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SERVICE DES MINES.
SERVICE DES MINES.
l'examen des questions hydrauliques en matière de sources d'eaux
Méditerranée et créant, dans ce service, un dixième arrondissement ; IX, 265.
228 minérales; VII, 265.
Arrêté ministériel, du 14 août 1868, portant que le contrôle de l'exploitation du réseau du chemin de fer de l'ouest sera divisé en trois arrondissements d'ingénieur ordinaire et donnant la composition de ces arrondissements; VII, 280. Arrêté ministériel, du 15 octobre 1868, portant composition du service de la carte géologique détaillée de la France ; VII, 310.
Arrêté ministériel, du 28 octobre 1868, portant que M. Bayan, ingénieur ordinaire des ponts et schaussées, sera temporairement at-
taché, sous les ordres de M. l'ingénieur en chef des mines Bayle, au service des collections paléontologiques de l'École des mines; VII, 337.
Arrêté ministériel, du 25 novembre 1868, portant que le contrôle technique de l'exploitation du réseau de Paris à la Méditerranée et lignes annexes, sera divisé en cinq sections d'ingénieurs en chef et donnant la composition de ces sections; VIII, 213 et 21à. Arrêté ministériel, du la décembre 1868, portant que le service de la surveillance du travail des enfants dans les manufactures passera de la direction du commerce intérieur à la division des mines et sera rattaché au second bureau de cette division ; VII, 337.
Arrêté ministériel, du 15 janvier 1869, portant que le contrôle de l'exploitation du réseau du chemin de fer de Paris à la Méditerranée sera divisé, pour le service des mines, en neuf arrondissements d'ingénieurs ordinaires et donnant la composition de ces arrondissements ; VIII, 107 et 108.
Décret impérial, du 15 septembre 1869, portant composition du Conseil général des mines ; VIII, 326.
Arrêté ministériel, du 7 juillet 1870, divisant en deux arrondissements la partie du service du contrôle de l'exploitation du chemin de fer du Midi, confiée aujourd'hui à M. l'ingénieur des mines Linder et donnant la composition de ces deux arrondissements; IX, 253. Arrêté ministériel, du 7 septembre 1870, modifiant l'organisation du service du contrôle de l'exploitation des lignes de Paris à Lyon et à la
Arrêté ministériel, du 21 septembre 1870, ajournant l'ouverture de la session ordinaire du conseil général des mines; IX, 265. Arrêté ministériel, du 31 août 1871, répartissant en trois arrondissements d'ingénieurs des mines l'ensemble du réseau des chemins de fer de l'Est; X, 80.