérial du
1Jleclcle7nbourg-Schwérin; IV, 315. gal; IV, 304. = Décrets impériaux
de clôture faisant suite au - con- France et le Portugal; VI, 321 et clu, le 9 juin 1865, entre la France 322. = Décret impérial du 5 octoet le Grand-Duché de Meclclern- bre 1867, portant promulgation du bourg-Schwérin; IV, 324. =Décret -- et de navigation conclu, le impérial du 24 juin 1865, relatif au 29 juillet 1667, entre la France et - conclu, le 4 mars 1865, entre la les Elats pontificaux; VI, 354. = France et les Villes libres et an- Décrets impériaux du 23 octobre
séatiques' de Brênie, Hambourg et 1867, relatifs au - conclu, le Lubeclc; IV, 360. = Circulaire du 29 juillet 1867, entre la France et