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MINES. - Anthracite.
MINES. - Anthracite. 62 DÉCRET du Président de la RéARRÊTÉ ministériel, du 14 nopublique, du 5 février 1878, conl'abonnevembre 1876, réglant cédant aux s` Machet et Marcoz ment à la redevance proportion- les - de Pierre-Becqua (Savoie); 111ontigné de
la - de
nelle (Mayenne); V, 261.
DÉCRET du Président de la Ré- s' Ougier les - de Sangot (Sapublique, du 16 juin 1879, ac- voie); IX, 188.
ceptant la renonciation du s°Bel-
lot à l'extension, accordée par
VII, 16.
- 5 .février 1878, concédante DÉCRET du Président de la Réaux s" Glise et Ruilier-des-.Rimes décembre 1876, publique, du 4 les - du Doron (Savoie); VII, 16.'i portant extension du périmètre de la concession des - de GorgeNoire (Savoie); V 270.
- 26 ao%t 1878, concédant aux!
Blanchard et Sandre les -
dos Souliers (Hautes-Alpes); Vll, - 3 ruai 1877, rejetant la de- 277. conmande du Sr de Bousquet en cession de - et de houille dans - 30 ccoîcl 1878, concédant eut les communes de Port et autres s°' Baptiste et Crioforo les - de (Corrèze); VI, 193. Fontastier (IIautes-.alpes); VII. 279. - 22 niai 1877, portant extension du périmètre de la conces- - 25 septembre 1878, concé sion des - du Fournel (Hautes- dant aux s"` Josserand et Char
Alpes); VI,196.
- 22 mai 1877, rejetant les et
demandes cles d` et s" Queyras
bonnel les - du Puy-du-Cro: (IIautes .alpes); VII, 310.
- 25 septembre 187S, rejetant
des s" Giraud, Abeil et autres eu 1% demande. des s" Callice et Ber concession de - dans la. com- bileux en concession 'le - data mune cle l'A.rgentière (Hautes- la commune du ilionctier de Mpes); VI, 198.
Brianron (Hautes-Alpes);
Vll
311.
- 5 juillet 1877, rejetant la demande des s" Gallice, Chancel - 20 novembre 1878, entai et Marcellin en concession de - saut le s' Josserand à réunir le. dans la commune de Saiait-3ier- deux concessions de - de I. tin-des-O,ueyrières(Ilautes Alpes); Benoile et de Roche -Colotni (Il.ates-Alpes); VII, 337. VI, 210.
- 21 août 1877, concédant au
- 28 novembre 1878, concr,
Gaudissard dent à la ci` et au s" Long lesde la Citadelle (IIautes-Alpes, (II_tutes-.alpes); VI, 265.
s° Raby les - de
- 18 septembre 1877, rejetant la demande des s" Jouguet et
VII, 337.
- 26 décembre 1878, rej consorts en concession (le - dans tant la demande du s° Faure la cou'
e:
les communes de la Mure et concession de - dans autres (Isère); VI, 341.
- 18 septembre 1877, rejetant
la demande de la compagnie des
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mure de Névache (IIautes-Alpes' VII, 342. 5 mars 1879, concédant au
de la Mure en extension du ayants cause du feu Sr Garcin périmètre de la concession des - de Saint-Chaffrey (Haute - des Clzuzins (Isère); VI, 341. Alpes); VIII, 116.
Is
DÉCRET du Président de la Rédécret alu 22 mai 1877, de sa con- publique, du 15 mai 1880, concécession des - du Fournel (Hautes- dant aux s" Aimoz les - de la Planta (Savoie); IX, 188. Alpes); VIII, 189.
- 10 mars 1880, concédant
- 20 janvier 1881, autorisant la
aux s" Merlin et consorts les - Société Bougrain, Saminn et C" à du Praira (Hautes-Alpes); IX, exécuter des recherches de dans la commune de Saint-Ber82. lheain (Mayenne), nonobstant le
- 15 mai 1880, concédant au refus des propriétaires du sol; X,7. HOUILLE. DÉCRET du président de la Ré- 1872, autorisant la compagnie
publique, du 23 janvier 1872, d'Orléans (régie d'Aubin) à faire réglant l'abonnement à la rede- pénétrer les travaux de la - de vance proportionnelle de la - de Passelayque, concession des Iléons (Loire); 1, 1.
de Cransac, dans le périmètre de
protection attribué à la source - 17 mars 1872, concédant basse de Cransac (Aveyron); 1, 97.
aux d" Boulay, v`` de Geoffroy du
DÉCRET du Président ci(, la RéIiouret, et Boulay, v" Marcy, et aux s" de Geoffroy du Rouret et publique, du Lt décembre 1872, 1larcy les- de charbon des Ver- autorisant la compagnie anonyme des forges de Châtillon et natelles (Var); I, 17. Commentry à réunir à ses con-
- 17 mars 1872, concédant cessions de - de Béaenet, des
aux s" Raymon, Sidore, noyer et Biolles, de Doyet et des Ferilennequin, les - de Bien pou rières, celle, de même nature de (Var) ; 1, 18.
l'Ouclae-Bézenet (Allier); 1, 135.
- 7 ruai 1872, autorisant la - 18 janvier 1873, autorisant d'Aines à réunir ses - de Fer- nir à sa concession des - du compagnie houillère de Ferfay et la Société Schneider et C" à réu-
fay et de Cauchy-èz-la-Tour (Pas- Creusot (Satine-et: Loire) celles de même nature de 1{Iontchaninet de de-Calais); I, 26. Long pendu (nnême département) - 14juin1872,réglantl'ahon- et de Decize (Nièvre); 11, 2.
nement à la redevance propor-
tionnelle de la - de Vicoigne (Nord); I, 29.
- 7 mai 1873, réglant l'abonnement à la redevance proportionnelle de la - de Courrières
- 14 juin 1872, réglant l'abon- (Pas-de-Calais); II, 157. nement àla redevance proportion- 7 mai 1873, réglant l'abonnelle de la - de Lens (Pas-de-Canemient à la redevance proporlais); 1, 29.
tionnelle de la - de Nux (Pas-
ARRÊTÉ ministériel, du 15 juin de-Calais); 11, 157.